Sébastien Evrard
Domaines de recherche
Publications
Publications
Paix et justice. L’épuration des juges de l’ancien territoire helvétique (1807-1808)La paix, 2018, Lausanne, Suisse. p. 111-136 |
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Pandémie et citoyenneté : l’action des parlements dans la police de la santé sous l’Ancien RégimeCitoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid, D. Andolfatto, 2022, Dijon, France. p. 61-70 |
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La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financièreLa souveraineté de l’État à l’épreuve de la financiarisation du droit, 2019, Nancy, France. p. 15-25 |
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Un éditeur parisien dans le livre juridique des Lumières : La veuve Desaint et la diffusion de ses publications (1765-1766)Histoiire de l’édition juridique (XVIe–XXIe siècle). Un état des lieux, 2018, Paris, France. p. 348-364 |
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La controverse sur « l’arbitraire fiscal » : la Commission de Reims, ses juges et les agents de la Ferme générale (1740-1790).La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique, Société Internationale d’histoire du Droit, 2015, Rennes, France. p. 405-426 |
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La contrebande entre Bourgogne et Franche-Comté au XVIIIe siècleLa Bourgogne et la Franche-Comté. La longue histoire d’une unité, 2018, Dijon, France. p. 111-123 |
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Rôle du juge et interprétation du droit sous la Convention nationale (1793-1795). La justice militaire aux armées : une institution mal aimée et méconnueLe juge et l’interprétation du droit, Société d'histoire du droit, 2014, Ljublana, Slovénie. p. 117-134 |
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La chambre des consultations du Conseil souverain d’Alsace : une institution tardive et méconnue (1784-1790)Conseiller, légiférer, gouverner, 2008, Orléans (45), France. p. 13-36 |
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Centralisation normative ou libertés provinciales ? L’intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d’État (1775-1788)Centralisation et décentralisation dans l’Est de la France et les pays voisins, 2005, Besançon, France. p. 161-199 |
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L’intendant de Bourgogne Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l’Administration au profit des administrés (1784-1790)Moderniser l’Administration en Bourgogne dans les trois derniers siècles de l’Ancien Régime, 2005, Dijon (Bourgogne), France. p. 125-157 |
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Droit et territoire. Un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l’Ancien Régime : autour du retrait féodalPays et Territoires, Chaumont, 14-15 octobre 2006, Jean Bart, 2006, Chaumont, France. p. 241-267 |
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Vauban et la réforme fiscaleVauban, opposant et réformateur, Jean Bart, 2007, Avallon, France. p. 125-150 |
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Bois, droit et pouvoir » ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l’échange contesté des bois de Soisy (1802-1841)Terre, forêt et Droit., Société d'histoire du droit; Dugas de La Boissonny, 2002, Nancy, France. p.131-180 |
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Joseph de Maistre : le juriste savoyard et les traités internationaux. Étude d’un cas concret (1777-1790)Joseph de Maistre. Acteur et penseur politique (1753-1821), 2001, Chambéry (73), France. p. 123-148 |
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Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l’Ancien Régime : l’action répressive de l’intendant Saint-Contest (1742-1748)La vigne et le vin, Colloque de Beaune, 2001, Beaune (21), France. p. 93-122 |
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Succession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la ville d'Autun (1786-1789)L’Étranger, Société Internationale d’histoire du Droit, 1998, Bruxelles, Belgium. p. 153-178 |
Les aspects transfrontaliers de la contrefaçonLes aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Mar 2017, Metz, France. L'Harmattan, pp.195, 2017, Colloques & Rencontres |
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Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagéesactes du colloque organisé à Nancy, Feb 2014, Nancy, France. L'Harmattan, pp.196, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4 |
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Réformer l’administration et réformer l’ÉtatJournée d'études du CGC Réformer l'administration - réformer l'Etat, Mar 2012, Dijon, France. L'Harmattan, pp.252, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7 |
Au coin de l’histoire administrative : un rapport inédit du fameux jurisconsulte Target et du Conseil d’avocats de l’intendance de Paris (1787-1789)Du Plaict aux plaideurs », Mélanges en l’honneur du doyen Denis Tappy, Editions Stämpfli, p. 137-151, 2024 |
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dette« La connaissance de la dette publique sous l’Ancien Régime »Cabannes. Connaître la dette publique, LGDJ, pp.17-28, 2021 |
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Autour du comité d’avocats de l’intendant de BordeauxCollectif l’unité du droit. Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, tome II, Editions L'Epitoge, pp.367-377, 2020, 979-10-92684-28-5 |
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Territoires et fiscalité : la répression judiciaire de la contrebande par la Commission de Reims, entre Picardie et Artois (1740-1790)Christine Hoët-van Cauwenberghe, Armelle Masse et Gilles Prilaux. Sel et société, II, Presses du Septentrion, p. 497-516, 2020 |
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La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècleAlexandre DEROCHE. La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Presses Universitaires de Limoges - Pulim, pp.356-370., 2019, Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique, 978-2-84287-737-8 |
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Les compétences de l’intendant en matière contentieuseMarc Ortolani; Karine Deharbe. Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, pp.77-92, 2016, PRIDAES, 978-2864106210 |
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Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutionsJean-Luc Piotraut; Sébastien Evrard. Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, pp.13-24, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 978-2-343-08341-4 |
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Chasse aux sorcières ou révocations justifiées ? Autour du sénatus-consulte de 1807 et de l’épuration de la justiceSébastien Evrard. Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, pp.97-118, 2015, Questions contemporaines, 978-2-343-05789-7 |
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Le doyen Jean Portemer et la réforme du doctorat en droit (1958-1960)Pierre Bodineau. Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine: Enseignements, recherches, engagements, pp.145-157, 2014, Institutions, 978-2-36441-135-7 |
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La séduction et le juge. Le rapt de séduction en Franche-Comté au milieu du XVIIIe siècleMélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockes, La Mémoire du droit, p. 249-276, 2014 |
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Le Légiste, la Loi et le mauvais usage : l’autorisation des transactions passées par les communautés d’habitants (1758-1770). Aux origines de l’art. 2045 al. 3 du Code civilNormes et normativité, Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière, Economica, p. 319-341, 2009 |