Marie Alice Chardeaux
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Documents
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- Laboratoire de Droit Privé (LDP)
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Publications
Publications
Nul ne peut être contraint de devenir propriétaire ! À propos de Cass. 3e civ., 7 mai 2025, n° 24-15.027Defrénois, la revue du notariat, 2025, N° 31, DEF 18 sept. 2025, n° DEF227k2
Article dans une revue
hal-05334551
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Devoir de vigilance : première décision de la cour d'appel de Paris sur le fondPetites affiches, 2025, n° LPA203x3
Article dans une revue
hal-05376423
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La responsabilité de l'Etat résultant de l'usage de pesticidesRevue de droit rural, 2025, n°12, p. 19
Article dans une revue
hal-05416358
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Penser les nouvelles vulnérabilités au prisme des limites planétaires?La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°1050, 16 décembre 2024, 50004
Article dans une revue
hal-05376468
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IntroductionRevue internationale de droit économique, 2024, t.XXXVII (2023/2), p. 5
Article dans une revue
hal-04541501
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La Cour européenne des droits de l'Homme, nouvel acteur de la justice climatiquePetites affiches, 2024, N° 09 - 30 sept. 2024, pp.LPA203h3
Article dans une revue
hal-05334581
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L’eau à la croisée des communs et de la personne juridiqueÉnergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, mai 2024, n°5, étude 18
Article dans une revue
hal-05376475
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L’article 14 de la directive sur le droit d’auteur : une consécration du domaine public de la propriété intellectuelle?Communication - Commerce électronique, 2022, n°2, fév. 2022, étude 3, p. 6-9
Article dans une revue
hal-05376483
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Le caractère commun de l’eau à l’épreuve de sa gouvernanceBDEI. Bulletin du droit de l'environnement industriel, 2022, n°97, janvier 2022, p. 46-50 (27 000 SEC)
Article dans une revue
hal-05376486
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L’enlacement de la propriété et du communRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2021, n°1, p. 291-305
Article dans une revue
hal-05382050
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Les réseaux sociaux et les données personnelles : avons-nous pris la mesure des menaces qui nous guettent ?Communication - Commerce électronique, 2021, étude 2, p. 8-11
Article dans une revue
hal-05382058
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Repenser la propriété pour promouvoir la solidarité ? (A propos du bail réel solidaire)Délibérée, 2020, n°2, p. 38-42
Article dans une revue
hal-05382063
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Le clone numérique et le droit. A propos de la numérisation en 3D des grottes ornéesRTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2020, n° 1 janv.-mars, p. 13-19
Article dans une revue
hal-05382069
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Nommer la prérogative d’usage des choses communesRecueil Dalloz, 2019, p. 2195
Article dans une revue
hal-05385093
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Nommer la prérogative d'usage des choses communesRecueil Dalloz, 2019, 40, pp.2195
Article dans une revue
halshs-02450269
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L’image du château de Chambord n’est pas le château de Chambord. Dire l’inappropriablePetites affiches, 2018, 11 juin 2018, n° 136x5, p. 6
Article dans une revue
hal-05385818
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L'amende civile. A propos de l'article 1266-1 du projet de réforme de la responsabilité civilePetites affiches, 2018, 30 janv. 2018, p. 6
Article dans une revue
hal-05385096
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Les définitions légales en droit des biensRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, n°2, p. 615
Article dans une revue
hal-05385099
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L’usucapion d’un lot de copropriété par le syndicat copropriétairesLa Semaine juridique. Édition générale, 2015, 1423, p. 2405
Article dans une revue
hal-05385823
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Erreur sur la constructibilité d’un terrain et nullité de la venteDefrénois, la revue du notariat, 2015, 30 janvier 2015, n° 2, p. 59
Article dans une revue
hal-05385759
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Le droit d’auteur et internet : entre rupture et continuitéCommunication - Commerce électronique, 2011, avril, Etudes n°10, p. 13
Article dans une revue
hal-05385763
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Le dol incident, un nouvel instrument de contrôle de l’utilité du contratPetites affiches, 2006, 17 octobre 2006, n°207, p. 16
Article dans une revue
hal-05385773
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Le faible rayonnement de l’adage Nemo auditur en droit des obligationsPetites affiches, 2005, 22 juin 2005, n°123, p. 16
Article dans une revue
hal-05385775
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La transition écologique et l’enseignement du droit économiqueRevue internationale de droit économique, t.XXXVII (2023/2), 148 pp., 2024
N°spécial de revue/special issue
hal-04541494
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La transition écologique et l’enseignement du droit économiqueRevue internationale de droit économique, t.XXXVII (2023/2), 148 pp., 2024
N°spécial de revue/special issue
hal-05334685
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La propriété partagéeMare & Martin, 2024, 978-2-38600-057-7
Ouvrages
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Le droit économique de l’environnementMare & Martin, coll. Droit, sciences et environnement,, 2023
Ouvrages
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Les choses communesLGDJ, préface G. Loiseau, Bibliothèque de droit privé, tome 464, 2006
Ouvrages
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Le vaccin contre le Covid-19, un bien commun?Les biens communs, A. Danis, S. Boussard, C. Bories et B. Parance (dir.), p. 507, Société de législation comparée, 2025, 9782365171458
Chapitre d'ouvrage
hal-05376519
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L’échelle de l’exclusivitéLes communs sans tragédie Écologie, démocratie, sphère publique, Hermann, pp.108, 2024, 9791037038913
Chapitre d'ouvrage
hal-05376506
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L’eau est-elle un bien commun?L’eau est-elle un bien commun ?, S. Boussard et C. Bories (dir.), pp.131-139, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-05376539
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Le droit économique de l’environnement. IntroductionLe droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes, Mare & Martin, coll. Droit, sciences et environnement,, M.-A. Chardeaux et A.-S. Epstein (dir.), 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-05385785
v1
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La propriété à l’épreuve de la transition écologiqueLa transition écologique du droit économique, A.-S. Epstein et M. Nioche (dir.), p. 79-88, Larcier, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-05376527
v1
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La copropriété à la croisée de l’entre-soi et de la communautéPréférences et non-discrimination, E. Fondimare et R. Médard (dir.), Institut francophone pour la Justice et la Démocratie (IFJD), p. 273-286, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-05376524
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IdéesM. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-05385832
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Le domaine commun informationnelM. Cornu, G. Martin, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice. L’échelle de communalité - Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit,, p. 223, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-05385801
v1
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Eau (approche juridique)M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-05385813
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Choses communesM. Cornu, G. Martin, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice. L’échelle de communalité - Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, p. 190, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-05385842
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MerM. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-05385805
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MerM. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.). Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-05385836
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L’échelle de communalité17.34, Mission de Recherche Droit et Justice - MRDJ. 2019, pp.520
Rapport
(rapport de recherche)
hal-05201778
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