Quentin Némoz-rajot

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Documents

Publications

Publications

Propos introductifs : Réforme de l'entreprise individuelle : une inversion des pôles à parfaire !

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.22

Article dans une revue hal-05428066v1

À la recherche du patrimoine professionnel de l’entrepreneur individuel !

Quentin Némoz-Rajot

Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, 2025, 7

Article dans une revue hal-05428115v1

La protection du patrimoine immobilier de l’entrepreneur individuel à la suite de la loi du 14 février 2022

Quentin Némoz-Rajot

Ingénierie patrimoniale, 2025, pp.30

Article dans une revue hal-05428121v1

Le travail et l’entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot

Bulletin Joly Travail, 2025, pp.74

Article dans une revue hal-05428116v1

Droits de l’usufruitier de parts sociales : première déclinaison du critère de l’incidence directe sur le droit de jouissance

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit civil, 2025, 232

Article dans une revue hal-05428073v1

Protéger et simplifier autrement l'entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.24

Article dans une revue hal-05428071v1

Protéger et simplifier autrement l’entreprise individuelle

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.24

Article dans une revue hal-05428117v1

ASSOUPLISSEMENT JURISPRUDENTIEL EN MATIÈRE DE REPRISE D'ACTES ACCOMPLIS POUR UNE SOCIÉTÉ EN FORMATION

Quentin Némoz-Rajot

Droit & Patrimoine, 2024, 348

Article dans une revue hal-05428081v1

Transformation avant cession : attention à la publication

Quentin Némoz-Rajot

Lexbase Fiscal, 2024

Article dans une revue hal-05428089v1

Exclusion d’associé de SAS : précisions quant au droit de vote de l’associé à exclure

Quentin Némoz-Rajot

Lexbase affaires, 2024, 800

Article dans une revue hal-05428083v1

Expertise de gestion et expertise in futurum : aux frontières du réel

Quentin Némoz-Rajot

La Semaine juridique. Édition générale, 2024, 42, pp.1229

Article dans une revue hal-05428078v1

Abus de minorité et franchise participative : coup d'épée dans l'eau !

Quentin Némoz-Rajot , Adrien Bézert

Revue Lamy Droit des affaires, 2024

Article dans une revue hal-05428086v1

Validité affirmée d’un pacte d’associés conclu pour la durée statutaire de la société

Quentin Némoz-Rajot , Victor Poux

Revue Lamy Droit des affaires, 2023, pp.25

Article dans une revue hal-05428091v1

Devoir de loyauté de l'actionnaire de SAS comme abus d'égalité : le contrat pour en réchapper ?

Quentin Némoz-Rajot

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 47, pp.1331

Article dans une revue hal-05428109v1

Action en responsabilité civile et pluralité de gérants de SARL

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2023, 194, pp.36

Article dans une revue hal-05428111v1

Une protection patrimoniale renforcée et simplifiée

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit civil, 2022, pp.31

Article dans une revue hal-05428122v1

Hommes, femmes : (nouveau) mode d’emploi dans les grandes entreprises

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2022, 181

Article dans une revue hal-05428112v1

L’éphémère procédure de traitement de sortie de crise

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2022, 179

Article dans une revue hal-05428127v1

Usufruitier et qualité d’associé ou l’étrange cas du docteur Jekyll et de Mr Hyde

Quentin Némoz-Rajot

Droit & Patrimoine, 2022, 323

Article dans une revue hal-05428098v1

Promesse unilatérale de vente : l’inespéré revirement !

Quentin Némoz-Rajot

Lexis360, 2021

Article dans une revue hal-05428101v1

Expertise de gestion et expertise in futurum : une complémentarité réaffirmée,

Quentin Némoz-Rajot

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 50, pp.1521

Article dans une revue hal-05428103v1

L’inefficacité de la rétractation du promettant conforme à la Constitution

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2020, 157

Article dans une revue hal-05428106v1

La non éligibilité aux procédures collectives du gérant de SARL inscrit au répertoire SIRENE

Quentin Némoz-Rajot

Droit & Patrimoine, 2018, 277, pp.17

Article dans une revue hal-05428129v1

Contestation de la régularité d’une déclaration notariée d’insaisissabilité par le liquidateur

Quentin Némoz-Rajot

Revue Lamy Droit des affaires, 2017, pp.40

Article dans une revue hal-05428124v1

La compétence exclusive du président du tribunal en matière de désignation de l’expert de l’article 1843-4 du Code civil

Quentin Némoz-Rajot

Journal des Sociétés, 2016, pp.41

Article dans une revue hal-05428107v1

Notaire

Quentin Némoz-Rajot

Notaire, Lefebvre Dalloz, 2025, 978-2-247-24093-7

Chapitre d'ouvrage hal-05428094v1