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Le consentement de l'enfant de 13 ans, obstacle à son adoption « forcée » ?
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2025, 01, pp.51
Article dans une revue
halshs-04893724
v1
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L'appréciation souveraine de l'intérêt de l'enfant au centre d'un conflit parental : pas de droit de visite et d'hébergement pour la mère non statutaire
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2025, 06, pp.340
Article dans une revue
halshs-05111318
v1
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Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal (EUGIC): quel usage des spermatozoïdes d’une femme trans?
Marie Mesnil
,
Laurence Brunet
,
Noémie Ranisavljevic
,
Sophie Brouillet
,
Bérengère Ducrocq
et al.
Article dans une revue
hal-04717970
v1
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L'intérêt des enfants à ne pas être adoptés par la co-autrice du projet parental réalisé par AMP à l'étranger
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2025, 01, pp.48
Article dans une revue
halshs-04893722
v1
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Absence de contrariété à l'ordre public d'une maternité sans aucun lien biologique
Marie Mesnil
Recueil Dalloz, 2025, 05, pp.224
Article dans une revue
halshs-04925472
v1
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La double appréciation de l'intérêt de l'enfant à être adopté par sa seconde mère
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2025, 05, pp.290
Article dans une revue
halshs-05070773
v1
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Adoption de l'enfant né d'un projet parental commun avec donneur naturel
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2025, 01, pp.50
Article dans une revue
halshs-04893723
v1
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Homme, Femme, Personne : qui a vocation à porter un enfant ?
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2024
Article dans une revue
hal-04567503
v1
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Exequatur d'un jugement étranger établissant la filiation d'un enfant né par GPA : entre spécificités du contrôle et droit commun de la filiation
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
Recueil Dalloz, 2024, 41, pp.2042
Article dans une revue
halshs-04800503
v1
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La seconde filiation maternelle de l'enfant conçu par insémination artisanale en question
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 11, pp.567
Article dans une revue
halshs-04785334
v1
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L'intérêt de l'enfant issu d'un projet parental commun à avoir une seconde filiation maternelle
Marie Mesnil
Recueil Dalloz, 2024, 30, pp.1510
Article dans une revue
halshs-04682714
v1
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L'intérêt de l'enfant issu d'un projet parental commun à avoir une seconde filiation maternelle.
Marie Mesnil
Recueil Dalloz, 2024, pp.1510-1514
Article dans une revue
hal-04709057
v1
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L'adoption « forcée » de l'enfant au centre d'un conflit de loyauté : la mère, la co-mère et la belle-mère
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 11, pp.565
Article dans une revue
halshs-04785333
v1
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Actualités choisies - État civil, familles et conjugalités
Lisa Carayon
,
Julie Mattiussi
,
Marie Mesnil
,
Marc Pichard
,
Delphine Porcheron
et al.
Intersections. Revue semestrielle genre et droit, 2024, 2
Article dans une revue
hal-04848005
v1
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Confirmation de l'adoption plénière de l'enfant issu d'un projet parental commun
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 11, pp.564
Article dans une revue
halshs-04785332
v1
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Violences intrafamiliales et autorité parentale : la loi du 18 mars 2024
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 04, pp.177
Article dans une revue
halshs-04541072
v1
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Perte de l'autorité parentale : tableaux
Marie Mesnil
,
Laurent Gebler
,
Valérie Avena-Robardet
Actualité juridique Famille, 2024, 07 et 08, pp.370
Article dans une revue
halshs-04646184
v1
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Co-parenté : le contrôle de proportionnalité au secours de la filiation paternelle
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 01, pp.47
Article dans une revue
halshs-04398578
v1
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Naissance d'un enfant par GPA à l'étranger : refus de la prime de naissance
Marie Mesnil
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2024, 2, pp.322
Article dans une revue
halshs-04567486
v1
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Adoption par la seconde femme des enfants issus d'un projet parental commun
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2024, 05, pp.304
Article dans une revue
halshs-04574606
v1
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Les chimères du droit : interdire les embryons chimériques
Marie Mesnil
Revue semestrielle de droit animalier, 2023
Article dans une revue
hal-04028927
v1
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Le “lien parent-enfant” dans les familles formées par deux femmes : la fragile conventionnalité du droit français
Marie Mesnil
,
Laurence Brunet
Article dans une revue
hal-04040839
v1
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Les obstacles à la parenté des couples de femmes
Marie Mesnil
Revue française des affaires sociales, 2023, 2, pp.89-106
Article dans une revue
hal-04182186
v1
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EUGIC (Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal) : les nouveaux usages des gamètes au sein du couple
Marie Mesnil
,
Noemie Ranisavljevic
,
Sophie Brouillet
,
Bérengère Ducrocq
,
Arnaud Reignier
et al.
