Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Publications
Publications
La loi est-elle au service du foncier nourricier ?Journées Techniques du Club des Territoires, Un Plus Bio, May 2025, Angoulême, France |
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Données agricoles et données de santé : un mariage à arrangerLes 30 ans du CECOJI – Colloque anniversaire : Santé et végétal, l’homme dans son environnement, Céline Lageot; Nicolas Binctin; Lisa Pinamonti; Mélissa Parra-Ruiz, Oct 2025, Poitiers, France |
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PAC 2023/2027 : quelles opportunités pour le pâturage des intercultures ?Interactions entre céréaliers et éleveurs dans le cadre du pâturage des couverts végétaux : s’approprier le cadre juridique, Carole Jousseins, Benoit Grimonprez, Sébastien Minette, Dec 2024, Poitiers, France |
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La protection juridique des acteurs de marché : la relation bailleur/preneurLa vigne, source d'énergie, Jean-Victor Maublanc, Mar 2023, Segonzac, France |
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Le cheval et le droit ruralCheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France |
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Agir sur les filièresLa relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France |
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La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnementNuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France |
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Les contractualisations alternativesAssises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France |
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La transmission des contrats de l’exploitation viticoleLa transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France |
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Les semences : bien commun ou produit de marché ?Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France |
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L'ordre public en droit ruralL'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France |
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Sort et essor de l’arbre champêtre en droit ruralL’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France |
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L'arbre et le droitFestival Voix publiques, Mar 2019, Poitiers, France |
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Stratégies de chasse à ChambordL'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France |
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La contractualisation des rapports coopératifsRegards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France |
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Des contrats dans les filières agricoles, forêt-bois et halieutiques : dialogue entre le droit, l'économie et la sociologieM.-B. Magrini, R.-J. Aubin-Brouté, Z. Bouamra-Mechemache, G. Marty et A. Vignes, coord. Éditions Quae, 230 p., 2025, Synthèses, 978-2-7592-4074-6 |
La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droitPresses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0 |
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Le contrat en agriculture. Contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publiquePresses universitaires juridiques de Poitiers/LGDJ, 58, pp.548, 2014, 979-10-90426-35-1 |
ESS et agriculture : regain d'influencesDidier Krajeski. Le droit rural au 21ème siècle, Presses universitaires de Toulouse, A paraître |
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La protection du foncier alimentaire de proximitéJean-Victor Maublanc. Souveraineté alimentaire européenne : le champ du foncier agricole, A paraître |
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La compensation écologique est-elle une forme de pardon ?Elise Lhéritier (dir.). Droit et pardon, IFJD, A paraître |
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La collectivité exploitante agricoleCollectivité territoriale : le nouvel entrant agricole, Agridées, A paraître |
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La recherche du juste prix en période ordinaire : les réponses des acteurs privésLucas Bettoni; Didier Krajeski. Le juste prix des produits agricoles, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.65-77, 2025, Actes de colloques, n° 14, 978-2-36170-313-4 (imprimé) ; 978-2-37928-142-6 (numérique). ⟨10.4000/14zyi⟩ |
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La digitalisation des exploitations agricoles : quels défis et quels effets pour les producteurs ?Jan Smolinski, Quentin Chancé, Elisabeth Lambert. Numérique, alimentation et proximité, illustrations à l'échelle bas-rhinoise, Collection Espace et territoires, Presses universitaires de Rennes, 2025 |
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Le financement de la ressource ou la question des subventions à l'agriculture pour une alimentation durableFanny Giansetto. La prise en compte par le droit des enjeux de l'alimentation durable, Mare et Martin, 2023, 978-2-84934-779-9 |
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La nature juridique du contrat de coopérationThéodore Georgopoulos. Les grands arrêts du droit viti-vinicole, Mare & Martin, pp.171-180, 2022, Vin & droit, 978-2-84934-687-7 |
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Les outils de mise en valeur collective du foncier agricoleBenoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4 |
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L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricolesFabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0 |
La Politique agricole commune au service de l’attractivité par la politique de développement rural2021 |
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PAC, alimentation et attractivité des territoires : La PAC, un canal vers des systèmes alimentaires territoriaux en Europe ?2021 |
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Relier la PAC à l’attractivité territoriale : Et si l’environnement était le fil d’Ariane ?2021 |
Transagrina. Trajectoires de Transition en Agriculture en Nouvelle-Aquitaine. Rapport finalADEME. 2023, pp.75 |