Nathalie Droin

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Publications

« Liberté d’expression et respect des croyances : la situation française aujourd’hui »,

Nathalie Droin
dir. Amable Sablon du Corail et Jacques de Saint Victor. Sacrilège ! l’État, les religions et le sacré, Gallimard, pp. 164 et s., 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04575186 v1

« Le rap pamphlétaire à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 »

Nathalie Droin
dir. Anna Arzoumanov, Mathilde Barraband, Geneviève Bernard Barbeau et Marty Laforest. Le droit et l’art. une mésentente féconde, pp. 97 et s., Les Presses Universitaires de Montréal, Presses Universitaires de Rennes, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04575200 v1

« Les discours de haine et la liberté d’expression dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel »

Nathalie Droin
sous la dir. de Baptiste Nicaud. Les Discours de haine, Mare et Martin, pp.177, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04296263 v1

« Les principaux problèmes de l’antiracisme sous l’ère de la loi Pleven »

Nathalie Droin
sous la dir. de Thomas Hochmann et Mathieu Soula. Cinquante ans de lutte contre le racisme, 1er juillet 1972 – 1er juillet 2022, Presse Universitaire de Nanterre, pp.71, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04296240 v1

Inégalités territoriales et financières dans la mise en oeuvre des politiques climatiques : illustration à travers l'élaboration et la mise en oeuvre des PCAET au niveau intercommunal

Nathalie Droin
Matthieu Houser. Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, pp.61-82, 2023, GRALE, 978-2-14-035002-3
Chapitre d'ouvrage hal-04235473 v1

« Forces militaires et liberté d’expression sous la Troisième République : la surprotection d’une armée obéissante au nom de la garantie des Institutions républicaines »

Nathalie Droin
Sous la direction de Oscar Fereira et Fabrice Hoarau. Les Forces armées, gardiennes des Institutions et des libertés, Classiques Garnier, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04296228 v1

Obligations et responsabilité des hébergeurs et fournisseurs d’accès : un régime encore inégal et perfectible »

Nathalie Droin
sous la dir. de Charlotte Dubois et Pauline Le Monier de Gouville,. Les infractions sexuelles à l’ère du numérique, Mare et Martin, pp.55, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04296251 v1

Les conventions citoyennes locales

Nathalie Droin
Droit et climat : Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, sous la dir. de Nicolas Kada, Dalloz, coll. « thèmes et commentaires », 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03601131 v1

La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Nathalie Droin
Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit, (dir.) en collaboration avec Delphine Espagno-Abadie et Patrick Charlot, Ed. LGDJ, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 165 et s, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03601137 v1

Royer-Collard contre Thiers : querelle parlementaire au sujet de l’une des trois lois scélérates de Louis-Philippe Ier

Nathalie Droin
Patrick Charlot, Karen Fiorentino. Justice, justices. Études en hommage à Jean-Jacques Clère, EUD (Editions Universitaires de Dijon), pp.321-335, 2019, Institutions, 978-2-36441-341-2
Chapitre d'ouvrage hal-03050598 v1

La question du délai de prescription des infractions de presse

Sabrina Lavric , Nathalie Droin , Walter Jean-Baptiste
La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?, LGDJ, coll. « Grands colloques », 2017, p. 167, pp.167, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-03347695 v1

« Les lois scélérates et la répression des anarchistes : l’exemple du procès Monot, Quesnel et Gaillard»

Nathalie Droin
in, La Troisième République : ordre politique, ordre moral, ordre social ?, sour la dir. de Patrick Charlot, , LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», pp. 221 et s., 2014
Chapitre d'ouvrage hal-01723144 v1

« Transparence et pouvoirs du juge d’instruction dans les affaires politico-financières »,

Nathalie Droin
in, La transparence en politique, sous la dir. de Nathalie Droin et Elsa Forey, LGDJ, Institut Universitaire Varenne, coll. « Colloques et Essais», pp. 257 et s., 2013
Chapitre d'ouvrage hal-01723146 v1

Transparence et pouvoirs du juge d'instruction dans les affaires politico-financières

Nathalie Droin
Nathalie Droin; Elsa Forey. La transparence en politique, Institut universitaire Varenne, pp.257-271, 2013, 978-2-37032-003-2
Chapitre d'ouvrage hal-04570894 v1

« La dépénalisation de l’injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?»

Nathalie Droin
in, L’accès au juge. Recherche sur l’effectivité d’un droit, sous la dir. de Virginie Donier et Béatrice Lapérou-Scheneider, Bruylant, pp. 189 et s, 2013
Chapitre d'ouvrage hal-01723148 v1

La dépénalisation de l'injure et de la diffamation : quel juge pour les victimes des propos ?

