Marie-Pierre LANFRANCHI

57
Documents

Publications

Publications

Éléments de conclusions

Marie-Pierre Lanfranchi

Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, A paraître

Chapitre d'ouvrage halshs-05577148v1

Une représentation générale de l'accord sur les subventions à la pêche. L'inscription dans un paysage

Marie-Pierre Lanfranchi

Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, In press

Chapitre d'ouvrage halshs-05577090v1

A quel objet s'adresse le droit ?

Marie-Pierre Lanfranchi

Lanfranchi M.-P., Nguyen N. H. (dir.). Droit de l'OMC et subventions à la pêche, PUAM, A paraître

Chapitre d'ouvrage halshs-05577008v1

La aplicacion juridica en Francia

Marie-Pierre Lanfranchi , Sandrine Maljean-Dubois

La bioseguridad en la encrucijada europea. La aplicacion juridica en Francia y Espana, Tirant Monografias 784, pp.161-198, 2012

Chapitre d'ouvrage halshs-00723528v1

« Le statut des Pays en développement dans le régime climat : la dualité des normes revisitée ? »

Marie-Pierre Lanfranchi

Actes du colloque annuel de la Socité française pour le droit international, Le droit international face aux enjeux environnementaux, Pedone, 2010

Chapitre d'ouvrage halshs-00482814v1

Les aléas climatiques de l'aide européenne

Sandrine Maljean-Dubois , Marie-Pierre Lanfranchi

Regards sur la Terre, l'Annuel du développement durable,, Presses de Sc. Po., pp.35, 2010

Chapitre d'ouvrage halshs-00479770v1

« Le rôle des comités d'éthique dans l'élaboration du droit international et européen de la bioéthique »

Marie-Pierre Lanfranchi

Le Droit International Européen Du Vivant - Quel Rôle Pour Les Acteurs Privés ?, La Documentation Française, 2009

Chapitre d'ouvrage halshs-00482809v1

Climate Change in the European Union Development Cooperation Policy

Marie-Pierre Lanfranchi , Sandrine Maljean-Dubois

Ben Richardson & Yves Le Bouthillier. Climate Law & Developing Countries, Edward Elgar pub., Edward Elgar pub., pp.1-, 2009

Chapitre d'ouvrage halshs-00430345v1

« La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC »

Marie-Pierre Lanfranchi

Les juges et le développement du droit de l'environnement, La Documentation Française, pp.287-318, 2008

Chapitre d'ouvrage halshs-00482807v1

Le système des rapports, de la Convention au protocole

Marie-Pierre Lanfranchi

Changements climatiques : les enjeux du contrôle international, La Documentation Française, pp. 157 et s., 2007

Chapitre d'ouvrage halshs-00482801v1

Les obligations de recourir à la norme technique dans le droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

BROSSET (E.) et TRUILHE-MARENGO (E.), ed., "Les enjeux de la normalisation internationale", La Documentation française, pp.1, 2006

Chapitre d'ouvrage hal-00091196v1

Article 58

Marie-Pierre Lanfranchi

O. CORTEN, P. KLEIN. Commentaire de la Convention de Vienne du 23 mai 1969, Bruylant, non précisées, 2006

Chapitre d'ouvrage halshs-00276248v1

Vie et mort du projet de Convention sur le clonage reproductif

Marie-Pierre Lanfranchi

S. MALJEAN-DUBOIS. L'organisation internationale et les enjeux bioéthiques, Pedone, pp.51-60, 2005

Chapitre d'ouvrage halshs-00207916v1

La gouvernance du commerce international : la question des interactions commerce -normes sociales

Marie-Pierre Lanfranchi , Nathalie Thome

Une société internationale en mutation : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ? in L. BOISSON DE CHAZOURNES, R. MEHDI, Dir., Bruylant, pp.185-208, 2005

Chapitre d'ouvrage hal-00091061v1

Les droits sociaux fondamentaux dans le droit applicable au commerce international

Marie-Pierre Lanfranchi

J.-Y. CHEROT. La régulation des droits économiques et sociaux dans le contexte régional - Comparaison Europe - Afrique australe, PUAM, non précisées, 2005

Chapitre d'ouvrage halshs-00207921v1

Le rôle du juge, témoin d'une juridicisation et judiciarisation croissantes des rapports sociaux?

