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Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

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Documents

Publications

La mesure de la performance environnementale

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Agridroit, 2022
Article dans une revue hal-03716732v1

Suivi et évaluation de la politique agroécologique de la PAC par l'Union européenne

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de l'Union européenne, 2022, 663, pp.620
Article dans une revue halshs-03887874v1

Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
La revue pratique du recouvrement, 2021
Article dans une revue hal-03474868v1

EGAlim, Acte 2. À propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Agridroit, 2021, n° 6
Article dans une revue hal-03482650v1

Chronique de droit des baux ruraux (année 2020)

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
La revue pratique du recouvrement, 2021
Article dans une revue hal-03474863v1

Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Agridroit, 2021, n° 9
Article dans une revue hal-03482647v1

Le contrat pour la maîtrise des données agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit rural, 2020, n° 479 (colloque 3)
Article dans une revue hal-03474747v1

Champagne : une filière, des contrats

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit rural, 2019, n° 471 (dossier 5)
Article dans une revue hal-03474745v1

Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 05, pp.316
Article dans une revue halshs-02451737v1

Protection des terres agricoles versus urbanisation [Tribune]

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 11, pp.501
Article dans une revue halshs-02234498v1

La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2017, 09, pp.388
Article dans une revue halshs-02234484v1

Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit rural, 2017, n° 451 (étude 7)
Article dans une revue hal-03474738v1

Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit rural, 2017, n° 457 (étude 33)
Article dans une revue hal-03474741v1

Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté , Denis Rochard
Revue de droit rural, 2016, n° 445 (étude 24)
Article dans une revue hal-03474735v1

La question du prix dans les relations commerciales agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue de droit rural, 2016, n° 441 (étude 11)
Article dans une revue hal-03474730v1

L’obligation de remise en état des lieux pèse sur le dernier cessionnaire

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2016, n° 964, pp.65
Article dans une revue hal-03474887v1

Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Recueil Dalloz, 2014, 44, pp.2565
Article dans une revue halshs-02214463v1

Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2009, 03, pp.557
Article dans une revue halshs-02239531v1

Le cheval et le droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Cheval et droit : quelles(s) spécificités(s) ?, Faculté de droit et des sciences économique - Université de Limoges; Institut du droit équin [Limoges], Jan 2022, Limoges, France
Communication dans un congrès hal-03543606v1

Les contractualisations alternatives

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Assises juridiques de l'alimentation et des filières agroalimentaires, 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03474921v1

La transition agroécologique : (ré)concilier agriculture et environnement

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Nuit du droit, Région Nouvelle-Aquitaine; Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Ordre des avocats de Poitiers; Tribunal administratif de Poitiers, Oct 2021, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03474918v1

Agir sur les filières

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353; Institut de droit rural - Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers; Association française de droit rural, section Centre-Ouest, Mar 2020, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03474752v1

La transmission des contrats de l’exploitation viticole

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
La transmission des exploitations viti-vinicoles, SEPage - Stratégies de transmission des Exploitations et Pratiques professionnelles en viticulture (programme de recherche interdisciplinaire pluriannuel 2016-2020), Nov 2019, Tours, France
Communication dans un congrès hal-03474766v1

Sort et essor de l’arbre champêtre en droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
L’arbre dans son environnement juridique (séminaire juridique), Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (CECOJI-UP) - EA 7353, Jan 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03474930v1

Les semences : bien commun ou produit de marché ?

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Les semences, François Robbe; Association française de droit rural, section Rhônes-Alpes, Jun 2019, Saint-Paul-lès-Romans, France
Communication dans un congrès hal-03474936v1

Stratégies de chasse à Chambord

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
L'image de Chambord, Véronique Tellier-Cayrol; Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais - IRJI François-Rabelais - EA 7496 - Faculté de droit, d’économie et des sciences sociales de l’université de Tours, 2018, Chambord, France
Communication dans un congrès hal-03474946v1

L'ordre public en droit rural

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
L'ordre public, Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jul 2018, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03474801v1

La contractualisation des rapports coopératifs

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Regards croisés sur la coopération en agriculture, Benoît Grimonprez; Denis Rochard, Jan 2016, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03474960v1

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

Benoît Grimonprez , Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Presses universitaires juridiques de Poitiers, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers (ISSN 2259-6623), 151 p., 2021, 978-2-38194-009-0
Ouvrages hal-03254582v1

L’intensité normative, instrument de la dépollution durable des sols agricoles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Fabienne Labelle-Pichevin; Damien Thierry. Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives, L'Harmattan, 2018, Le Droit aujourd'hui, 978-2-343-14490-0
Chapitre d'ouvrage hal-03474819v1

Les outils de mise en valeur collective du foncier agricole

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Benoît Grimonprez. La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible, LexisNexis, 2018, 978-2-7110-3048-4
Chapitre d'ouvrage hal-03474809v1