Martial NICOLAS

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  • Laboratoire de recherche en droit - UR 7480 (Lab-LEX)
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Publications

« Valeurs mobilières et droits sociaux - Du sort du report d'imposition des plus-values en cas de transfert des titres au conjoint survivant par le biais d'une communauté universelle avec clause d'attribution intégrale »

Martial Nicolas
Revue de droit fiscal, 2023, n° 21, pp.comm. 198
Article dans une revue hal-04289262 v1

« Représentation successorale et rappel fiscal : pour une interprétation stricte de l’article 777 du CGI »

Martial Nicolas
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, n° 12, p. 40 et s
Article dans une revue hal-04289240 v1

« L’imposition des gains de cession des cryptomonnaies, un régime en construction »

Martial Nicolas
Droit & Patrimoine, 2022, n° 330, p. 36 et s
Article dans une revue hal-04289222 v1

« Le prélèvement préciputaire est-il soumis au droit de partage ? Regards croisés de trois jugements contradictoires »

Martial Nicolas
Droit & Patrimoine, 2022, n° 327, p. 12 et s
Article dans une revue hal-04289211 v1

« Solidarité fiscale entre ex-conjoints. Vers un assouplissement du droit à décharge »

Martial Nicolas
Solution Notaire Hebdo, 2022, n° 8, p. 20 et s
Article dans une revue hal-04289186 v1

« La nullité de l’acte pour insanité d’esprit de son auteur »

Martial Nicolas
Droit & Patrimoine, 2022, n° 321, p. 12 et s
Article dans une revue hal-04289441 v1

« Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal. Position de thèse »

Martial Nicolas
Droit de la famille, 2021, n° 10, p. 8
Article dans une revue hal-04289150 v1

La responsabilité du notaire face à l'impôt

Martial Nicolas
Les petites affiches, 2020, 113, pp.5
Article dans une revue hal-03662205 v1

La responsabilité professionnelle du notaire pour manquement à son devoir de conseil en matière fiscale

Martial Nicolas
Defrénois, la revue du notariat, 2020, n° 36, p. 17 et s
Article dans une revue hal-04289116 v1

« Bonne foi et inexécution des baux commerciaux en période de Covid-19 »

Martial Nicolas
Solution Notaire Hebdo, 2020, inf. 12, p. 15
Article dans une revue hal-04289476 v1

Les obligations du notaire en matière fiscale

Martial Nicolas
Droit & Patrimoine, 2020, 302, pp.32
Article dans une revue hal-03662346 v1

« La responsabilité du notaire face à l’impôt »

Martial Nicolas
Les petites affiches, 2020, n° 113, p. 5 et s
Article dans une revue hal-04289144 v1

« Les obligations du notaire en matière fiscale »

Martial Nicolas
Droit & Patrimoine, 2020, n° 302, p. 32 et s
Article dans une revue hal-04289134 v1

L'imposition de l'entreprise familiale

Martial Nicolas
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2018, 163
Article dans une revue hal-03467520 v1

L’imposition de l’entreprise familiale

Martial Nicolas
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2018, n° 163, p. 14 et s
Article dans une revue hal-04289073 v1

Famille et fiscalité. Recherche sur la place de la famille en droit fiscal

Martial Nicolas
Dalloz, n° 225, 2023, Nouvelle bibliothèque de thèse, 9782247223251
Ouvrages hal-04289167 v1

Fragilité des droits, fragilité du Droit

Marie Baudel , Thomas Blangis , Carolina Gualdron Tolosa , François Lamarre , Diane Jeusel et al.
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, Colloques & Essais, 978-2-37032-332-3
Ouvrages hal-04865341 v1

« La servante écarlate de Margaret ATWOOD et le droit de la famille »

Martial Nicolas
Institut François Geny; Institut de Recherche en Droit Privé. Les dystopies et le droit, Mare&Martin, p. 265 et s., 2022, 9782849346389
Chapitre d'ouvrage hal-04289466 v1

Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité

Émilie Gicquiaud , Martial Nicolas
Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-03267524 v1

La responsabilité de l’expert-comptable face à l’impôt

Émilie Gicquiaud , Martial Nicolas
Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-03267692 v1

Propos introductifs : le triptyque droit, entreprise et fiscalité

Émilie Gicquiaud , Martial Nicolas
Les influences réciproques entre Impôt et Responsabilité, Feb 2020, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-03267706 v1

Les influences réciproques entre Impôt et Entreprise

Émilie Gicquiaud , Martial Nicolas
Les influences réciproques entre Impôt et Entreprise, Feb 2018, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-03267534 v1