Pierre Michel

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  • Transversales - Unité de recherche en droit (Transversales)
  • Université Lumière - Lyon 2 - Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié (UL2 FDJVD)
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Publications

L’expression de genre, une condition tacite de la modification de l’état civil des personnes transgenres ?

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 125, p. 448-451
Article dans une revue hal-05090911 v1

La reconnaissance de l’identité de genre des personnes transgenres, entre avancées et résistances

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.931-936
Article dans une revue hal-05388557 v1
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La fabrique de l'intention du législateur par la Cour de cassation. Étude empirique sur la motivation enrichie

Pierre Michel , Emmanuel Sebastiani
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2025, 2024-2, pp.653-685
Article dans une revue hal-05038116 v1

La suspension du contrat de travail d’un salarié manquant à son obligation vaccinale : pas d’atteinte disproportionnée aux droits fondamentaux

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, Vol. 124, pp.335-338
Article dans une revue hal-04998024 v1

Qu’est-ce qu’une femme pour la Cour suprême du Royaume-Uni ?

Pierre Michel
Droit de la famille, 2025, n°5, pp.46-47
Article dans une revue hal-05081447 v1

CEDH : conformité de l'adage Mater semper certa est

Pierre Michel
Droit de la famille, 2025, n°1, pp.40-41
Article dans une revue hal-04850518 v1

Cellules souches embryonnaires : les autorisations de protocole de recherche et d’importation dans le viseur du Conseil d’État

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, n°123, pp.99-101
Article dans une revue hal-04922251 v1

Les tests de féminités sur les sportives : une nouvelle chasse aux sorcières ?

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.811-813
Article dans une revue hal-05388561 v1

L’opposabilité des clauses limitatives au tiers invoquant un manquement contractuel : Boot Shop outragé, Boot Shop martyrisé, mais Boot Shop libéré !

Pierre Michel
Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2025, n°11
Article dans une revue hal-05050148 v1
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L’autorité de la lettre de la loi dans l’esprit de la doctrine civiliste

Pierre Michel
Cahiers de Méthodologie Juridique [Numéros spéciaux de la RRJ - Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif], 2025, n°38, pp.1109-1139
Article dans une revue hal-05115058 v1

La conventionnalité de la fin de vie des mineurs à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Pierre Michel
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, n°3, p. 435-444
Article dans une revue hal-05133080 v1

La révocation du droit de garde du parent d’accueil en raison de sa transidentité

Pierre Michel
Droit de la famille, 2024, n°10, p. 34-35
Article dans une revue hal-04707150 v1

L’exclusion des hommes transgenres du bénéfice de l’AMP confirmée par le Conseil d’État

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 655-658
Article dans une revue hal-04712922 v1

L’intention du législateur au secours de la mère d’intention : précisions sur le dispositif transitoire de l’adoption forcée de l’enfant né par AMP à l’étranger

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 652-655
Article dans une revue hal-04712923 v1

Le procès de la justice : du jugement de Salomon aux sorcières de Salem

Pierre Michel
Les Cahiers Portalis, 2024, vol. 13, p. 9-16
Article dans une revue hal-04682898 v1

Établissement de la filiation : actualités jurisprudentielles et législatives

Pierre Michel , Camille Jaubert
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 122, p. 879-893
Article dans une revue hal-04783497 v1

La fin des temps… contractuels : l’épineuse résiliation du pacte de préférence perpétuel

Pierre Michel
Revue Lamy Droit civil, 2024, n° 231, p. 16-20
Article dans une revue hal-04800205 v1

Les athlètes transgenres aux Jeux olympiques de Paris 2024 : du refus de l’exclusion à une délicate inclusion

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 120, p. 541-552
Article dans une revue hal-04648435 v1
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La réparation civile de la transmission du VIH par des relations sexuelles non protégées : d'une causalité présumée à une faute graduée

Pierre Michel
Bulletin d'Aix, 2024, p. 91-98
Article dans une revue hal-04704433 v1

Exclusion des hommes transgenres de l’AMP : pas de méconnaissance du principe d’égalité pour le Conseil constitutionnel

Pierre Michel
Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°133, p. 181-187
Article dans une revue hal-04084121 v1

Reconnaissance du lien de filiation entre un enfant né d’une GPA et le père d’intention

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, vol. 112, p. 263-265
Article dans une revue hal-04084113 v1

Airbnb : confirmation de la qualification d’éditeur de contenus

Pierre Michel
Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, n°1034, p. 77-79
Article dans une revue hal-04084114 v1

