Sébastien Evrard

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Droit

Publications

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Publications

Histoire des institutions publiques : de la Révolution à 1914

Sébastien Evrard

Bréal, 2026

Ouvrages hal-05516693v1

L’empereur Napoléon Ier et la justice. L’opération d’épuration de la magistrature (1807-1808).

Sébastien Evrard

Mare et Martin, 3 volumes, 2025

Ouvrages hal-05516689v1

Histoire des faits économiques au XXe siècle.

Sébastien Evrard

Bréal, 2025

Ouvrages hal-05516665v1

Justice royale et contrebande au siècle des Lumières. La Commission de Reims au XVIIIe siècle (1740-1789).

Sébastien Evrard

L'Harmattan, 2024

Ouvrages hal-05516673v1

Serpillon et le Code criminel. Du manuscrit au livre

Sébastien Evrard

L'Harmattan, 2021

Ouvrages hal-05516682v1

La plume, le droit et le livre. La maison parisienne Desaint et l’édition juridique au siècle des Lumières (1765-1785)

Sébastien Evrard , Sébastien Evrard

L'Harmattan, 2020

Ouvrages hal-05511442v1

Chouans contre bleus. La justice militaire sous la Révolution française (1793-1795)

Sébastien Evrard

Mare et Martin, pp.266, 2019

Ouvrages hal-03257368v1

MEMOIRES D'UN BANQUIER AU XIXE SIECLE

Sébastien Evrard

L'Harmattan, 2018

Ouvrages hal-05516612v1

Les avocats au temps des Lumières. La réforme des assemblées provinciales de 1787

Sébastien Evrard

L’Harmattan, pp.176, 2017

Ouvrages hal-03257365v1

Histoire du droit et des institutions

Sébastien Evrard , Sébastien Evrard

Bréal, 2017

Ouvrages hal-05511444v1

Le livre, le droit et le faux. Essai sur la contrefaçon de l’édition juridique au siècle des Lumières

Sébastien Evrard

L'Harmattan, pp.290, 2017

Ouvrages hal-03257366v1

Par le fer et le feu

Auguste Evrard , Sébastien Evrard

Ysec Editions, pp.136, 2016, 978-2-846732-40-6

Ouvrages hal-01906312v1

Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799)

Sébastien Evrard

L'Harmattan, pp.250, 2015, Historiques - Travaux, 978-2-343-02552-0

Ouvrages hal-01896642v1

Gabelous et contrebandiers: Histoire des fermiers généraux de Dijon - (1760-1780)

Sébastien Evrard

L'Harmattan, pp.278, 2015, Mémoires des Douanes, 9782336398457

Ouvrages hal-01897815v1

Les Tables de la loi : de l’argile au numérique

Sébastien Evrard

L'Harmattan, pp.116, 2014, Logiques Juridiques / Les Cahiers du CeFap, 978-2-343-04478-1

Ouvrages hal-01896621v1

L’Or de Napoléon

Sébastien Evrard

L’Harmattan, pp.172, 2014, Historiques - Travaux, 978-2-343-02568-1

Ouvrages hal-01896614v1

Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20e corps à travers le témoignage d’un officier d’artillerie (1914-1918)

Sébastien Evrard

Serpeneoise, 2011

Ouvrages hal-05511446v1

LES CAMPAGNES DU GENERAL LECOURBE (1794-1799)

Sébastien Evrard

L'Harmattan, 2010

Ouvrages hal-05516600v1

L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle

Sébastien Evrard

Boccard, 2005

Ouvrages hal-05522376v1

Des militaires et la contrebande : des relations dangereuses au XVIIIe siècle

Sébastien Evrard

Les Annales de Bourgogne, 2020, p. 49-64

Article dans une revue hal-05516863v1

Un conflit emblématique entre un émigré et une commune à propos de la propriété d’une forêt (1792-1835)

Sébastien Evrard

Revue historique de droit français et étranger, 2017, p. 347-371

Article dans une revue hal-05516892v1

L’estampillage des contrefaçons en 1777 et l’édition juridique d’après les archives des chambres syndicales d’Orléans, de Dijon, de Nancy

Sébastien Evrard

Revue française d’histoire du livre, Société des bibliophiles de Guyenne, 2017, XIII, p. 153-165

Article dans une revue hal-05516882v1

Compte-Rendu Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.). – Les colonies, la Révolution française, la loi, PU Rennes, 297 p.

