Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

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Publications

Publications

Données agricoles et intelligence artificielle : un assemblage alambiqué

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2026, n°2 (dossier 5)

Article dans une revue hal-05535191v1

Le conseil aux agriculteurs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La Revue agridées, 2025, 263

Article dans une revue hal-05535159v1

Le contrat de vente de denrées agricoles : une figure contractuelle innovante

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2025, n°4 (dossier 20)

Article dans une revue hal-05535207v1

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

JurisClasseur Rural [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2025, V° Marché commun agricole, Fasc. 1-4

Article dans une revue hal-05536042v1

Aides de la politique agricole commune

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

JurisClasseur Rural [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2025, V° Marché commun agricole, Fasc. 1-3

Article dans une revue hal-05535931v1

Chronique "Baux ruraux", année 2024

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2025, n°1, pp.58-64

Article dans une revue hal-05536143v1

Objectifs nuls : on a marché sur la bio ! (à propos de CE, 17 avril 2025, Association La Maison de la Bio et autres, n°482402)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Agridroit, 2025, 14

Article dans une revue hal-05535171v1

Les nouveaux exploitants agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2025, n°5 (dossier 26)

Article dans une revue hal-05535197v1

Quels circuits de proximité pour une commercialisation au "juste prix" ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2024, n°6/7 (dossier 29)

Article dans une revue hal-05535226v1

Chronique "Baux ruraux", année 2023

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, n°1, pp.60-64

Article dans une revue hal-05536206v1

L'agriculture de précision : quelle(s) liberté(s) ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2024, n°3 (dossier 19)

Article dans une revue hal-05535230v1

Lettre recommandée non retirée, bail rural non résilié (Cass. civ. 3, 14-12-2023, n° 22-16.751, FS-B, Rejet)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, n°1, pp.25-26

Article dans une revue hal-05536148v1

Et bientôt...le rémunérascore !

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Agridroit, 2023, n°9

Article dans une revue hal-05535246v1

Les clauses climatiques dans les contrats de commercialisation

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2023, n°11 (dossier 37)

Article dans une revue hal-05535234v1

Données agricoles et nouveau modèle de mise en oeuvre de la PAC : quelle transition numérique ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2023, n°3 (dossier 18)

Article dans une revue hal-05535260v1

La mesure de la performance environnementale

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Agridroit, 2022

Article dans une revue hal-03716732v1

Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.620

Article dans une revue halshs-03887874v1

Chronique de droit des baux ruraux (année 2020)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La revue pratique du recouvrement, 2021

Article dans une revue hal-03474863v1

Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Agridroit, 2021, n° 9

Article dans une revue hal-03482647v1

Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La revue pratique du recouvrement, 2021

Article dans une revue hal-03474868v1

EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Agridroit, 2021, n° 6

Article dans une revue hal-03482650v1

Le contrat pour la maîtrise des données agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2020, n° 479 (colloque 3)

Article dans une revue hal-03474747v1

Champagne : une filière, des contrats

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 5)

Article dans une revue hal-03474745v1

Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 05, pp.316

Article dans une revue halshs-02451737v1

La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 09, pp.388

Article dans une revue halshs-02234484v1

Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2017, n° 451 (étude 7)

Article dans une revue hal-03474738v1

Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune]

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 11, pp.501

Article dans une revue halshs-02234498v1

Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 33)

Article dans une revue hal-03474741v1

Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté , Denis Rochard

Revue de droit rural, 2016, n° 445 (étude 24)

Article dans une revue hal-03474735v1

L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2016, n° 964, pp.65

Article dans une revue hal-03474887v1

La question du prix dans les relations commerciales agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue de droit rural, 2016, n° 441 (étude 11)

Article dans une revue hal-03474730v1

Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Recueil Dalloz, 2014, 44, pp.2565

Article dans une revue halshs-02214463v1

Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2009, 03, pp.557

Article dans une revue halshs-02239531v1

La loi est-elle au service du foncier nourricier ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Journées Techniques du Club des Territoires, Un Plus Bio, May 2025, Angoulême, France

Communication dans un congrès hal-05536491v1

Données agricoles et données de santé : un mariage à arranger

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté , Tanja Petelin , Adèle Serio