Nathalie Droin
Virginie Donier; Béatrice Lapérou-Scheneider. L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, pp.189-202, 2013, 978-2-8027-3777-3
Chapitre d'ouvrage hal-04570831 v1

« Léo Hamon, parcours d’un gaulliste de gauche après le départ du Général de Gaulle»

Nathalie Droin
in, L’œuvre de Léo Hamon, thèmes et figures, sous la dir. de Patrick Charlot, , Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires», pp. 223 et s., 2012
Chapitre d'ouvrage hal-01723151 v1

« Lucien-Anatole Prévost-Paradol, un "des pères spirituels" des lois constitutionnelles de 1875 ?»

Nathalie Droin , Patrick Charlot
in, Ecrire la constitution, , PUAM, pp. 271 et s., 2011
Chapitre d'ouvrage hal-01723154 v1

Le droit du web participatif

Nathalie Droin
JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2023, fasc. 610
Article dans une revue hal-04296275 v1

« Négationnisme déguisé ou apologie implicite : une délicate frontière »

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 1143, pp.1758
Article dans une revue hal-04296210 v1

Libre propos sur les propos misogynes ordinaires dans les facultés de droit

Nathalie Droin
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chronique n°15
Article dans une revue hal-03675169 v1

Bagatelles pour un massacre de Louis-Ferdinand Céline à l’épreuve du droit pénal français actuel : une réédition impossible ?

Nathalie Droin
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, 2
Article dans une revue hal-03473107 v1

Un Conseil frileux, une décision inégale, une liberté chahutée

Nathalie Droin
Recueil Dalloz, 2021, 23, pp.1274
Article dans une revue halshs-03274217 v1

Irrévérence et satire versus blasphème et christianophobie. L’issue attendue de l’affaire Golgotha picnic devant le juge de la presse

Nathalie Droin
COnTEXTES. Revue de sociologie de la littérature , 2020, Polémique autour d’un «blasphème». Regards croisés sur l’affaire Golgotha picnic, 26, ⟨10.4000/contextes.8762⟩
Article dans une revue hal-03049939 v1

La révision constitutionnelle maudite ou l’impossible réforme du statut du parquet. Tout vient à point à qui sait attendre ?

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 1154, pp.1827 et s
Article dans une revue hal-03049944 v1

Loi Avia : une censure attendue mais paradoxalement surprenante

Nathalie Droin
Actualité juridique Pénal, 2020, 09, pp.407
Article dans une revue halshs-02942236 v1

Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication

Lyn François , Damien Roets , Thomas Besse , Nathalie Droin , Baptiste Nicaud
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.209-220. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0209⟩
Article dans une revue hal-03049950 v1

Le blogueur et l'IPJ : l'injure tolérée, la liberté d'expression consacrée

Nathalie Droin
Lexbase Pénal, 2019, 13
Article dans une revue hal-02184536 v1

Rap et débat d'intérêt général : quand le juge mêle utilement rigueur et bienveillance

Nathalie Droin
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, 374, pp.465
Article dans une revue hal-03049932 v1

Le droit au respect de la vie privée des politiques à l’épreuve de la liberté d’expression et d’information : un équilibre introuvable ?

Nathalie Droin
Lexbase Droit privé, 2018, 753
Article dans une revue hal-01873331 v1

L'outrage par la parole fait aux femmes : quel bilan, quelles perspectives ?

Nathalie Droin
Gazette du Palais, 2018, 16, pp.77 et s
Article dans une revue hal-01813345 v1

Etat des lieux de la répression des propos homophobes dans le cadre de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : entre perfectibilité et incertitudes

Nathalie Droin
Lexbase Pénal, 2018, 21 juin 2018 (6), pp. 6 et s
Article dans une revue hal-01824321 v1

L'appréhension des discours de haine par les juridictions françaises : entre travail d'orfèvre et numéro d'équilibriste

Nathalie Droin
La Revue des droits de l'Homme, 2018, 14
Article dans une revue hal-01857621 v1

L'expression des politiques : une marge de manœuvre confortable, des bornes étroites...

Nathalie Droin
Lexbase Pénal, 2018, 11
Article dans une revue hal-02184590 v1

La délicate résolution du conflit entre le droit à l’image et le droit à l’information : quand la rigueur est de mise ! Note sous Cass. civ. 1ère, 29 mars 2017, n°15-28.813

Nathalie Droin
Lexbase Droit privé, 2017, 697, pp.9 et s
Article dans une revue hal-01723032 v1

Diffamation, débat d’intérêt général et bonne foi : la Cour de cassation persiste et signe !

