FABIENNE LABELLE
Publications
Publications
Gestion et transmission de patrimoine dans un contexte franco-portugaisMare et Martin, 2025 |
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Le droit de la famille en fiches et en flashcardsEllipses. 2025, 9782340108400 |
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Perspectives Européennes De L'adoption - Illustration Des Droits Français Et PolonaisMare et Martin. 2025, 9782386001291 |
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Les droits du conjoint survivant : Bilan et perspectivesDalloz. 2023 |
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L’influence des convictions sur la gestion de patrimoine. Regards pluridisciplinaires.2021, 978-2-37032-321-7 |
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La transmission de l’entreprise viti-vinicole.2020, 978-2-7110-3469-7 |
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Droit des sites et sols pollués, Bilan et perspectives.l'harmattan. 2018, 978-2-343-14490-0 |
La « fabrique » de la norme : la saga du droit de prélèvement en droit des successions françaisPresses de l'Université Toulouse Capitole. In La Norme Sous la direction de M. THIOYE et L. VANDEPUTTE, 2025, 978-2-36170-316-5 |
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De la nécessité d’anticiper, l’exemple de la protection du conjoint survivant dans un contexte franco-portugaisMare et Martin. in Gestion et transmission de patrimoine dans un contexte franco-portugais sous dir. F. Labelle, A. Damiens, A. Goncharova, 2025, 978-2-38600-156-7 |
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Enjeux de l’adoption pour la protection de l’enfant : regard sur l’adoptabilité en FranceMare et Martin. In Perspectives européennes de l’adoption –Illustration Des Droits Français Et Polonais -. Sous la direction de F. Labelle et K. Pfeifer-Chomiczewska, 2025, 9782386001291 |
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The will in french legislationAlerta. in LAW OF SUCCESSION: NATIONAL, COMPARATIVE AND INTERNATIONAL ASPECTS Ukrainian and English-language scientific and practical edition, Under the general editorship of Doctor of Law, Professor, Honored Lawyer of Ukraine S.Ya. Fursa, 2025, 978-617-566-918-1 |
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Consentements et adoption de l’enfant de l’autre membre du couple en droit françaisKsięga jubileuszowa dedykowana Profesor Małgorzacie Pyziak-Szafnickiej, 2025, 978-83-8331-904-9. ⟨10.18778/8331-904-9⟩ |
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Propos introductifs et données socio-politiques de l’adoption en France et en PologneMare et Martin. In Perspectives européennes de l’adoption –Illustration Des Droits Français Et Polonais -. Sous la direction de F. Labelle et K. Pfeifer-Chomiczewska, 2025, 9782386001291 |
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La vulnérabilité de l’entreprise face au changement climatiqueLexisNexis. Vulnérabilité et entreprise Sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère et Stéphanie Mauclair, 2024 |
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L’éthique fiscale du conseiller patrimonial.legitech. L’éthique fiscale, sous la direction de V. Barbé et S. Le Normand-Caillère, pp.101, 2023, ⟨10.3917/legi.norma.2024.01.0101⟩ |
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Les techniques de droit privé mobilisées par les acteurs publics pour la préservation des milieux naturels. Quelle place pour l’obligation réelle environnementale ?Presses Universitaires de Rennes. In L’action publique foncière en faveur de la préservation des milieux, sous la direction de A. Montagut et Y. Montouroy, pp.123, 2023 |
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L’organisation sociétaire au service de la pérennité de l’entreprise. Favoriser la « bonne intelligence »LexisNexis. La pérennité de l’entreprise sous la direction de F. Juredieu et G. Bargain, 2022, 978-2-7110-3632-5 |
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Le financement familial de l'innovation entrepreneuriale : love-money, convictions et précautionsin L'influence des convictions sur la gestion de patrimoine, regards pluridisciplinaires. (sous dir. F. Labelle), collection "colloques et essais" IFJD, LGDJ,, 2021 |
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La gestion des risques environnementaux lors de la transmission de l’entreprise viticole : le cas des effluents viticoles.In La vigne, le vin et le droit : du local au global, mélanges en l’honneur de Robert Tinlot, sous la direction de C. Lebel, Y Juban, T. Georgopoulos, Mare et Martin,, 2021 |
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L’organisation juridique et transmission des exploitations viti-vinicoles en région Centre- Val de Loire.In La transmission des entreprises viti-vinicoles (dir. F. Labelle et A. Deroche), Lexisnexis,, 2020 |
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Patrimoine alimentaire et propriété intellectuelleIn les lois de la table : le droit du patrimoine alimentaire, sous la direction d’I. Hannequart, PUFR,, 2020 |
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Le contrat de droit privé comme instrument de prévention de la pollution des sols.in Droit des sites et sols pollués, Bilan et perspectives, L’harmattan, 2018 |
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Le statut de l'exploitant agricole français au regard des immeubles ruraux Status rolnika francuskiego w odniesieniu do nieruchomosci rolnychin Nieruchomosci rolne w praktyce notarialnej (redakcja naulowa : Pawel Kziesak et Joanna Milolajcsuk, wolters kluwer), 2017 |
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La prise en compte de l'industrie personnelle lors de la liquidation des régimes matrimoniauxLexisNexis. in Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, p121 et s, 2014 |
Obligation de remise en état de l’exploitant d’une ICPE cessant son activité, commentaire sous civ-3e-11-mai-2022-fs-b-n° 21-16348.2022 |
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SCCV en liquidation, redressement fiscal et préjudice personnel de l’associé (commentaire commentaire sous Cass. civ 3e, 12 mai 2021, n° 19 13 942)2021 |
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Clause de pollution, délivrance conforme et garantie des vices cachés (commentaire sous Cass. civ.3è 30 septembre 2021, n° 20.15-354)2021 |
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SCI : responsabilité pour fautes de gestion et quitus de l’assemblée des associés (commentaire cass. civ 3e, 27 mai 2021, n° 19 16 716)2021 |
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Commentaires de la décision n° 2018-737 QPC du 5 octobre 2018 et de la décision n° 2018-740 QPC du 19 octobre 2018.2019 |
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La société, technique d'organisation du patrimoineDroit. Université de Rennes 1, 2003. Français. ⟨NNT : ⟩ |