Les 30 ans du CECOJI – Colloque anniversaire : Santé et végétal, l’homme dans son environnement, Céline Lageot; Nicolas Binctin; Lisa Pinamonti; Mélissa Parra-Ruiz, Oct 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05536472v1

PAC 2023/2027 : quelles opportunités pour le pâturage des intercultures ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Interactions entre céréaliers et éleveurs dans le cadre du pâturage des couverts végétaux : s’approprier le cadre juridique, Carole Jousseins, Benoit Grimonprez, Sébastien Minette, Dec 2024, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05536529v1

La protection juridique des acteurs de marché : la relation bailleur/preneur

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La vigne, source d'énergie, Jean-Victor Maublanc, Mar 2023, Segonzac, France

Communication dans un congrès hal-05538009v1

Le cheval et le droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Cheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France

Communication dans un congrès hal-03543606v1

Agir sur les filières

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03474752v1

La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Nuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03474918v1

Les contractualisations alternatives

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Assises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03474921v1

La transmission des contrats de l’exploitation viticole

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

La transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France

Communication dans un congrès hal-03474766v1

Les semences : bien commun ou produit de marché ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France

Communication dans un congrès hal-03474936v1

L'ordre public en droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

L'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03474801v1

Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

L’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03474930v1

L'arbre et le droit

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Festival Voix publiques, Mar 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05536557v1

Stratégies de chasse à Chambord

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

L'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France

Communication dans un congrès hal-03474946v1

La contractualisation des rapports coopératifs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Regards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03474960v1
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Des contrats dans les filières agricoles, forêt-bois et halieutiques : dialogue entre le droit, l'économie et la sociologie

Marie-Benoît Magrini , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté , Zohra Bouamra , Gérard Marty , Annick Vignes

M.-B. Magrini, R.-J. Aubin-Brouté, Z. Bouamra-Mechemache, G. Marty et A. Vignes, coord. Éditions Quae, 230 p., 2025, Synthèses, 978-2-7592-4074-6

Ouvrages hal-05283841v1

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Presses universitaires juridiques de Poitiers, 151 p., 2021, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-009-0

Ouvrages hal-03254582v1

Le contrat en agriculture. Contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Presses universitaires juridiques de Poitiers/LGDJ, 58, pp.548, 2014, 979-10-90426-35-1

Ouvrages hal-05535149v1

ESS et agriculture : regain d'influences

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Didier Krajeski. Le droit rural au 21ème siècle, Presses universitaires de Toulouse, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05535301v1

La protection du foncier alimentaire de proximité

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Jean-Victor Maublanc. Souveraineté alimentaire européenne : le champ du foncier agricole, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05535289v1

La compensation écologique est-elle une forme de pardon ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Elise Lhéritier (dir.). Droit et pardon, IFJD, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05536550v1

La collectivité exploitante agricole

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Collectivité territoriale : le nouvel entrant agricole, Agridées, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05535311v1

La recherche du juste prix en période ordinaire : les réponses des acteurs privés

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Lucas Bettoni; Didier Krajeski. Le juste prix des produits agricoles, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.65-77, 2025, Actes de colloques, n° 14, 978-2-36170-313-4 (imprimé) ; 978-2-37928-142-6 (numérique). ⟨10.4000/14zyi⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05535834v1

La digitalisation des exploitations agricoles : quels défis et quels effets pour les producteurs ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Jan Smolinski, Quentin Chancé, Elisabeth Lambert. Numérique, alimentation et proximité, illustrations à l'échelle bas-rhinoise, Collection Espace et territoires, Presses universitaires de Rennes, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05535818v1

Le financement de la ressource ou la question des subventions à l'agriculture pour une alimentation durable

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Fanny Giansetto. La prise en compte par le droit des enjeux de l'alimentation durable, Mare et Martin, 2023, 978-2-84934-779-9

Chapitre d'ouvrage hal-05535826v1

La nature juridique du contrat de coopération

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Théodore Georgopoulos. Les grands arrêts du droit viti-vinicole, Mare & Martin, pp.171-180, 2022, Vin & droit, 978-2-84934-687-7

Chapitre d'ouvrage hal-05535814v1

Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Benoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4

Chapitre d'ouvrage hal-03474809v1

L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Fabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0

Chapitre d'ouvrage hal-03474819v1