Marie-Pierre Lanfranchi

J. DUBOIS, S. MALJEAN-DUBOIS. Natura 2000 : de l'injonction européenne aux négociations locales, La documentation française, pp.149-160, 2005

Chapitre d'ouvrage halshs-00207915v1

Le contrôle du juge international ; un jeu d'ombres et de lumières

Marie-Pierre Lanfranchi

S. Maljean-Dubois. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre et sanction du non-respect, La Documentation française, pp.247-284, 2000

Chapitre d'ouvrage halshs-00276240v1

Suivi et évaluation de la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement par les institutions communautaires

Marie-Pierre Lanfranchi

S. Maljean-Dubois. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre et sanction du non-respect, La Documentation française, pp.85-97, 2000

Chapitre d'ouvrage halshs-00276239v1

Les effets de l'adhésion de la Communauté européenne aux conventions internationales

Marie-Pierre Lanfranchi

C. Impériali. L'effectivité du droit international de l'environnement – contrôle de la mise en œuvre des conventions environnementales, Economica, pp.255-269, 1998

Chapitre d'ouvrage halshs-00276238v1

Animation de la table-ronde « Protéger l’espace maritime »

Marie-pierre Lanfranchi

Rencontres juridiques de Marseille Le droit pour sauver la planète, Jun 2023, Marseille, France

Communication dans un congrès hal-04580232v1

« Le contentieux intéressant le Brésil devant le juge de l'OMC »

Marie-Pierre Lanfranchi

Séminaire fermé, Programme ANR, Le comportement des pays émergents dans la gouvernance du développement durable : contestation, conservation ou réforme ?, Feb 2010, Aix en Provence, France

Communication dans un congrès halshs-00482542v1

« Le statut des Pays en développement dans le régime climat : la dualité des normes revisitée ? »

Marie-Pierre Lanfranchi

Le droit international face aux enjeux environnementaux, 2009, Aix-en Provence, France

Communication dans un congrès halshs-00482254v1

« L'OMC et les intégrations économiques régionales : problématique générale »

Marie-Pierre Lanfranchi

L'OMC et les sujets de droit, Jun 2009, Nice, France

Communication dans un congrès halshs-00482538v1

« Le rôle des comités d'éthique dans l'élaboration du droit international et européen de la bioéthique »

Marie-Pierre Lanfranchi

Atelier du droit de l'environnement du CERIC, Le rôle des acteurs privés dans l'élaboration et la mise en œuvre des normes internationales et européennes relatives au vivant, Jan 2009, Aix-en Provence, France

Communication dans un congrès halshs-00482535v1

« La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC »

Marie-Pierre Lanfranchi

Première Université d'été du Mercantour, Sep 2008, France

Communication dans un congrès halshs-00482529v1

La politique extérieure climatique de l'Union européenne vis-à-vis des pays en développement.

Sandrine Maljean-Dubois , Marie-Pierre Lanfranchi

Climate Law in Developing Countries post-2012: North and South Perspectives, Sep 2008, France

Communication dans un congrès halshs-00369391v1

« Le droit communautaire des déchets »

Marie-Pierre Lanfranchi

EuroMed Training of Public Administrations, MEDA Programme of the European Commission (EC) – EuropeAid Co-operation Office, European Union environmental policy : policies, legislation and implementation, Feb 2007, Marseille, France

Communication dans un congrès halshs-00482526v1

La conciliation commerce/environnement : analyse comparée de la jurisprudence communautaire et des rapports de l'ORD de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

Les juges et le développement du droit de l'environnement, 2007, Pau, France

Communication dans un congrès halshs-00276263v1

L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : avancée ou recul du droit international des biotechnologies ?

Marie-Pierre Lanfranchi

L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : implications et perspectives pour le droit international du commerce et le droit du développement durable, 2007, Genève, Suisse

Communication dans un congrès halshs-00276265v1

Le système des rapports

Marie-Pierre Lanfranchi

Le contrôle de la mise en œuvre du Protocole de Kyoto - Journée d'étude CERIC-IDDRI-Science Po Paris, 2006, France

Communication dans un congrès halshs-00276257v1

L'effectivité de la Convention sur le commerce international des espèces menacées (CITES) en France

Marie-Pierre Lanfranchi

IV Congresso internacional de direito ambiental e bioética, 2006, Brasilia-Salvador de Bahia, Brésil

Communication dans un congrès halshs-00276262v1

Les normes sociales, sanitaires et environnementales et le droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

la séance de l'AAF (Académie de l'agriculture de France) : Les agricultures européennes face aux négociations internationales en cours, 2006, France

Communication dans un congrès hal-00091203v1

La négociation de la convention sur la diversité culturelle : le rôle de l'Unesco

Marie-Pierre Lanfranchi

Journée d'étude sur La convention de l'Unesco sur la diversité culturelle, 2006, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-00091201v1

