Regis Vabres

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Documents

Publications

Publications

Usufruit et droits d'enregistrement

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 04, pp.246
Article dans une revue halshs-04055203 v1

Rachat forcé à la valeur nominale

Jean-Marie Garinot , Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2022, 01, pp.28
Article dans une revue halshs-03510481 v1

QPC et droit fiscal. Les apports croisés du droit fiscal et de la QPC

Anne-Laure Cassard-Valembois , Régis Vabres , Christophe de La Mardière , Fanny Malhière , Sylvie Salles et al.
Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, Hors série (octobre), pp.147-161. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0147⟩
Article dans une revue hal-04346824 v1

Holding animatrice ayant une activité mixte

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 04, pp.260
Article dans une revue halshs-03182995 v1

Notion d'holding animatrice

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 03, pp.188
Article dans une revue halshs-02491710 v1

Responsabilité fiscale du dirigeant

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 02, pp.116
Article dans une revue halshs-02487834 v1

Usufruit temporaire et abus de droit

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, 06, pp.375
Article dans une revue halshs-02798086 v1

Juridique - Dons en fin de vente - Les clarifications apportées par l'ACPR

Régis Vabres
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2019, 597, pp.32
Article dans une revue halshs-02449706 v1

Responsabilité fiscale du dirigeant

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 02, pp.132
Article dans une revue halshs-02451710 v1

Responsabilité fiscale du dirigeant

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 09, pp.530
Article dans une revue halshs-02240761 v1

Les principales mesures des lois de finances

Régis Vabres , Christophe Vernières , Gilles Bonnet
Defrénois. La revue du notariat, 2017, 03, pp.190
Article dans une revue hal-02092557 v1

Taxe sur les immeubles détenus en France par des entités juridiques

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 03, pp.173
Article dans une revue halshs-02240566 v1

Ubérisation de l'économie et droit fiscal

Régis Vabres
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 07 et 08, pp.375
Article dans une revue halshs-02227381 v1

Fiscalité des services financiers

Georges Cavalier , Régis Vabres , Sabrina Le Normand-Caillère
Revue internationale des services financiers, 2017, 2017/1
Article dans une revue hal-02052395 v1

Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnel

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 09, pp.515
Article dans une revue halshs-02240624 v1

Responsabilité fiscale du dirigeant : cumul des articles L. 265 et L. 267 du livre des procédures fiscales

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2017, 02, pp.110
Article dans une revue halshs-02240554 v1

Visite domiciliaire : saisie massive de documents, droit au respect de la vie privée et secret professionnel

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 12, pp.761
Article dans une revue halshs-02240530 v1

Impôt de solidarité sur la fortune : exonération partielle des mandataires sociaux non rémunérés

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 07 et 08, pp.466
Article dans une revue halshs-02240480 v1

Visite domiciliaire : saisie de documents relatifs à un tiers en relation d'affaires avec le contribuable saisi

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 02, pp.117
Article dans une revue halshs-02240422 v1

Impôt de solidarité sur la fortune : déductibilité de la dette de restitution de l'usufruitier

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2016, 11, pp.691
Article dans une revue halshs-02240517 v1

Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales

Régis Vabres
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2015, 12, pp.749
Article dans une revue halshs-02240392 v1

Panorama des pratiques innovantes

Régis Vabres
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2012, 467, pp.21
Article dans une revue halshs-02200789 v1

La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiation

Régis Vabres
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, 02, pp.215
Article dans une revue halshs-02257381 v1

La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie

Régis Vabres , Eric Loquin , Laurence Ravillon
La Banque centrale européenne: regards croisés, droit et économie , Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI – UMR 6295 CNRS); Laboratoire d'Économie de Dijon (LEDi - UMR 6307 CNRS - U 1200 Inserm), Jun 2015, Dijon, France. pp.124
Communication dans un congrès hal-01397863 v1

Initial Coin Offering (dossier)

Georges Cavalier , Régis Vabres
Revue Internationale des Services Financiers, 3, pp.39, 2018
N°spécial de revue/special issue hal-04083982 v1

Autonomie de la personne morale et opération avec soi-même.

Nadège Jullian , Régis Vabres
Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ?, Dalloz, pp.49, 2023, 9782247224043
Chapitre d'ouvrage hal-04105884 v1