Regis Vabres
Publications
Publications
Usufruit et droits d'enregistrementRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 04, pp.246 |
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Rachat forcé à la valeur nominaleRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2022, 01, pp.28 |
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Holding animatrice ayant une activité mixteRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 04, pp.260 |
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QPC et droit fiscal. Les apports croisés du droit fiscal et de la QPCTitre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, Hors série (octobre), pp.147-161. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0147⟩ |
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Notion d'holding animatriceRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 03, pp.188 |
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Responsabilité fiscale du dirigeantRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 02, pp.116 |
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Usufruit temporaire et abus de droitRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 06, pp.375 |
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Juridique - Dons en fin de vente - Les clarifications apportées par l'ACPRJurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2019, 597, pp.32 |
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Responsabilité fiscale du dirigeantRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 02, pp.132 |
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Responsabilité fiscale du dirigeantRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 09, pp.530 |
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Les principales mesures des lois de financesDefrénois, la revue du notariat, 2017, 03, pp.190 |
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Fiscalité des services financiersRevue internationale des services financiers, 2017, 2017/1 |
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Taxe sur les immeubles détenus en France par des entités juridiquesRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 03, pp.173 |
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Ubérisation de l'économie et droit fiscalDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 07 et 08, pp.375 |
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Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnelRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 09, pp.515 |
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Responsabilité fiscale du dirigeant : cumul des articles L. 265 et L. 267 du livre des procédures fiscalesRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 02, pp.110 |
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Impôt de solidarité sur la fortune : exonération partielle des mandataires sociaux non rémunérésRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 07 et 08, pp.466 |
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Visite domiciliaire : saisie massive de documents, droit au respect de la vie privée et secret professionnelRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 12, pp.761 |
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Visite domiciliaire : saisie de documents relatifs à un tiers en relation d'affaires avec le contribuable saisiRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.117 |
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Impôt de solidarité sur la fortune : déductibilité de la dette de restitution de l'usufruitierRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 11, pp.691 |
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Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscalesRevue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2015, 12, pp.749 |
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Panorama des pratiques innovantesJurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2012, 467, pp.21 |
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La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiationRTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, 02, pp.215 |
La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économieLa Banque centrale européenne: regards croisés, droit et économie , Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI – UMR 6295 CNRS); Laboratoire d'Économie de Dijon (LEDi - UMR 6307 CNRS - U 1200 Inserm), Jun 2015, Dijon, France. pp.124 |
Initial Coin Offering (dossier)Revue Internationale des Services Financiers, 3, pp.39, 2018 |
Droit financier 4ème éditionLGDJ, Domat, 2023, 978-2-275-13060-6 |
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Droit financierL.G.D.J., 3ème éd., 2021, Domat, 9782275090405 |
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Droit financier 3ème éditionLGDJ, 2021, Précis Domat, 9782275090405 |
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Droit financier 2ème éditionLGDJ, 2019, 9782275064246 |
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Droit financier 1ère éditionLGDJ, 2017, 9782275051451 |
Autonomie de la personne morale et opération avec soi-même.Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?, Dalloz, pp.49, 2023, 9782247224043 |