Stéphane BRISSY

47
Documents

Publications

Publications

Droit conventionnel

Stéphane Brissy

Lamy Droit de la santé, 2025

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385564v1

Repos hebdomadaire

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2025, pp.fasc. 22-10

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385548v1

temps de travail-Jours fériés

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2025, pp.fasc. 22-15

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385554v1

Synthèse - Rupture du contrat de travail : Licenciement

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385585v1

Discriminations

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385544v1

Synthèse – Conditions de travail : Repos et congés

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385611v1

Synthèse - Conditions de travail : Rémunération

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385605v1

Synthèse - Rupture du contrat de travail : Autres modes de rupture

Stéphane Brissy

Juris classeur travail traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05385579v1

Compétence du juge prud’homal et service public industriel et commercial

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 8-9, pp.1160

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406791v1

Point de départ du délai de prescription pour l’action en contestation du licenciement

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 25, pp.1195

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406775v1

Sur l’effet interruptif de la demande en référé

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 1-2, pp.1010

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406795v1

La connaissance d’une intention de licencier ne vaut pas toujours licenciement

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 20, pp.1153

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406782v1

Le télétravail en santé : aspects de droit français

Stéphane Brissy

Revista de Direito Sanitário [Revue de droit de la santé], 2025, 25 (1), ⟨10.11606/issn.2316-9044.rdisan.2025.231391⟩

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05385501v1

Les effets limités d’une absence de signature d’un reçu pour solde de tout compte

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 1-2, pp.1005

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406794v1

Prescription applicable à une action en annulation de transaction

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 49, pp.1361

Article dans une revue hal-05410569v1

Mise à pied : ne pas confondre conservatoire et précipitation

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 45, pp.1316

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406770v1

Portée du procès-verbal de conciliation en référé au regard de l’objet du litige

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 13, pp.1100

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406786v1

Le rôle des professionnels de santé dans le contentieux prud'homal

Stéphane Brissy

Revue de Jurisprudence Sociale, 2025, 4

Article dans une revue hal-05385470v1

Suivi individuel de santé au travail : quels champs d'intervention pour les médecins et infirmiers de santé au travail ?

Stéphane Brissy , Sophie Fantoni-Quinton

Droit Social, 2025, 9, pp.720-726

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05385453v1

Un droit de la prévention pour la santé des soignants

Stéphane Brissy

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2025, 2, pp.241

Article dans une revue halshs-05077179v1

Caducité, conclusions et office du juge

Stéphane Brissy

La Semaine juridique. Social, 2025, 21, pp.1162

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05406778v1

L’appréhension par le droit du management partagé dans les pôles hospitaliers

Stéphane Brissy

Soins Cadres, 2024, 153, pp.19

Article dans une revue hal-05406760v1
Deposit thumbnail

L’obligation de rechercher le reclassement du salarié inapte : retour sur l’année jurisprudentielle

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 38

Article dans une revue hal-04685871v1
Deposit thumbnail

Les échanges d’informations relatives à la santé du salarié

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2023, 36

Article dans une revue hal-04685659v1

Le devoir de confraternité des professionnels de santé

Stéphane Brissy

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 5, pp.896

Article dans une revue halshs-03832498v1
Deposit thumbnail

« La délégation des missions du médecin du travail. Vers une pluridisciplinarité en santé au travail ?

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 35

Article dans une revue hal-03990441v1
Deposit thumbnail

Santé au travail et droits fondamentaux des salariés. La liberté pour un salarié de choisir son domicile peut-elle être restreinte par la protection de sa santé ?

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 34

Article dans une revue hal-03975782v1
Deposit thumbnail

Une extension mesurée des compétences professionnelles

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 32

Article dans une revue hal-03965338v1
Deposit thumbnail

Techniques managériales et harcèlement moral

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31

Article dans une revue hal-03955450v1
Deposit thumbnail

L’obligation de consulter les représentants du personnel sur la santé au travail

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021

Article dans une revue hal-03356943v1
Deposit thumbnail

2006-2026: The reorganization of health professions

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 15

Article dans une revue hal-03266436v1
Deposit thumbnail

Rubrique : Travail et risques professionnels Titre de l'article : De l’obligation de prévention des risques professionnels à l’interdiction du harcèlement moral

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018

Article dans une revue hal-01762462v1
Deposit thumbnail

Les contours de la protection contre le licenciement des salariés victimes d’accident du travail

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17

Article dans une revue hal-04200970v1
Deposit thumbnail

Les responsabilités de l’employeur et de l’utilisateur en matière de santé au travail au regard de quelques arrêts récents

Stéphane Brissy , Nicolas Desbacq , Pierre Mazière

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16

Article dans une revue hal-04207368v1
Deposit thumbnail

Expert du CHSCT et secret médical

Stéphane Brissy

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17

Article dans une revue hal-04200981v1

L'autorégulation des professions

Stéphane Brissy

Droit Social, 2016, 02, pp.137

Article dans une revue halshs-02200034v1

Les évolutions dans l'exercice groupé des professions de santé

Stéphane Brissy

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.583

Article dans une revue halshs-02237208v1

Le droit et la violence au travail

Stéphane Brissy

Revue de droit du travail, 2010, 09, pp.499

Article dans une revue halshs-02241419v1

Le contrat pour réalisation d'un objet défini

Stéphane Brissy

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2008, 104, pp.24

Article dans une revue halshs-02201713v1

L'obligation pour l'employeur de donner du travail au salarié

Stéphane Brissy

Droit Social, 2008, 04, pp.434

Article dans une revue halshs-02198977v1

L'avant-projet de réforme du droit des obligations : une source d'évolution pour le droit du travail ?

Stéphane Brissy

Droit Social, 2007, 01, pp.8

Article dans une revue halshs-02198843v1

L'insuffisance des résultats du salarié au regard de la cause réelle et sérieuse de licenciement

Stéphane Brissy

Recueil Dalloz, 2006, 10, pp.685

Article dans une revue halshs-02209139v1