Pierre Michel

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  • Transversales - Unité de recherche en droit (Transversales)
  • Université Lumière - Lyon 2 - Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié (UL2 FDJVD)
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Publications

L’extinction par prescription de la garantie à première demande sans terme

Pierre Michel

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05533872v1
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À propos d’un regard en miroir. La codification à droit constant dans et de la jurisprudence de la Cour de cassation

Pierre Michel

Les Cahiers Portalis, 2026, 2025, vol. 16, p. 129-139

Article dans une revue hal-05523987v1

L’expression de genre, une condition tacite de la modification de l’état civil des personnes transgenres ?

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 125, p. 448-451

Article dans une revue hal-05090911v1

La reconnaissance de l’identité de genre des personnes transgenres, entre avancées et résistances

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.931-936

Article dans une revue hal-05388557v1
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La fabrique de l'intention du législateur par la Cour de cassation. Étude empirique sur la motivation enrichie

Pierre Michel , Emmanuel Sebastiani

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2025, 2024-2, pp.653-685

Article dans une revue hal-05038116v1

Les tests de féminités sur les sportives : une nouvelle chasse aux sorcières ?

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, vol. 128, pp.811-813

Article dans une revue hal-05388561v1

Cellules souches embryonnaires : les autorisations de protocole de recherche et d’importation dans le viseur du Conseil d’État

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, n°123, pp.99-101

Article dans une revue hal-04922251v1

La suspension du contrat de travail d’un salarié manquant à son obligation vaccinale : pas d’atteinte disproportionnée aux droits fondamentaux

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, Vol. 124, pp.335-338

Article dans une revue hal-04998024v1

CEDH : conformité de l'adage Mater semper certa est

Pierre Michel

Droit de la famille, 2025, n°1, pp.40-41

Article dans une revue hal-04850518v1

Qu’est-ce qu’une femme pour la Cour suprême du Royaume-Uni ?

Pierre Michel

Droit de la famille, 2025, n°5, pp.46-47

Article dans une revue hal-05081447v1
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L’autorité de la lettre de la loi dans l’esprit de la doctrine civiliste

Pierre Michel

Cahiers de Méthodologie Juridique [Numéros spéciaux de la RRJ - Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif], 2025, n°38, pp.1109-1139

Article dans une revue hal-05115058v1

La conventionnalité de la fin de vie des mineurs à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Pierre Michel

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, n°3, p. 435-444

Article dans une revue hal-05133080v1

L’opposabilité des clauses limitatives au tiers invoquant un manquement contractuel : Boot Shop outragé, Boot Shop martyrisé, mais Boot Shop libéré !

Pierre Michel

Revista Jurídica Franco-Argentina / Revue Juridique Franco-Argentine, 2025, n°11

Article dans une revue hal-05050148v1

L’exclusion des hommes transgenres du bénéfice de l’AMP confirmée par le Conseil d’État

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 655-658

Article dans une revue hal-04712922v1

La révocation du droit de garde du parent d’accueil en raison de sa transidentité

Pierre Michel

Droit de la famille, 2024, n°10, p. 34-35

Article dans une revue hal-04707150v1

Le procès de la justice : du jugement de Salomon aux sorcières de Salem

Pierre Michel

Les Cahiers Portalis, 2024, vol. 13, p. 9-16

Article dans une revue hal-04682898v1

L’intention du législateur au secours de la mère d’intention : précisions sur le dispositif transitoire de l’adoption forcée de l’enfant né par AMP à l’étranger

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 121, p. 652-655

Article dans une revue hal-04712923v1

Établissement de la filiation : actualités jurisprudentielles et législatives

Pierre Michel , Camille Jaubert

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 122, p. 879-893

Article dans une revue hal-04783497v1

La fin des temps… contractuels : l’épineuse résiliation du pacte de préférence perpétuel

Pierre Michel

Revue Lamy Droit civil, 2024, n° 231, p. 16-20

Article dans une revue hal-04800205v1
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La réparation civile de la transmission du VIH par des relations sexuelles non protégées : d'une causalité présumée à une faute graduée

Pierre Michel

Bulletin d'Aix, 2024, p. 91-98

Article dans une revue hal-04704433v1

Les athlètes transgenres aux Jeux olympiques de Paris 2024 : du refus de l’exclusion à une délicate inclusion

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, vol. 120, p. 541-552

Article dans une revue hal-04648435v1

Exclusion des hommes transgenres de l’AMP : pas de méconnaissance du principe d’égalité pour le Conseil constitutionnel

