PL

Pierre Levallois

Maître de conférences en droit public à l'Université Clermont Auvergne
56
Documents
Affiliation actuelle
  • Centre Michel de l'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et politiques (CMH)

Publications

Publications

Image document

Actionnariat public et énergies renouvelables

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2025, n° 3, pp.ét. 2017
Article dans une revue hal-04891284 v1

L'apport de la compliance à la lutte contre la corruption et le blanchiment de capitaux

Pierre Levallois
Cahiers de droit de l'entreprise, 2025, n° 1, p. 37
Article dans une revue hal-04929428 v1
Image document

L'Assemblée contre le marché : drôle de match pour le capital d'EDF

Pierre Levallois
Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 33, p. 1807
Article dans une revue halshs-04712062 v1
Image document

L'EPIC, le statut du personnel et le code du travail

Pierre Levallois
Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 13, p. 746
Article dans une revue halshs-04534213 v1
Image document

Chronique du secteur public (Octobre 2023 à octobre 2024)

Pierre Levallois
Revue Lexbase Public, 2024, n° 766
Article dans une revue hal-04820279 v1
Image document

Les opérateurs - Mobilités urbaines et opérateurs publics

Pierre Levallois
Revue française de droit administratif, 2024, n° 6, p. 1052
Article dans une revue halshs-04851190 v1

L'annulation contentieuse de la suspension d'un agent ne peut faire l'objet d'une régularisation rétroactive

Pierre Levallois
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n° 9, p. 452
Article dans une revue halshs-04211153 v1

Le litige relatif à la suspension d'un délégué du procureur de la République relève de la juridiction judiciaire

Pierre Levallois
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 02, pp.105
Article dans une revue halshs-04013792 v1

Gâchis atomique

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 22, pp.act. 361
Article dans une revue halshs-04115611 v1

L'ONF à marche forcée vers la privatisation statutaire de ses agents

Pierre Levallois
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 06, pp.330
Article dans une revue halshs-04140029 v1

Célébrer l'arrêt Blanco ?

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 12, pp.étude 2095
Article dans une revue halshs-04044621 v1
Image document

Le justiciable, bénéficiaire de l'effet utile ?

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, n° 47 (2351)
Article dans une revue hal-04304307 v1

Chronique du secteur public (octobre 2022 – février 2023)

Pierre Levallois
Lexbase Hebdo - Edition publique, 2023
Article dans une revue halshs-04124113 v1

« Le litige relatif à la suspension d’un délégué du procureur de la République relève de la juridiction judiciaire », obs. sous CAA Nancy, 3 oct. 2022, n° 20NC02564

Pierre Levallois
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, pp.105
Article dans une revue halshs-04011126 v1

Le domaine privé et le droit administratif – Introduction

Pierre Levallois , Pascal Caille
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 24, pp.étude 2196
Article dans une revue halshs-04130823 v1

L'exorbitance du droit du domaine privé

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 24, pp.étude 2198
Article dans une revue hal-04140928 v1

« La qualité d’ouvrage public s’apprécie à la date du fait générateur du dommage », obs. sous Civ 3e, 16 fév. 2022, n° 21-12.107

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022
Article dans une revue hal-03870656 v1

Chronique du secteur public (mars 2022 – septembre 2022)

Pierre Levallois
Lexbase Hebdo - Edition publique, 2022
Article dans une revue hal-03953934 v1

« Le gardien pris dans les filets de l’action domaniale », note sous CE, 31 mai 2022, Société Mayer c/ préfet des Alpes-Maritimes, n° 457886

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, 37, pp.comm. 2256
Article dans une revue hal-03953927 v1

Chronique du secteur public (septembre 2021 – février 2022)

Pierre Levallois
Lexbase Hebdo - Edition publique, 2022
Article dans une revue hal-03870644 v1

Le groupe public

Pierre Levallois
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, p. 1496
Article dans une revue hal-03870669 v1

L'apport de l'IFPEN au droit de la garantie implicite

Pierre Levallois
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 11, pp.625
Article dans une revue halshs-03173393 v1

« Modernisation de la protection du domaine public ferroviaire », obs. sous ord. n° 2021-444 du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021
Article dans une revue hal-03870652 v1

L'ouvrage public

Pascal Caille , Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 50, pp.Etude 2374
Article dans une revue hal-04201949 v1

De l’excès de pouvoir à la pleine juridiction

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, pp.étude 2376
Article dans une revue hal-03870663 v1

In house et compétence

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020, pp.étude 2206
Article dans une revue hal-03870659 v1

L'usager du service public industriel et commercial enchaîné à la compétence judiciaire

Pierre Levallois
Actualité juridique Droit administratif, 2020, 27, pp.1549
Article dans une revue halshs-02910006 v1

L'équilibre menacé de la procédure fiscale

Pierre Levallois
Revue française de droit administratif, 2020, 03, pp.525
Article dans une revue halshs-03059054 v1

Les progrès de l’action indemnitaire en private enforcement.

Pierre Levallois
Contrats et marchés publics , 2020, 11, pp.Etude 9
Article dans une revue hal-03019312 v1

L’équilibre menacé de la procédure fiscale

Pierre Levallois
Revue française de droit administratif, 2020, mai-juin, pp.525
Article dans une revue hal-02941191 v1

Expulsion des occupants sans titre d’une propriété privée : la continuité du service public administratif attractive de la compétence du juge administratif

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2020
Article dans une revue hal-02941222 v1

La loi PACTE et les privatisations : la nouvelle vague ?