Nécessité de la régulation : approche juridique -le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

les Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux, 2005, Paris, France

Communication dans un congrès hal-00018609v1

Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

Les négociations agricoles à l'OMC, 2005, France

Communication dans un congrès hal-00091200v1

Les obligations de recourir à la norme technique dans le droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

Colloque CERIC-Aix-en-Provence, Santé et environnement : les enjeux de la normalisation internationale, 2005, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès halshs-00276256v1

Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC

Marie-Pierre Lanfranchi

Séminaire du 12 septembre 2005 organisé conjointement par le CERI, le CIRAD, le GEMDEV et Coordination SUD, Sep 2005, France

Communication dans un congrès halshs-00276255v1

« Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC »

Marie-Pierre Lanfranchi

« Pratiques de la régulation des marchés agricoles internationaux : le cas des normes sanitaires et environnementales et leur confrontation au droit de l'OMC », Sep 2005, France

Communication dans un congrès halshs-00482392v1

Organisation mondiale du commerce et protection de l'environnement : aspects jurisprudentiels

Marie-Pierre Lanfranchi

Colloque organisé par l'UNITAR, 2003, La Rochelle, France

Communication dans un congrès halshs-00276267v1

La gouvernance du commerce international

Marie-Pierre Lanfranchi

Les acteurs de la nouvelle gouvernance, Oct 2003, Genève, Suisse

Communication dans un congrès halshs-00276270v1

Le principe de précaution dans le protocole Biosécurité

Marie-Pierre Lanfranchi

Le commerce international des OGM - Quelles articulations entre le droit de l'OMC et le Protocole de Carthagène sur la biosécurité ?, 2001, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès halshs-00285440v1
Deposit thumbnail

La territorialisation de l’océan Indien : questions juridiques autour de l’extension du plateau continental des États riverains

Marie-Pierre Lanfranchi

Carnets de Recherches de l'océan Indien, 2021, Mutations et transitions dans l'océan Indien, 7, pp.217-241. ⟨10.26171/carnets-oi_0714⟩

Article dans une revue hal-03603620v1

La protection de l'environnement dans la zone internationale des fonds marins

Marie-Pierre Lanfranchi

Annuaire français de droit international, 2021

Article dans une revue halshs-03773600v1

« Le différend Uruguay-Argentine relatif à l'usine de pâte à papier : état des lieux »

Marie-Pierre Lanfranchi

L'Observateur des Nations Unies, 2010, 24

Article dans une revue halshs-00481644v1

Fiches « La création de l'Agence internationale des énergies renouvelables », « Déclaration ministérielle conjointe Conseil de l'Arctique, traité de l'Antarctique sur l'année polaire et la science polaire, 6 avril 2009 »

Marie-Pierre Lanfranchi

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2010, 2

Article dans une revue halshs-00481650v1

« La déclaration d'Ilulissat - Conférence sur l'Océan Arctique, 28 mai 2008 », « Le rapport Brésil-pneus réchappés, WT/DS332/AB/R, rapport de l'Organe d'appel 3 décembre 2007 »

Marie-Pierre Lanfranchi

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2009, 1

Article dans une revue halshs-00481640v1

Les changements climatiques dans la politique de coopération au développement de l'Union européenne

Sandrine Maljean-Dubois , Marie-Pierre Lanfranchi

Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2009, 530, pp.451-463

Article dans une revue halshs-00418307v1

« L'affaire Communautés européennes-produits biotechnologiques : éléments du débat judiciaire »

Marie-Pierre Lanfranchi

Revue européenne de droit de l'environnement, 2008, 2, pp.PP 127-144

Article dans une revue halshs-00481636v1

La valeur juridique en France des résolutions du Conseil de sécurité

Marie-Pierre Lanfranchi

Annuaire français de droit international, 1997, pp.31-57

Article dans une revue halshs-00276237v1

L'accord fondamental signé le 30 décembre 1993 entre le Saint-Siège et Israël

Marie-Pierre Lanfranchi

Annuaire français de droit international, 1994, pp.326-355

Article dans une revue halshs-00265228v1

Nationalité et citoyenneté

Marie-Pierre Lanfranchi , Olivier Lecucq , Dominique Nazet-Allouche

Marie-Pierre Lanfranchi; Olivier Lecucq; Dominique Nazet-Allouche. IVe Journée d'étude de l'UMR 7318, Droit public comparé-droit international et droit européen, Oct 2010, AIX-EN-PROVENCE, France. 5, Bruylant (Emile), pp. 343-359, 2012, A la croisée des droits, 978-2-8027-3539-7

Proceedings/Recueil des communications halshs-01449479v1