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 11 (278)
Article dans une revue hal-01723037 v1

Outrage aux femmes et propos sexistes (misogynes) à l’épreuve de la loi sur la presse du 29 juillet 1881

Nathalie Droin
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, 2017/3 (3), pp.481-494. ⟨10.3917/rsc.1703.0481⟩
Article dans une revue hal-01722999 v1

La frontière entre l’injure et l’opinion : Y-a-t-il une spécificité propre à la période électorale ? Note sous Cass. crim., 28 février 2017, n°15-86591

Nathalie Droin
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 20, pp.1182
Article dans une revue hal-01723010 v1

La répression des excès d'Internet

Nathalie Droin
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 1, pp.77 et s
Article dans une revue hal-01723114 v1

Jurisprudence du Conseil constitutionnel : Décision n° 2015-718 DC du 13 août 2015, Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte : Décision n°2015-500 QPC du 27 novembre 2015, Société Foot Locker France SAS et n°2015-503 QPC du 4 décembre 2015, M. Gabor R.

Marine Methivier , Mathias Revon , Caterina Severino , Nathalie Droin
Revue française de droit constitutionnel, 2016, 106 (106), pp.473 - 513. ⟨10.3917/rfdc.106.0501⟩
Article dans une revue hal-01462937 v1

Le juge et le rap

Nathalie Droin
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, 5 (1377)
Article dans une revue hal-01723110 v1

« Le glas sonne-t-il pour la « loi Gayssot » ? (à propos de l’arrêt de la Cour de cassation du 6 octobre 2015 n°15-84335)»

Nathalie Droin
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, chron. n°26
Article dans une revue hal-01723118 v1

« Aux origines du socialisme municipal : César de Paepe et sa théorie des services publics »

Nathalie Droin
Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2015, 42, pp. 167 et s
Article dans une revue hal-01723123 v1

Diffamation et débat d’intérêt général : la bonne foi plie mais ne rompt pas

Nathalie Droin
Recueil Dalloz, 2015, 16, pp.931 et s
Article dans une revue hal-01723126 v1

« Etat des lieux de la répression du négationnisme en France et en droit comparé »

Nathalie Droin
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2014, n° 98, pp. 363 et s
Article dans une revue hal-01723132 v1

« L’avenir des lois mémorielles à la lumière de la décision du Conseil constitutionnel du 28 février 2012 relative à la loi visant à réprimer la contestation de l’existence des génocides reconnus par la loi »

Nathalie Droin
Revue française de droit constitutionnel, 2013, n°95, pp. 589 et s
Article dans une revue hal-01723136 v1

« Le délit d’offense au président de la République : une occasion manquée. A propos de l’arrêt Eon contre France, Cour EDH, 14 mars 2013 »

Nathalie Droin
Revue française de droit administratif, 2013, pp. 594 et s
Article dans une revue hal-01723139 v1

Le délit d'offense au Président de la République : une occasion manquée

Nathalie Droin
Revue française de droit administratif, 2013, 03, pp.594
Article dans une revue halshs-02243302 v1

« L’exception de vérité des faits diffamatoires de plus de dix ans : chronique d’une disparition annoncée en France (Conseil constitutionnel (fr.), décision n°2011-131 QPC, Mme Térésa C. et autre, 20 mai 2011)»,

Nathalie Droin
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2012, 89, pp. 201 et s
Article dans une revue hal-01723158 v1

« Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l’homme : un nouvel instrument au service du juge de l’urgence »

Nathalie Droin
Actualité juridique Droit administratif, 2010, pp. 2089 et s
Article dans une revue hal-01723163 v1

Les mesures provisoires de la Cour européenne des droits de l'homme

Nathalie Droin
Actualité juridique Droit administratif, 2010, 37, pp.2089
Article dans une revue halshs-02219596 v1

«Réflexions sur le concept de "garde", nouveau fondement de la responsabilité sans faute de l’Etat ?»