Pierre Michel

Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°133, p. 181-187

Article dans une revue hal-04084121v1

Airbnb : confirmation de la qualification d’éditeur de contenus

Pierre Michel

Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, n°1034, p. 77-79

Article dans une revue hal-04084114v1

Reconnaissance du lien de filiation entre un enfant né d’une GPA et le père d’intention

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, vol. 112, p. 263-265

Article dans une revue hal-04084113v1
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L’exonération pour risque de développement et la condition de cohabitation au test du principe constitutionnel d’égalité devant de la loi

Pierre Michel

Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°136, pp.982-992

Article dans une revue hal-04360854v1

Le père d’intention n’ayant plus l’intention d’être père

Pierre Michel

Gazette du Palais, 2023, 23, p. 19-21

Article dans une revue hal-04158933v1

Brève rétrospective sur l’établissement de la filiation de l’enfant né d’une gestation pour le compte d’autrui réalisée à l’étranger

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 114, pp.565-574

Article dans une revue hal-04166606v1
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Droit et féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du XXe siècle

Pierre Michel

Les Cahiers Portalis, 2022, vol. 9, p. 143-153

Article dans une revue hal-04701733v1

Mutilations sexuelles et intersexuation : une décision d’irrecevabilité de la CEDH nuancée par un obiter dictum en forme de mise en garde

Pierre Michel

Actualité juridique Famille, 2022

Article dans une revue hal-03766656v1

Filiation biologique et mère transgenre : la double filiation maternelle biologique consacrée par la cour d’appel de Toulouse

Pierre Michel

La Revue des droits de l'Homme, 2022

Article dans une revue hal-03648785v1

La nouvelle réglementation de la FINA sur l’éligibilité des athlètes intersexes et transgenres, ou le danger de l’exclusion

Pierre Michel

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, chron. 34

Article dans une revue hal-04084099v1

Ectogenèse et gamétogenèse in vitro : la procréation médicalement assistée de demain ?

Pierre Michel

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, vol. 110, p. 691-702

Article dans une revue hal-04084092v1

La Cour suprême britannique rejette le sexe neutre à l’état civil

Pierre Michel

Actualité juridique Famille, 2022

Article dans une revue hal-03648786v1

Anne Castaing, Fanny Lignon (dir.), Travestissements. Performances culturelles du genre

Pierre Michel

Lectures, 2020

Article dans une revue hal-03246118v1
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De la nécessité des catégories juridiques : la controverse entre Jean Rivero et Bernard Chenot

Pierre Michel

Les Cahiers Portalis, 2018

Article dans une revue hal-03246080v1
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La conformité constitutionnelle de l’intégration de la notion d’identité de genre dans le droit pénal

Pierre Michel

Revue française de droit constitutionnel, 2017, 111, pp.718-723

Article dans une revue hal-03246069v1

Le genre et le droit : quelle(s) interaction(s) ?

Pierre Michel

in Bonifay (E.) & Sereno (S.). Genre, algorithmes et droit, PUAM, pp.25-37, 2025, Droits, Pouvoirs & Sociétés, 9782731413304

Chapitre d'ouvrage hal-05002541v1

La révision fantasmée de la notion de personne à l’ère des intelligences artificielles

Pierre Michel

in Chovet (M.), Soenens (I.), Dartigue (G.), Hlil-Amesland (A.), Suils Porte (M.), dir.,. Variations juridiques autour de la personne, Mare & Martin; coll. Droit & Science politique, pp.237-253, 2025, 978-2-38600-125-3

Chapitre d'ouvrage hal-05038026v1

La rébellion stérile des géniteurs féconds face à l’expertise génétique

Pierre Michel

in Vialla (F.), Vielfaure (P.), Amiel (P.), dir., Expert, expertise, expérimentation et expérience, éd. LEH, coll. À la croisée des regards, pp.569-581, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05236851v1

Réflexions sur le devenir des catégories juridiques de mère et père à l’aune de la parenté transgenre

Pierre Michel

in Bosse-Platière (H.), Favier (Y.), Fulchiron (H.), Gouttenoire (A.). Les métamorphoses du droit de la famille. En hommage à Jacqueline Rubelin-Devichi, Edilaix, pp.279-304, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04298665v1

Procréer après la mort

Pierre Michel

Vialla (F.), Vielfaure (P.), Lambert-Garrel (L.). Naître ou ne pas naître, LEH, pp.501-514, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04199627v1

Vulnérabilité de genre et intersexuation. Pour une protection du corps et de l’identité des enfants intersexes

Pierre Michel , Eloïse Gennet

L'enfant et le sexe, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-03246106v1

Les accidents de la circulation impliquant des véhicules autonomes à l’épreuve de la loi Badinter

Pierre Michel

Les mutations de la justice, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-03246108v1