Stéphane BRISSY

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Publications

Publications

Portée du procès-verbal de conciliation en référé au regard de l’objet du litige

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 13, pp.1100
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406786 v1

Mise à pied : ne pas confondre conservatoire et précipitation

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 45, pp.1316
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406770 v1

Le rôle des professionnels de santé dans le contentieux prud'homal

Stéphane Brissy
Revue de Jurisprudence Sociale, 2025, 4
Article dans une revue hal-05385470 v1

Un droit de la prévention pour la santé des soignants

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, 2, pp.241
Article dans une revue halshs-05077179 v1

Suivi individuel de santé au travail : quels champs d'intervention pour les médecins et infirmiers de santé au travail ?

Stéphane Brissy , Sophie Fantoni-Quinton
Droit Social, 2025, 9, pp.720-726
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05385453 v1

Prescription applicable à une action en annulation de transaction

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 49, pp.1361
Article dans une revue hal-05410569 v1

Point de départ du délai de prescription pour l’action en contestation du licenciement

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 25, pp.1195
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406775 v1

Les effets limités d’une absence de signature d’un reçu pour solde de tout compte

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 1-2, pp.1005
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406794 v1

La connaissance d’une intention de licencier ne vaut pas toujours licenciement

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 20, pp.1153
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406782 v1

Sur l’effet interruptif de la demande en référé

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 1-2, pp.1010
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406795 v1

Le télétravail en santé : aspects de droit français

Stéphane Brissy
Revista de Direito Sanitário [Revue de droit de la santé], 2025, 25 (1), ⟨10.11606/issn.2316-9044.rdisan.2025.231391⟩
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05385501 v1

Caducité, conclusions et office du juge

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 21, pp.1162
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406778 v1

Compétence du juge prud’homal et service public industriel et commercial

Stéphane Brissy
La Semaine juridique. Social, 2025, 8-9, pp.1160
Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406791 v1

L’appréhension par le droit du management partagé dans les pôles hospitaliers

Stéphane Brissy
Soins Cadres, 2024, 153, pp.19
Article dans une revue hal-05406760 v1
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L’obligation de rechercher le reclassement du salarié inapte : retour sur l’année jurisprudentielle

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 38
Article dans une revue hal-04685871 v1
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Les échanges d’informations relatives à la santé du salarié

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 36
Article dans une revue hal-04685659 v1
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« La délégation des missions du médecin du travail. Vers une pluridisciplinarité en santé au travail ?

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 35
Article dans une revue hal-03990441 v1

Le devoir de confraternité des professionnels de santé

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 5, pp.896
Article dans une revue halshs-03832498 v1
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Santé au travail et droits fondamentaux des salariés. La liberté pour un salarié de choisir son domicile peut-elle être restreinte par la protection de sa santé ?

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 34
Article dans une revue hal-03975782 v1
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Une extension mesurée des compétences professionnelles

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 32
Article dans une revue hal-03965338 v1
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Techniques managériales et harcèlement moral

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31
Article dans une revue hal-03955450 v1
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2006-2026: The reorganization of health professions

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 15
Article dans une revue hal-03266436 v1
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L’obligation de consulter les représentants du personnel sur la santé au travail

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021
Article dans une revue hal-03356943 v1
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Rubrique : Travail et risques professionnels Titre de l'article : De l’obligation de prévention des risques professionnels à l’interdiction du harcèlement moral

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018
Article dans une revue hal-01762462 v1
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Les responsabilités de l’employeur et de l’utilisateur en matière de santé au travail au regard de quelques arrêts récents

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16
Article dans une revue hal-04207368 v1
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Expert du CHSCT et secret médical

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17
Article dans une revue hal-04200981 v1
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Les contours de la protection contre le licenciement des salariés victimes d’accident du travail

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17
Article dans une revue hal-04200970 v1

L'autorégulation des professions

Stéphane Brissy
Droit Social, 2016, 02, pp.137
Article dans une revue halshs-02200034 v1

Les évolutions dans l'exercice groupé des professions de santé

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.583
Article dans une revue halshs-02237208 v1

Le droit et la violence au travail

Stéphane Brissy
Revue de droit du travail, 2010, 09, pp.499
Article dans une revue halshs-02241419 v1

L'obligation pour l'employeur de donner du travail au salarié

Stéphane Brissy
Droit Social, 2008, 04, pp.434
Article dans une revue halshs-02198977 v1

Le contrat pour réalisation d'un objet défini

Stéphane Brissy
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2008, 104, pp.24
Article dans une revue halshs-02201713 v1

L'avant-projet de réforme du droit des obligations : une source d'évolution pour le droit du travail ?

Stéphane Brissy
Droit Social, 2007, 01, pp.8
Article dans une revue halshs-02198843 v1

L'insuffisance des résultats du salarié au regard de la cause réelle et sérieuse de licenciement

Stéphane Brissy
Recueil Dalloz, 2006, 10, pp.685
Article dans une revue halshs-02209139 v1

Repos hebdomadaire

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2025, pp.fasc. 22-10
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385548 v1

temps de travail-Jours fériés

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2025, pp.fasc. 22-15
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385554 v1

Droit conventionnel

Stéphane Brissy
Lamy Droit de la santé, 2025
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385564 v1

Synthèse – Conditions de travail : Repos et congés

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385611 v1

Discriminations

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385544 v1

Synthèse - Rupture du contrat de travail : Licenciement

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385585 v1

Synthèse - Conditions de travail : Rémunération

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385605 v1

Synthèse - Rupture du contrat de travail : Autres modes de rupture

Stéphane Brissy
Juris classeur travail traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385579 v1