Le père d’intention n’ayant plus l’intention d’être père

Pierre Michel
Gazette du Palais, 2023, 23, p. 19-21
Article dans une revue hal-04158933 v1
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L’exonération pour risque de développement et la condition de cohabitation au test du principe constitutionnel d’égalité devant de la loi

Pierre Michel
Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°136, pp.982-992
Article dans une revue hal-04360854 v1

Brève rétrospective sur l’établissement de la filiation de l’enfant né d’une gestation pour le compte d’autrui réalisée à l’étranger

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 114, pp.565-574
Article dans une revue hal-04166606 v1

Mutilations sexuelles et intersexuation : une décision d’irrecevabilité de la CEDH nuancée par un obiter dictum en forme de mise en garde

Pierre Michel
Actualité juridique Famille, 2022
Article dans une revue hal-03766656 v1
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Droit et féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du XXe siècle

Pierre Michel
Les Cahiers Portalis, 2022, vol. 9, p. 143-153
Article dans une revue hal-04701733 v1

Ectogenèse et gamétogenèse in vitro : la procréation médicalement assistée de demain ?

Pierre Michel
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, vol. 110, p. 691-702
Article dans une revue hal-04084092 v1

La nouvelle réglementation de la FINA sur l’éligibilité des athlètes intersexes et transgenres, ou le danger de l’exclusion

Pierre Michel
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chron. 34
Article dans une revue hal-04084099 v1

Filiation biologique et mère transgenre : la double filiation maternelle biologique consacrée par la cour d’appel de Toulouse

Pierre Michel
La Revue des droits de l'Homme, 2022
Article dans une revue hal-03648785 v1

La Cour suprême britannique rejette le sexe neutre à l’état civil

Pierre Michel
Actualité juridique Famille, 2022
Article dans une revue hal-03648786 v1

Anne Castaing, Fanny Lignon (dir.), Travestissements. Performances culturelles du genre

Pierre Michel
Lectures, 2020
Article dans une revue hal-03246118 v1
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De la nécessité des catégories juridiques : la controverse entre Jean Rivero et Bernard Chenot

Pierre Michel
Les Cahiers Portalis, 2018
Article dans une revue hal-03246080 v1
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La conformité constitutionnelle de l’intégration de la notion d’identité de genre dans le droit pénal

Pierre Michel
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 111, pp.718-723
Article dans une revue hal-03246069 v1

Le genre et le droit : quelle(s) interaction(s) ?

Pierre Michel
in Bonifay (E.) & Sereno (S.). Genre, algorithmes et droit, PUAM, pp.25-37, 2025, Droits, Pouvoirs & Sociétés, 9782731413304
Chapitre d'ouvrage hal-05002541 v1

La rébellion stérile des géniteurs féconds face à l’expertise génétique

Pierre Michel
in Vialla (F.), Vielfaure (P.), Amiel (P.), dir., Expert, expertise, expérimentation et expérience, éd. LEH, coll. À la croisée des regards, pp.569-581, 2025
Chapitre d'ouvrage hal-05236851 v1

La révision fantasmée de la notion de personne à l’ère des intelligences artificielles

Pierre Michel
in Chovet (M.), Soenens (I.), Dartigue (G.), Hlil-Amesland (A.), Suils Porte (M.), dir.,. Variations juridiques autour de la personne, Mare & Martin; coll. Droit & Science politique, pp.237-253, 2025, 978-2-38600-125-3
Chapitre d'ouvrage hal-05038026 v1

Réflexions sur le devenir des catégories juridiques de mère et père à l’aune de la parenté transgenre

Pierre Michel
in Bosse-Platière (H.), Favier (Y.), Fulchiron (H.), Gouttenoire (A.). Les métamorphoses du droit de la famille. En hommage à Jacqueline Rubelin-Devichi, Edilaix, pp.279-304, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04298665 v1

Procréer après la mort

Pierre Michel
Vialla (F.), Vielfaure (P.), Lambert-Garrel (L.). Naître ou ne pas naître, LEH, pp.501-514, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04199627 v1

Vulnérabilité de genre et intersexuation. Pour une protection du corps et de l’identité des enfants intersexes

Pierre Michel , Eloïse Gennet
L'enfant et le sexe, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03246106 v1

Les accidents de la circulation impliquant des véhicules autonomes à l’épreuve de la loi Badinter

Pierre Michel
Les mutations de la justice, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03246108 v1