ROMAIN BOUNIOL

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Documents

Publications

Publications

La réglementation des cahiers des charges relatifs aux indications géographiques industrielles et artisanales européennes

Romain Bouniol

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 01, pp.19

Article dans une revue halshs-04906131v1

Panorama de droit de la consommation

Romain Bouniol

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2025, 02, pp.60

Article dans une revue halshs-05091286v1

Un nouveau logo pour informer le consommateur.

Romain Bouniol

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, 4

Article dans une revue hal-05737558v1

Un nouveau règlement pour informer le consommateur de vin

Romain Bouniol

Revue des commissaires de justice : Pratique & Perspectives, 2024, 4

Article dans une revue hal-05737535v1

L’état civil du sportif

Romain Bouniol

Droit de la famille, 2024, 7-8

Article dans une revue hal-05737595v1

Préparation aux Jeux olympiques et paralympiques : quels aménagements pour les sportifs de haut niveau français ?

Romain Bouniol

Les Petites affiches, La Loi [Titre actuel : Petites affiches], 2024, 7-8, pp.5

Article dans une revue hal-05733181v1

L’étiquetage des spiritueux boisés

Romain Bouniol

Revue de droit rural, 2024, 10, pp.42

Article dans une revue hal-05732213v1

Liberté des prix du vin et institutions vitivinicoles

Romain Bouniol

Open Wine Law, 2022, 2, ⟨10.20870/owl.2022.7153⟩

Article dans une revue hal-04479026v1

30 ans de protection du consommateur contre l’alcoolisme

Romain Bouniol

La revue pratique du recouvrement, 2021, 10

Article dans une revue hal-05737664v1

Le consommateur de vin sera-t-il mieux informé ?

Romain Bouniol

Revue de droit rural, 2020, 481

Article dans une revue hal-05737788v1

Lutte contre les clauses abusives – Nouvelles technologies

Romain Bouniol

La revue pratique du recouvrement, 2020, 3

Article dans une revue hal-05737680v1

Lutte contre le dopage : les fédérations sportives n'ont plus de pouvoir disciplinaire

Romain Bouniol

Recueil Dalloz, 2019, 14, pp.772

Article dans une revue halshs-02450113v1

Lutte contre les clauses abusives – Inquiétudes sur la Commission des clauses abusives

Romain Bouniol

Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2019, 4

Article dans une revue hal-05737820v1

Vers une union du vin et du sport ?

Romain Bouniol

Revue de droit rural, 2019, 477

Article dans une revue hal-05737839v1

Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué

Romain Bouniol

Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 01, pp.25

Article dans une revue halshs-02216768v1

Carton rouge pour la clause de non-concurrence imposée à un sportif : vers de nouveaux moyens de protection au profit des clubs professionnels ?

Marc Gomy , Romain Bouniol

Droit Social, 2011, 11, pp.1054

Article dans une revue halshs-02199417v1

La protection du vin

Romain Bouniol

Romain Bouniol. Mare & Martin, 196 p., 2024, collection « Vin & Droit », 9782849346983

Ouvrages hal-05724764v1

La loyauté en droit économique

Romain Bouniol , Christophe Albiges , Sarah Andjechairi-Tribillac , K. de la Asuncion-Planes

J. Julien; A. Riera. Dalloz, 2023

Ouvrages hal-04478977v1

Mélanges en l’honneur du Professeur Yves Picod

Sarah Andjechairi-Tribillac , Romain Bouniol , Karine Planes , Alexandre Riera

Editions Dalloz. 700 p., 2023

Ouvrages hal-05724743v1

Acteurs et valeurs du sport

Romain Bouniol

PU Toulouse Capitole, N° 1, 2023, Coll. « Travaux collectif »

Ouvrages hal-04478974v1

L’effervescence du droit des affaires au XXIème siècle

Christine Lebel , Romain Bouniol , Paola Nabet , Philippe Roussel Galle

V. Thomas; Ph. Roussel Galle. Bruylant, 2022

Ouvrages hal-04478978v1

Les Grands Arrêts du droit vitivinicole

Romain Bouniol

Théodore Georgopoulos. mare et martin, 630 p., 2022, 978-2-84934-687-7

Ouvrages hal-04478975v1

La vigne, le vin et le droit. Du local au global

Romain Bouniol , Théodore Georgopoulos

Y. Juban; Ch. Lebel. Mare & Martin, vol. 9, 2021, Coll. « Vin & Droit »

Ouvrages hal-04478979v1

Du droit des déchets au droit de l’économie circulaire

Romain Bouniol , Brice Poirson

M. Boul et R. Radiguet; Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2021, Coll. « Colloques et Essais »

Ouvrages hal-04478976v1

Droit de la concurrence et spectacle sportif

Romain Bouniol , Yves Picod

PUAM, 528 p., 2018, 9782731411133

Ouvrages hal-04478973v1

La protection de l’information du consommateur sur la provenance du vin

Romain Bouniol

La protection du vin, Mare & Martin, pp. 103-116, 2024, Coll. « Vin & Droit »

Chapitre d'ouvrage hal-04478981v1

Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ?

Romain Bouniol

La loyauté en droit économique – Mélanges en l’honneur d’Yves Picod, Dalloz, pp.273-284, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04478982v1

Le fair-play, comportement loyal du sportif

Romain Bouniol

D. Guignard; O. Blin. Acteurs et valeurs du sport, N° 1, PU Toulouse Capitole, pp. 153-165, 2023, Coll. « Travaux collectif »

Chapitre d'ouvrage hal-04479022v1

Loyauté de l’information du consommateur de vins effervescents

Romain Bouniol

Christine Lebel; Paola Nabet; Philippe Roussel Galle; Vincent Thomas. L’effervescence du droit des affaires au XXIème siècle – Mélanges en l’honneur du Professeur Arlette Martin-Serf, Bruylant, pp. 565-580, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-04479129v1

Informer le consommateur sur le gaspillage

Romain Bouniol , Brune Poirson

Maxime Boul; Rémi Radiguet. Du droit des déchets au droit de l'économie circulaire, Regards sur la loi du 10 février 2020, Tome 139, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie; LGDJ, pp. 91-100, 2021, Collection : Colloques & Essais, 9782370323101

Chapitre d'ouvrage hal-04479143v1

Le secteur vitivinicole à l’épreuve du droit européen de la concurrence

Romain Bouniol

Théodore Georgopoulos; Yann Juban; Christine Lebel. La vigne, le vin et le droit. Du local au global – Mélanges en l’honneur de Robert Tinlot, Vol. 9, Mare & Martin, pp. 145-155, 2021, Coll. « Vin & Droit », 978-2-84934-509-2

Chapitre d'ouvrage hal-04479134v1

Loyauté et concurrence

Romain Bouniol

colloque "Droit et loyauté", Oct 2014, Avignon, France. pp.85-94

Communication dans un congrès hal-01140747v1

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