Sébastien Evrard

Revue historique de droit français et étranger, 2016, 2, pp.351-354

Article dans une revue hal-01929959v1

Napoléon. De la guerre par Bruno Colson

Sébastien Evrard

H-review, 2016, volume 16, pp.1-4

Article dans une revue hal-05516850v1

Un aperçu sur l’édition juridique sous Louis XVI. Autour des chiffres d’impression des ouvrages de droit

Sébastien Evrard

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, 7, pp.293-322

Article dans une revue hal-01929814v1

L’édition juridique, son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780)

Sébastien Evrard

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, 71, pp.293-332

Article dans une revue hal-01927998v1

Une région placée en état de siège et l’ordre républicain : le point de vue inédit d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795)

Sébastien Evrard

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2014, 70, pp.261-303

Article dans une revue hal-01927993v1

L’action urbanistique de l’empereur Napoléon Ier sur le quartier du Louvre (1799-1815)

Sébastien Evrard

La Revue administrative, 2014, 399, pp.260-276

Article dans une revue hal-01928008v1

Quand l’empereur Napoléon Ier imposait la rigueur budgétaire aux palais impériaux (1804-1814)

Sébastien Evrard

Revue de l’Académie Napoléon, 2013, 6, pp.42-53

Article dans une revue hal-01919758v1

Un rêve contrarié : l’édification du Grand Louvre ou le Grand Dessein de l’empereur Napoléon Ier (1806-1815)

Sébastien Evrard

Revue historique de droit français et étranger, 2013, 91, p. 489-521

Article dans une revue hal-05516887v1

Comment s'organisait l'édition juridique dans l'ancien droit ?

Sébastien Evrard

La Revue administrative, 2013, 395, pp.465

Article dans une revue hal-01919739v1

Le droit des gens et le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (déc. 1798-mars 1799)

Sébastien Evrard

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2012, 69, pp.145-161

Article dans une revue hal-01919751v1

Napoléon Ier et le droit. Le comité des affaires contentieuses de la Couronne, institution inédite du Premier Empire

Sébastien Evrard

Revue historique de droit français et étranger, 2011, 89, p. 215-245

Article dans une revue hal-05516895v1

Les archives et la Chambre royale des consultations de Colmar. Note sur une institution du règne de Louis XVI

Sébastien Evrard

La Revue administrative, 2011, 379, p. 80-87

Article dans une revue hal-05516901v1

Entre « piraterie littéraire » et droit d’auteur : l’affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1803)

Sébastien Evrard

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2005, 63, p. 159-181

Article dans une revue hal-05522491v1

Paix et justice. L’épuration des juges de l’ancien territoire helvétique (1807-1808)

Sébastien Evrard

La paix, 2018, Lausanne, Suisse. p. 111-136

Communication dans un congrès hal-05522384v1

Pandémie et citoyenneté : l’action des parlements dans la police de la santé sous l’Ancien Régime

Sébastien Evrard

Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid, D. Andolfatto, 2022, Dijon, France. p. 61-70

Communication dans un congrès hal-05522567v1

La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financière

Sébastien Evrard

La souveraineté de l’État à l’épreuve de la financiarisation du droit, 2019, Nancy, France. p. 15-25

Communication dans un congrès hal-05522551v1

Un éditeur parisien dans le livre juridique des Lumières : La veuve Desaint et la diffusion de ses publications (1765-1766)

Sébastien Evrard

Histoiire de l’édition juridique (XVIe–XXIe siècle). Un état des lieux, 2018, Paris, France. p. 348-364

Communication dans un congrès hal-05522555v1

La controverse sur « l’arbitraire fiscal » : la Commission de Reims, ses juges et les agents de la Ferme générale (1740-1790).

Sébastien Evrard

La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique, Société Internationale d’histoire du Droit, 2015, Rennes, France. p. 405-426

Communication dans un congrès hal-05522482v1

La contrebande entre Bourgogne et Franche-Comté au XVIIIe siècle

Sébastien Evrard

La Bourgogne et la Franche-Comté. La longue histoire d’une unité, 2018, Dijon, France. p. 111-123

Communication dans un congrès hal-05522557v1

Rôle du juge et interprétation du droit sous la Convention nationale (1793-1795). La justice militaire aux armées : une institution mal aimée et méconnue

Sébastien Evrard

Le juge et l’interprétation du droit, Société d'histoire du droit, 2014, Ljublana, Slovénie. p. 117-134

Communication dans un congrès hal-05522380v1

La chambre des consultations du Conseil souverain d’Alsace : une institution tardive et méconnue (1784-1790)

Sébastien Evrard

Conseiller, légiférer, gouverner, 2008, Orléans (45), France. p. 13-36

Communication dans un congrès hal-05522508v1

Centralisation normative ou libertés provinciales ? L’intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d’État (1775-1788)

Sébastien Evrard

Centralisation et décentralisation dans l’Est de la France et les pays voisins, 2005, Besançon, France. p. 161-199

Communication dans un congrès hal-05522497v1

L’intendant de Bourgogne Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l’Administration au profit des administrés (1784-1790)

Sébastien Evrard

Moderniser l’Administration en Bourgogne dans les trois derniers siècles de l’Ancien Régime, 2005, Dijon (Bourgogne), France. p. 125-157

Communication dans un congrès hal-05522500v1

Droit et territoire. Un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l’Ancien Régime : autour du retrait féodal

Sébastien Evrard

Pays et Territoires, Chaumont, 14-15 octobre 2006, Jean Bart, 2006, Chaumont, France. p. 241-267

