Stéphane BRISSY

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Publications

Publications

Un droit de la prévention pour la santé des soignants

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, 2, pp.241
Article dans une revue halshs-05077179 v1
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L’obligation de rechercher le reclassement du salarié inapte : retour sur l’année jurisprudentielle

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 38
Article dans une revue hal-04685871 v1
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Les échanges d’informations relatives à la santé du salarié

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 36
Article dans une revue hal-04685659 v1

Le devoir de confraternité des professionnels de santé

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 5, pp.896
Article dans une revue halshs-03832498 v1
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« La délégation des missions du médecin du travail. Vers une pluridisciplinarité en santé au travail ?

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 35
Article dans une revue hal-03990441 v1
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Santé au travail et droits fondamentaux des salariés. La liberté pour un salarié de choisir son domicile peut-elle être restreinte par la protection de sa santé ?

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 34
Article dans une revue hal-03975782 v1
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Une extension mesurée des compétences professionnelles

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 32
Article dans une revue hal-03965338 v1
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Techniques managériales et harcèlement moral

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31
Article dans une revue hal-03955450 v1
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2006-2026: The reorganization of health professions

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 15
Article dans une revue hal-03266436 v1
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L’obligation de consulter les représentants du personnel sur la santé au travail

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021
Article dans une revue hal-03356943 v1
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Rubrique : Travail et risques professionnels Titre de l'article : De l’obligation de prévention des risques professionnels à l’interdiction du harcèlement moral

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018
Article dans une revue hal-01762462 v1
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Les responsabilités de l’employeur et de l’utilisateur en matière de santé au travail au regard de quelques arrêts récents

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16
Article dans une revue hal-04207368 v1
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Expert du CHSCT et secret médical

Stéphane Brissy
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17
Article dans une revue hal-04200981 v1
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Les contours de la protection contre le licenciement des salariés victimes d’accident du travail

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17
Article dans une revue hal-04200970 v1

L'autorégulation des professions

Stéphane Brissy
Droit Social, 2016, 02, pp.137
Article dans une revue halshs-02200034 v1

Les évolutions dans l'exercice groupé des professions de santé

Stéphane Brissy
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.583
Article dans une revue halshs-02237208 v1

Le droit et la violence au travail

Stéphane Brissy
Revue de droit du travail, 2010, 09, pp.499
Article dans une revue halshs-02241419 v1

L'obligation pour l'employeur de donner du travail au salarié

Stéphane Brissy
Droit Social, 2008, 04, pp.434
Article dans une revue halshs-02198977 v1

Le contrat pour réalisation d'un objet défini

Stéphane Brissy
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2008, 104, pp.24
Article dans une revue halshs-02201713 v1

L'avant-projet de réforme du droit des obligations : une source d'évolution pour le droit du travail ?

Stéphane Brissy
Droit Social, 2007, 01, pp.8
Article dans une revue halshs-02198843 v1

L'insuffisance des résultats du salarié au regard de la cause réelle et sérieuse de licenciement

Stéphane Brissy
Recueil Dalloz, 2006, 10, pp.685
Article dans une revue halshs-02209139 v1