Article dans une revue
hal-03980002
v1
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|
Modification de la mention de sexe à l’état civil : quand les juges remédient (ponctuellement) aux lacunes de la loi
Marie Mesnil
Amplitude du droit, 2023, 2
Article dans une revue
hal-04329243
v1
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|
La mère, le père et l'épouse de la mère : quand le projet parental d'un couple de femmes vire à la pluriparentalité imposée
Marie Mesnil
,
Laurence Brunet
Actualité juridique Famille, 2023, pp.230
Article dans une revue
hal-04156459
v1
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|
Enfant né de GPA au sein d’un couple d’hommes : une condamnation de la Suisse pour l’exemple ?
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04040849
v1
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|
Le donneur, un père adoptif ? Le droit à une vie familiale normale ni ne l’impose, ni ne s’y oppose
Marie Mesnil
,
Laurence Brunet
Actualité juridique Famille, 2023, pp.520
Article dans une revue
hal-04329249
v1
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|
Chronique annuelle "Déontologie des professions de santé ».
Marie Mesnil
,
Lisa Carayon
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023
Article dans une revue
hal-04709101
v1
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|
L’adoption de l’enfant par la conjointe dans un contexte de séparation du couple de femmes
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04156460
v1
|
|
Améliorer la prise en charge des frais de santé menstruelle : les règles comme risque social
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, Les violences obstétricales et gynécologiques : l’appréhension par le droit en France et à l’étranger, 37, pp.104-110
Article dans une revue
hal-04198370
v2
|
|
La CEDH sonne le glas de l’interdiction de la procréation post mortem
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04329255
v1
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|
Création d'embryon transgénique par remplacement de l'ADN mitochondrial : un interdit désormais levé
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04567499
v1
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|
Ne suis-je pas un homme ? La filiation des personnes trans devant la CEDH
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04156458
v1
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|
Étude jurisprudentielle sur l’exequatur après GPA à l’étranger
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2023, pp.374
Article dans une revue
hal-04183533
v1
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|
Sur la possibilité de lever l'anonymat des anciens donneurs de gamètes : constitutionnalité sous réserve du régime transitoire
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, 5, pp.853
Article dans une revue
halshs-04251207
v1
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La parenté trans devant la Cour EDH : vers de nouvelles limites au changement de sexe ?
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
Article dans une revue
hal-04183501
v1
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Pas de mention « sexe neutre », ni « intersexe » en droit français : un mal pour un bien ?
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04040827
v1
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|
Accompagnement des couples victimes d’interruption spontanée de grossesse : entre faux-semblants et bonnes intentions
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04329261
v1
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|
La PMA pour tout·tes devant le Conseil constitutionnel
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue
hal-04041556
v1
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L’autoconservation de gamètes : nouvelle donne ou nouveaux dons ?
Marie Mesnil
Article dans une revue
hal-03633552
v1
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Introduction. Covid-19, droit et action publique
Josépha Dirringer
,
Marie Mesnil
Article dans une revue
halshs-04077407
v1
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D'un bricolage à l'autre : l'adoption forcée de l'enfant conçu par AMP au sein d'un couple de femmes aujourd'hui séparées
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2022, 04, pp.190
Article dans une revue
halshs-03641864
v1
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Ni parent biologique ni père : la maternité d'une femme trans reconnue en justice
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2022, 04, pp.222
Article dans une revue
halshs-03641728
v1
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Autant en emporte la PMA pour toutes : enfin reconnues mères !
Marie Mesnil
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue
hal-04041535
v1
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|
Changement de la mention du sexe à l'état civil : les mineurs trans également concernés !
Laurence Brunet
,
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2022, 05, pp.286
Article dans une revue
halshs-03667716
v1
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|
Les conditions d’âges pour accéder à l’AMP, révélateur des normes sociales, juridiques et médicales quant à la maternité
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 35, pp.86-94
Article dans une revue
hal-03988967
v1
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|
L’assistance médicale à la procréation pour tou·te·s ?
Marie Mesnil
FamPra.ch, 2022, pp.590-603
Article dans une revue
hal-04041546
v1
|
|
L’incidence de la crise sanitaire sur l’activité des praticiens du droit. Enjeux, méthodes et premières hypothèses d'une enquête interdisciplinaire
Josépha Dirringer
,
Marie Mesnil
,
Laurent Rousvoal
,
Philippe Milburn
Article dans une revue
halshs-04077443
v1
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|
Variations autour de la constitutionnalisation du droit à l’interruption volontaire de grossesse
Marie Mesnil
La Semaine juridique. Édition générale, 2022, pp.1351
Article dans une revue
hal-04041527
v1
|
|
L'assistance médicale à la procréation pour les hommes trans : une exclusion conforme à la Constitution
Marie Mesnil
,
Sophie Paricard
Actualité juridique Famille, 2022, 09, pp.435
Article dans une revue
halshs-03773014
v1
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|
L’autoconservation de gamètes : nouvelle donne ou nouveaux dons ?