Nathalie Droin
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, doctr., 455, pp. 835 à 841
Article dans une revue hal-01723165 v1

« Retour sur la loi constitutionnelle de 1884 : contribution à une histoire de la limitation du pouvoir constituant dérivé »

Nathalie Droin
Revue française de droit constitutionnel, 2009, n°80, pp. 725 à 747
Article dans une revue hal-01723168 v1

« Delictul de contestare a crimelor împotriva umanităţii : un delicte de opinie ? »

Nathalie Droin
Revista de Drept Public, 2007, pp. 45 à 61
Article dans une revue hal-01723179 v1

Les actes de langage/ infractions liés à la liberté et de création : l’exemple du rap

Anna Arzoumanov , Nathalie Droin , Dominique Lagorgette
école d'été de linguistique légale, équipe ANR Libex, May 2022, Savoie-Mont-Blanc, France
Communication dans un congrès hal-03896000 v1

L’appréhension des discours de haine par le juge pénal français à travers l’analyse du contentieux propre au délit de provocation à la haine à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes déterminés à raison de motifs discriminatoires

Nathalie Droin
Discours de haine, approches plurielles. Débats, enjeux et controverses, May 2022, Université Paris Cité, France
Communication dans un congrès hal-03675168 v1

Rap in French legal proceedings : a linguistics and law perspective séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics

Anna Arzoumanov , Nathalie Droin
Séminaire de l’Aston Institute for Forensic Linguistics, Nadia Makouar, Feb 2022, Birmingham, Aston University, France
Communication dans un congrès hal-03896034 v1

Censure et religion : le juge judiciaire, gardien de la liberté d'expression artistique

Nathalie Droin
La censure au cinéma, CDED (Centre de Droit Economique et Développement), Oct 2020, Perpignan, France
Communication dans un congrès hal-03536677 v1

La liberté de la presse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Nathalie Droin
Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, CREDESPO, Nov 2019, Dijon, France. pp.165 et s
Communication dans un congrès hal-03050290 v1

Les droits de l’opposition dans les Assemblées régionales : insuffisants et perfectibles…

Nathalie Droin
La France des 13 régions. Une réforme aboutie ?, CREDESPO, Apr 2019, Dijon, France. pp.155-170
Communication dans un congrès hal-03050517 v1

Le combat parlementaire de Jaurès contre la loi sur les menées anarchistes du 28 juillet 1894

Nathalie Droin
Jean Jaurès & le(s) droit(s), Collectif L’Unité du droit, Sep 2019, Toulouse, France. pp.21 et s
Communication dans un congrès hal-03050397 v1

L'article 24 bis de la loi sur la presse sanctionnant le discours négationniste : toujours discuté, toujours discutable ?

Nathalie Droin
Peut-on incriminer d'autres négationnismes que celui de la Shoah ?, Centre universitaire de Troyes, May 2017, Troyes, France
Communication dans un congrès hal-02184579 v1

Le non renvoi des QPC et la loi sur la presse du 29 juillet 1881

Nathalie Droin
Le non renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'État, Oct 2017, Clermont-Ferrand, France. pp.151-164
Communication dans un congrès hal-01879913 v1

Le traitement de l'offense au chef de l’État dans le cadre créé depuis l’abrogation de l’article 26 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881

Nathalie Droin
La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, CREDESPO, Nov 2016, Dijon, France. pp.125-138
Communication dans un congrès hal-01723046 v1

Benoit Malon et la rénovation familiale

Nathalie Droin
XXIVème colloque de l'AFHIP "Pensée politique et famille", Université de Bourgogne; AFHIP (Association Française des Historiens des Idées Politiques), May 2015, Dijon, France. pp.427 et s
Communication dans un congrès hal-01723142 v1

Le traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Patrick Charlot , Nathalie Droin , Delphine Espagno-Abadie
Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, Nov 2019, Dijon, France. 119, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 312 p., 2020, Colloques et essais, 978-2-3703-2268-5
Proceedings/Recueil des communications hal-03050084 v1

La réécriture de la loi sur la presse du 29 juillet 1881 : une nécessité ?

Nathalie Droin , Walter Jean-Baptiste
La réécriture de la Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : une nécessité ?, Nov 2016, Dijon, France. LGDJ, 180p., 2017, Grands colloques, 978-2-275-05743-9
Proceedings/Recueil des communications hal-01723021 v1
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L'application du principe de laïcité à la justice

Elsa Forey , Yan Laidier , Caroline Bugnon , Claus Dieter Classen , Arnaud Coutant et al.
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et justice. 2019
Rapport (rapport de recherche) hal-02264207 v1

« Neutralité religieuse des magistrats et droit de la presse », in L'application du principe de laïcité à la justice

Nathalie Droin
[Rapport de recherche] GIP Mission de Recherche Droit & Justice; dir. Elsa Forey et Yan Laidié. 2019
Rapport (rapport de recherche) hal-02184561 v1
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Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours

Dominique Andolfatto , Caroline Bugnon , Laurent Dechâtre , Denisa Docaj , Virginie Donier et al.
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
Rapport (rapport de recherche) halshs-01480678 v1