Pierre Levallois
Droit de la voirie et du domaine public, 2019, pp.97
Article dans une revue hal-02180061 v1

La nouvelle SNCF : du groupe public ferroviaire au groupe public unifié

Pierre Levallois
Droit administratif, 2019
Article dans une revue hal-02941099 v1

Ma thèse en 3000 signes

Pierre Levallois
Droit administratif, 2019
Article dans une revue hal-02941215 v1

Retour sur la rationalisation de la jurisprudence Époux Barbier

Pierre Levallois
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, 50, pp.comm. 2334
Article dans une revue hal-01420805 v1

Du nouveau sur le principe d'impartialité

Pierre Levallois
Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2012, 2012 n°3, pp.4
Article dans une revue hal-00917918 v1

La demande de frais irrépétibles postérieure au désistement de la partie adverse est désormais recevable

Pierre Levallois
Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2012, 2012 n°1, pp.3
Article dans une revue hal-00917902 v1

Opération de secours d'une péniche à la dérive : l'Etat n'est pas responsable des dommages causés par l'opération de secours à un parc de stationnement.

Pierre Levallois
Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2012, 2012 n°1, pp.9
Article dans une revue hal-00917888 v1

Le droit privé administratif des biens

Pierre Levallois
colloque Droit privé administratif, Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA; Ioannis Michalis, Pr de droit public, Themis-UM EA 4333-Le Mans Université, Oct 2024, Clermont-Ferrand, France. pp. 125-139
Communication dans un congrès hal-05072978 v1

L'Etat est-il une entreprise comme les autres ?

Sébastien Bernard , Pierre Levallois
Chez Michoud : Cycle de discussions grenobloises sur les transformations du droit administratif, Jun 2024, Grenoble, France
Communication dans un congrès halshs-04609122 v1

L'apport de la compliance dans la lutte contre la corruption et le blanchiment de capitaux

Pierre Levallois
colloque La compliance : regards croisés droit privé / droit public, Jennifer Marchand, MCF en droit public, CMH UR 4232-UCA; Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé, CMH UR 4232-UCA, Mar 2024, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-04412515 v1

L'exorbitance du droit du domaine privé

Pierre Levallois
Journée d'études : Le domaine privé et le droit administratif, sous la dir. de Pascal Caille et Pierre Levallois, Mar 2023, Metz, France
Communication dans un congrès hal-04056421 v1

Le contrôle des investissements étrangers en France : Regards croisés

Edoardo Stoppioni , Pierre Levallois
Les biens publics à l'étranger, organisé par le CREAM, Université de Montpellier, Nov 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04080735 v1

Le financement public du nucléaire civil

Pierre Levallois
Le droit administratif face aux spécificités du nucléaire civil, organisé par Nicolas Pauthe, enseignant-chercher à l'UCA, membre du CMH EA 4232, Mar 2021, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-04080701 v1

De l'excès de pouvoir à la pleine juridiction

Pierre Levallois
Les ajustements contemporains du droit de l'ouvrage public, Oct 2021, Metz, France
Communication dans un congrès hal-03544585 v1

Les délais et la contrainte du jugement dans le délai raisonnable

Pierre Levallois
Les délais dans le contentieux administratif, Université de Lorraine, IRENEE, Sep 2021, Metz, France
Communication dans un congrès hal-03555094 v1

Le recours en responsabilité en cas de privation ou de restriction du droit de propriété

Pierre Levallois
La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité administratif, organisé par l'EDPL, sous la dir. de Jérôme Travard, Jun 2021, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-04080708 v1

Le groupe public

Pierre Levallois
Journée d'études : Les nouveaux visages de l'administration, organisé par l'Association Française pour la recherche en Droit Administratif, Dec 2020, Lille, France
Communication dans un congrès hal-04080682 v1

In house et compétence

Pierre Levallois
L'exception in house, 20 ans après l'arrêt Teckal, sous la dir. de Michaël Karpenschif, EDEC et de Christophe Roux, Feb 2020, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-04080671 v1

Un droit privé administratif des biens ?

Fanny Tarlet , Pierre Levallois
IFJD. Droit privé administratif, A. Jacquemet-Gauché et I. Michalis (dir.), Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 11 octobre 2024, Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", 2025, N° 221, 258 p., Lextenso/LGDJ, pp. 125-139, 2025, coll. "Colloques & Essais", 978-2370324399
Chapitre d'ouvrage hal-05065962 v1
Image document

L’association gestionnaire de service public

Pierre Levallois
IFJD. Associations et droit public, Actes du colloque de Lyon des 11 et 12 janvier 2024, C. Meurant et Ch. Roux (dir.), Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, coll. "Colloques & Essais", 2024, 312 p., Lextenso, p. 103, 2025, 978-2-37032-419-1
Chapitre d'ouvrage hal-04792558 v1
Image document

Le contrôle des investissements étrangers en France

Pierre Levallois
Dalloz. Les biens publics à l'étranger, F. Tarlet (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes et commentaires", 2024, 248 p., , p. 181, 2024, 978-2247228522
Chapitre d'ouvrage hal-04559037 v1

Le recours en responsabilité en cas de privation ou de restriction de propriété

Pierre Levallois
La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité, Mare & Martin, p. 175, 2023, 978-2-84934-660-0
Chapitre d'ouvrage halshs-04115634 v1

Le financement public du nucléaire civil

Pierre Levallois
Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03870673 v1

La protection du concessionnaire par l’autorité gestionnaire du domaine public

Pierre Levallois
Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03870648 v1