Communication dans un congrès hal-05522504v1

Vauban et la réforme fiscale

Sébastien Evrard

Vauban, opposant et réformateur, Jean Bart, 2007, Avallon, France. p. 125-150

Communication dans un congrès hal-05522494v1

Bois, droit et pouvoir » ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l’échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)

Sébastien Evrard

Terre, forêt et Droit., Société d'histoire du droit; Dugas de La Boissonny, 2002, Nancy, France. p.131-180

Communication dans un congrès hal-05516659v1

Joseph de Maistre : le juriste savoyard et les traités internationaux. Étude d’un cas concret (1777-1790)

Sébastien Evrard

Joseph de Maistre. Acteur et penseur politique (1753-1821), 2001, Chambéry (73), France. p. 123-148

Communication dans un congrès hal-05522488v1

Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l’Ancien Régime : l’action répressive de l’intendant Saint-Contest (1742-1748)

Sébastien Evrard

La vigne et le vin, Colloque de Beaune, 2001, Beaune (21), France. p. 93-122

Communication dans un congrès hal-05522487v1

Succession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la ville d'Autun (1786-1789)

Sébastien Evrard

L’Étranger, Société Internationale d’histoire du Droit, 1998, Bruxelles, Belgium. p. 153-178

Communication dans un congrès hal-05516642v1

Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon

Jean-Luc Piotraut , Sébastien Evrard , Patrick Tafforeau

Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Mar 2017, Metz, France. L'Harmattan, pp.195, 2017, Colloques & Rencontres

Proceedings/Recueil des communications hal-02383957v1

Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées

Jean-Luc Piotraut , Sébastien Evrard

actes du colloque organisé à Nancy, Feb 2014, Nancy, France. L'Harmattan, pp.196, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4

Proceedings/Recueil des communications hal-01906423v1

Réformer l’administration et réformer l’État

Sébastien Evrard

Journée d'études du CGC Réformer l'administration - réformer l'Etat, Mar 2012, Dijon, France. L'Harmattan, pp.252, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7

Proceedings/Recueil des communications hal-01904560v1

Au coin de l’histoire administrative : un rapport inédit du fameux jurisconsulte Target et du Conseil d’avocats de l’intendance de Paris (1787-1789)

Sébastien Evrard

Du Plaict aux plaideurs », Mélanges en l’honneur du doyen Denis Tappy, Editions Stämpfli, p. 137-151, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05522565v1

dette« La connaissance de la dette publique sous l’Ancien Régime »

Sébastien Evrard

Cabannes. Connaître la dette publique, LGDJ, pp.17-28, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-05500788v1

Autour du comité d’avocats de l’intendant de Bordeaux

Sébastien Evrard

Collectif l’unité du droit. Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, tome II, Editions L'Epitoge, pp.367-377, 2020, 979-10-92684-28-5

Chapitre d'ouvrage hal-03257911v1

Territoires et fiscalité : la répression judiciaire de la contrebande par la Commission de Reims, entre Picardie et Artois (1740-1790)

Sébastien Evrard

Christine Hoët-van Cauwenberghe, Armelle Masse et Gilles Prilaux. Sel et société, II, Presses du Septentrion, p. 497-516, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-05522381v1

La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècle

Sébastien Evrard

Alexandre DEROCHE. La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Presses Universitaires de Limoges - Pulim, pp.356-370., 2019, Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique, 978-2-84287-737-8

Chapitre d'ouvrage hal-03259714v1

Les compétences de l’intendant en matière contentieuse

Sébastien Evrard

Marc Ortolani; Karine Deharbe. Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, pp.77-92, 2016, PRIDAES, 978-2864106210

Chapitre d'ouvrage hal-01907730v1

Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions

Sébastien Evrard

Jean-Luc Piotraut; Sébastien Evrard. Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, pp.13-24, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4

Chapitre d'ouvrage hal-01907716v1

Chasse aux sorcières ou révocations justifiées ? Autour du sénatus-consulte de 1807 et de l’épuration de la justice

Sébastien Evrard

Sébastien Evrard. Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, pp.97-118, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7

Chapitre d'ouvrage hal-01904601v1

Le doyen Jean Portemer et la réforme du doctorat en droit (1958-1960)

Sébastien Evrard

Pierre Bodineau. Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine: Enseignements, recherches, engagements, pp.145-157, 2014, Institutions, 978-2-36441-135-7

Chapitre d'ouvrage hal-01896609v1

La séduction et le juge. Le rapt de séduction en Franche-Comté au milieu du XVIIIe siècle

Sébastien Evrard

Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockes, La Mémoire du droit, p. 249-276, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-05522562v1

Le Légiste, la Loi et le mauvais usage : l’autorisation des transactions passées par les communautés d’habitants (1758-1770). Aux origines de l’art. 2045 al. 3 du Code civil

Sébastien Evrard

Normes et normativité, Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière, Economica, p. 319-341, 2009

Chapitre d'ouvrage hal-05522561v1