
Sébastien Milleville
31
Documents
Publications
Publications
Le droit des libertés en question(s)Xavier Dupré de Boulois; Sébastien Milleville; Romain Tinière. Le droit des libertés en question(s) – Colloque n°2 de la RDLF, Mar 2019, Paris, France. Revue des droits et libertés fondamentaux, RDLF 2019, 2019
N°spécial de revue/special issue
hal-02555337
v1
|
La mention manuscriteMélanges offerts à Geneviève Pignarre : un droit en perpétuel mouvement, LGDJ, une marque de Lextenso, pp.601-613, 2018, 978-2-275-06065-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01912250
v1
|
|
Les accidents d'escalade et la responsabilité civilePhilippe Yolka. Escalade et droit, Presses universitaires de Grenoble, pp.155-170, 2015, Droit et action publique, 978-2-7061-2303-0
Chapitre d'ouvrage
hal-01959164
v1
|
Droit civil patrimonial et libertésLe droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2016, Grenoble, France. pp.chron. n°03
Communication dans un congrès
hal-01946987
v1
|
|
Le contrat de locationXXIIième Journée Nationale Henri Capitant : Pour une réforme du droit des contrats spéciaux, Association Henri Capitant; Ministère de la Justice; Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2017, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01993610
v1
|
|
Propos introductifsConférence-Débat "L'Action de groupe : regards croisés", Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Mar 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01873402
v1
|
|
Escalade et responsabilité civileEscalade et droit, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), Mar 2014, Grenoble, France. pp.155-170
Communication dans un congrès
hal-01959159
v1
|
|
L'interprétation des contrats dans la proposition de règlement relative au droit commun européen de la venteSéminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.35
Communication dans un congrès
hal-01833013
v1
|
|
Les restrictions au droit de disposerDroit. Université Panthéon-Assas (Paris II), 2008. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-01413680
v1
|
Chargement...
Chargement...