Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
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Documents
Publications
Le cheval et le droit ruralCheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France
Conference papers
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La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnementNuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France
Conference papers
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Les contractualisations alternativesAssises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France
Conference papers
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Agir sur les filièresLa relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France
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hal-03474752v1
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Les semences : bien commun ou produit de marché ?Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France
Conference papers
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La transmission des contrats de l’exploitation viticoleLa transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France
Conference papers
hal-03474766v1
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Sort et essor de l’arbre champêtre en droit ruralL’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France
Conference papers
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L'ordre public en droit ruralL'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France
Conference papers
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Stratégies de chasse à ChambordL'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France
Conference papers
hal-03474946v1
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La contractualisation des rapports coopératifsRegards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France
Conference papers
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La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droitPresses universitaires juridiques de Poitiers, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0
Books
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L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricolesFabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0
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Les outils de mise en valeur collective du foncier agricoleBenoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4
Book sections
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Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport finalADEME. 2023, pp.75
Reports
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