Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
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Documents
Publications
Le cheval et le droit ruralCheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Université de Limoges ; Institut de droit équin, Jan 2022, Limoges, France
Conference papers
hal-03543606v1
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Les contractualisations alternativesAssises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France
Conference papers
hal-03474921v1
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La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnementNuit du droit, 2021, Poitiers, France
Conference papers
hal-03474918v1
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Sort et essor de l’arbre champêtre en droit ruralSéminaire de recherche, CECOJI, 2019, Poitiers, France
Conference papers
hal-03474930v1
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Les semences : bien commun ou produit de marché ?Les semences, F. Robbe (dir.), Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France
Conference papers
hal-03474936v1
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Stratégies de chasse à ChambordL'image de Chambord, V. Tellier-Cayrol (dir.), Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais (Université de Tours), 2018, Chambord, France
Conference papers
hal-03474946v1
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La contractualisation des rapports coopératifsRegards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez (dir.); Denis Rochard (dir.), 2016, Faculté de droit et des sciences sociales, Poitiers, France
Conference papers
hal-03474960v1
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La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droitPresses universitaires juridiques de Poitiers, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0
Books
hal-03254582v1
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Agir sur les filièresLa relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, 978-2-38194-009-0
Book sections
hal-03474752v1
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La transmission des contrats de l’exploitation viticoleLa transmission de l’exploitation viticole, LexisNexis, 2020, 978-2-7110-3469-7
Book sections
hal-03474766v1
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L'ordre public en droit ruralL'ordre public, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, 979-10-90426-94-8
Book sections
hal-03474801v1
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Les outils de mise en valeur collective du foncier agricoleLa réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4
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hal-03474809v1
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L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricolesDroit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, 978-2-343-14490-0
Book sections
hal-03474819v1
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PRODUCTIONS ET MARCHES - Paiements directs en faveur des agriculteurs. Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplésJurisClasseur Notarial Formulaire, V° Exploitation agricole, fasc. 180, LexisNexis, 2015
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hal-03474843v1
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