Marie Mesnil
Article dans une revue
hal-04041562
v1
|
|
La loi de bioéthique, une grande loi famille ?
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 29, pp.83-91
Article dans une revue
hal-04042222
v1
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|
Le droit à l’épreuve des droits des personnes intersexes
Marie Mesnil
La Revue des juristes de Sciences Po, 2021, 21, pp.102-106
Article dans une revue
hal-04041585
v1
|
|
La vaccination contre le covid-19 au prisme des libertés
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021
Article dans une revue
hal-03358897
v1
|
|
Le droit à l'épreuve des droits des personnes intersexes
Marie Mesnil
La Revue des juristes de Sciences Po, 2021
Article dans une revue
hal-03271449
v1
|
|
La vaccination contre le covid-19 au prisme des libertés
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 28, pp.72-77
Article dans une revue
hal-03271435
v1
|
|
Les angles morts de la loi de bioéthique en matière d'AMP
Marie Mesnil
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 05, pp.790
Article dans une revue
halshs-03407279
v1
|
|
Les femmes non mariées et l'AMP avec tiers donneur, révélateur des reconfigurations opérées par la loi de bioéthique
Marie Mesnil
Actualité juridique Famille, 2021, 10, pp.538
Article dans une revue
halshs-03387873
v1
|
|
Ce que les femmes mariées nous apprennent du projet de loi bioéthique
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, 26, pp.66-69
Article dans une revue
hal-04042254
v1
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|
L’autoconservation de gamètes en débat
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, 25
Article dans une revue
hal-04097644
v1
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|
Droit et genre de janvier 2019 à février 2019 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe)
Lisa Carayon
,
Amélie Dionisi-Peyrusse
,
Stéphanie Hennette-Vauchez
,
Alexandra Korsakoff
,
Laurie Marguet
et al.
Recueil Dalloz, 2020, 15, pp.843
Article dans une revue
hal-02925345
v1
|
|
Les recherches sur l’embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules pluripotentes induites : un encadrement en plein évolution
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, 25, pp.77-83
Article dans une revue
hal-04107518
v1
|
|
Ce que les femmes mariées nous apprennent du projet de loi de bioéthique
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, pp.66-69
Article dans une revue
hal-03271446
v1
|
|
Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS)
Marie Mesnil
,
Pascal Caillaud
,
Marion del Sol
,
Josépha Dirringer
,
Suzanne Poulot
et al.
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.221-237
Article dans une revue
halshs-03082416
v1
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|
L’édition du génome germinal : de la recherche fondamentale sur les embryons au transhumanisme
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2019, 22, pp.36-44
Article dans une revue
halshs-02537847
v1
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|
Quand le droit conforte la norme sociale relative au bon âge de la maternité : les limites à l’accès des femmes aux techniques reproductives
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, 18, pp.45-50
Article dans une revue
halshs-02537895
v1
|
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What do we mean by the right to be forgotten? An analysis of the French case study from a lawyer’s perspective
Marie Mesnil
Article dans une revue
halshs-02536327
v1
|
|
Quand le droit conforte et aménage la norme sociale relative à la division sexuée du travail entre l’homme-culture et la femme nature : les effets en matière de filiation de l’interdiction de la GPA
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, 21, pp.67-74
Article dans une revue
halshs-02537884
v1
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CHRONIQUE -2 Droits des malades et bioéthique Titre : Quand le droit conforte la norme sociale relative à la conjugalité hétérosexuelle - Les limites à l'accès des femmes aux techniques reproductives
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, 19
Article dans une revue
hal-01762719
v1
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La démédicalisation du changement de sexe à l’état civil : une conception renouvelée du sexe et du genre
Anne Debet
,
Marie Mesnil
,
Anne Laude
,
Olivier Saumon
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16, pp.62-69
Article dans une revue
hal-04044332
v1
|
|
La binarité des sexes à l’épreuve de l’intersexuation
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17, pp.44-50
Article dans une revue
halshs-02537909
v1
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Les enjeux spécifiques aux femmes dans la LFSS pour 2016 et la loi santé
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2016, pp.52-60
Article dans une revue
hal-04044340
v1
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|
Pour la fin du modèle pseudo-procréatif en droit français
Marie Mesnil
,
Laurie Marguet
Article dans une revue
hal-04053893
v1
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La loi Taubira et au-delà…
Marie Mesnil
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2013, Familles, santé : évolutions et perspectives, 2, pp.9-19
Article dans une revue
hal-04044302
v1
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Réaffirmation de la prise en charge de l’IVG par l’assurance-maladie obligatoire en Suisse
Marie Mesnil
Article dans une revue
hal-04044312
v1
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