Quentin Némoz-rajot

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Documents

Publications

Publications

La protection du patrimoine immobilier de l’entrepreneur individuel à la suite de la loi du 14 février 2022

Quentin Némoz-Rajot
Ingénierie patrimoniale, 2025, pp.30
Article dans une revue hal-05428121 v1

Droits de l’usufruitier de parts sociales : première déclinaison du critère de l’incidence directe sur le droit de jouissance

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit civil, 2025, 232
Article dans une revue hal-05428073 v1

Le travail et l’entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot
Bulletin Joly Travail, 2025, pp.74
Article dans une revue hal-05428116 v1

Protéger et simplifier autrement l'entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.24
Article dans une revue hal-05428071 v1

Protéger et simplifier autrement l’entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.24
Article dans une revue hal-05428117 v1

À la recherche du patrimoine professionnel de l’entrepreneur individuel !

Quentin Némoz-Rajot
Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, 2025, 7
Article dans une revue hal-05428115 v1

Propos introductifs : Réforme de l'entreprise individuelle : une inversion des pôles à parfaire !

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.22
Article dans une revue hal-05428066 v1

ASSOUPLISSEMENT JURISPRUDENTIEL EN MATIÈRE DE REPRISE D'ACTES ACCOMPLIS POUR UNE SOCIÉTÉ EN FORMATION

Quentin Némoz-Rajot
Droit & Patrimoine, 2024, 348
Article dans une revue hal-05428081 v1

Transformation avant cession : attention à la publication

Quentin Némoz-Rajot
Lexbase Fiscal, 2024
Article dans une revue hal-05428089 v1

Exclusion d’associé de SAS : précisions quant au droit de vote de l’associé à exclure

Quentin Némoz-Rajot
Lexbase affaires, 2024, 800
Article dans une revue hal-05428083 v1

Abus de minorité et franchise participative : coup d'épée dans l'eau !

Quentin Némoz-Rajot , Adrien Bézert
Revue Lamy Droit des affaires, 2024
Article dans une revue hal-05428086 v1

Expertise de gestion et expertise in futurum : aux frontières du réel

Quentin Némoz-Rajot
La Semaine juridique. Édition générale, 2024, 42, pp.1229
Article dans une revue hal-05428078 v1

Validité affirmée d’un pacte d’associés conclu pour la durée statutaire de la société

Quentin Némoz-Rajot , Victor Poux
Revue Lamy Droit des affaires, 2023, pp.25
Article dans une revue hal-05428091 v1

Devoir de loyauté de l'actionnaire de SAS comme abus d'égalité : le contrat pour en réchapper ?

Quentin Némoz-Rajot
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 47, pp.1331
Article dans une revue hal-05428109 v1

Action en responsabilité civile et pluralité de gérants de SARL

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2023, 194, pp.36
Article dans une revue hal-05428111 v1

Une protection patrimoniale renforcée et simplifiée

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.31
Article dans une revue hal-05428122 v1

Hommes, femmes : (nouveau) mode d’emploi dans les grandes entreprises

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2022, 181
Article dans une revue hal-05428112 v1

L’éphémère procédure de traitement de sortie de crise

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2022, 179
Article dans une revue hal-05428127 v1

Usufruitier et qualité d’associé ou l’étrange cas du docteur Jekyll et de Mr Hyde

Quentin Némoz-Rajot
Droit & Patrimoine, 2022, 323
Article dans une revue hal-05428098 v1

Promesse unilatérale de vente : l’inespéré revirement !

Quentin Némoz-Rajot
Lexis360, 2021
Article dans une revue hal-05428101 v1

Expertise de gestion et expertise in futurum : une complémentarité réaffirmée,

Quentin Némoz-Rajot
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 50, pp.1521
Article dans une revue hal-05428103 v1

L’inefficacité de la rétractation du promettant conforme à la Constitution

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2020, 157
Article dans une revue hal-05428106 v1

La non éligibilité aux procédures collectives du gérant de SARL inscrit au répertoire SIRENE

Quentin Némoz-Rajot
Droit & Patrimoine, 2018, 277, pp.17
Article dans une revue hal-05428129 v1

Contestation de la régularité d’une déclaration notariée d’insaisissabilité par le liquidateur

Quentin Némoz-Rajot
Revue Lamy Droit des affaires, 2017, pp.40
Article dans une revue hal-05428124 v1

La compétence exclusive du président du tribunal en matière de désignation de l’expert de l’article 1843-4 du Code civil

Quentin Némoz-Rajot
Journal des Sociétés, 2016, pp.41
Article dans une revue hal-05428107 v1

Notaire

Quentin Némoz-Rajot
Notaire, Lefebvre Dalloz, 2025, 978-2-247-24093-7
Chapitre d'ouvrage hal-05428094 v1