Tanja Petelin

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Publications

Les incertitudes de la propriété intellectuelle sous l'angle de la création plurale

Tanja Petelin
6e colloque annuel des Jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle : Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?, Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC); Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI), Feb 2023, Mulhouse, France
Communication dans un congrès hal-04981682 v1

Analyse juridique du consentement des mineurs dans les univers marchands numériques

Tanja Petelin
Consentement des mineurs dans les univers marchands numériques : regards interdisciplinaires [Journée d'étude], Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (CECOJI); Centre de recherche en gestion (CEREGE); Université de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04981764 v1

Propriété litteraire et artistique

Tanja Petelin , Alexandre Zollinger , Vassili Bézier , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044)
Article dans une revue hal-04573578 v1

La majorité numérique en question : Commentaire de la loi du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 12, pp.667
Article dans une revue halshs-04333221 v1

La recevabilité de l'action en contrefaçon en matière d'œuvres de collaboration : annonce d'une évolution ?

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.354
Article dans une revue halshs-04128293 v1

Qualification d'œuvre collective en question [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 21 sept. 2022, n° 20/13834]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Article dans une revue hal-04011369 v1

Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]

Dominique Bougerol , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Tanja Petelin et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Article dans une revue hal-04011321 v1

Jeux vidéo/œuvres complexes : une nouvelle méthode de détermination du régime applicable ? [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 21 oct. 2022, n° 20/15768]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045)
Article dans une revue hal-04011372 v1

Inclusion de la décompilation nécessaire à la correction des erreurs dans l'exception d'utilisation conforme à la destination du logiciel [Notes sous : CJUE, 5e ch., 6 oct. 2021, aff. C-13/20, Top System SA c/ État belge]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048)
Article dans une revue hal-03920502 v1

Limitation du droit exclusif des producteurs de bases de données par la prise en compte de l'intérêt des utilisateurs et des concurrents [Note sous : CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 , « CV-Online Latvia » SIA c/ « Melons » SIA]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Article dans une revue hal-03920558 v1

Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665)

Leslie Amrane , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Anas Fourka , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280)
Article dans une revue hal-03886343 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Maïté Guillemain , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 5 (1048)
Article dans une revue hal-03886169 v1

Les données des Smart Cities : quels enjeux ?

Tanja Petelin , Aurélie Virot-Landais
Droit et ville, 2022, Les objectifs du droit de l'urbanisme / La ville à l'heure du défi numérique, N° 93 (1), pp.295-321. ⟨10.3917/dv.093.0295⟩
Article dans une revue hal-04971104 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Leslie Amrane , Nicolas Binctin , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440)
Article dans une revue hal-03886112 v1

Exclusion du droit moral du champ d'application de la présomption jurisprudentielle de titularité liée à l'exploitation de l'œuvre [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 9 oct. 2020, n° 18/27357]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440)
Article dans une revue hal-03920068 v1

Critères d’appréciation de l’originalité des logiciels [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 juin 2019, n° 17/01776]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326)
Article dans une revue hal-03911121 v1

Propriété littéraire et artistique

Leslie Amrane , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Sandrine Delayen , Anas Fourka et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 31-35 (1326)
Article dans une revue hal-03878180 v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Fabien Marchadier , Tanja Petelin et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069)
Article dans une revue hal-03878076 v1

Dissipation des confusions entre le droit de propriété matérielle et le droit d'auteur en matière d'œuvre d'art [Note sous : Cass. 1re civ., 16 janv. 2019, n° 18-10.603, ECLI:FR:CCASS:2019:C100030]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 7-8 (1069)
Article dans une revue hal-03911069 v1

Action en parasitisme en tant que substitut à l’exclusion du champ du droit d’auteur des idées et principes à la base d'un logiciel [Note sous : Cass. 1re civ., 3 mai 2018, n° 16-26.531, ECLI:FR:CCASS:2018:C100452]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418)
Article dans une revue hal-03910943 v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Johann Gacon , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 37 (1418)
Article dans une revue hal-03877991 v1

Conciliation entre le droit d'accès aux documents administratif et le droit d'auteur [Note sous : CE, 10e et 9e ch., 8 nov. 2017, n° 375704, ECLI:FR:CECHR:2017:375704.20171108]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063)
Article dans une revue hal-03910901 v1

Obligation de mise en cause des coauteurs lors de l’exercice d’une action en défense du droit moral [Note sous : Cass. 1re civ., 21 mars 2018, n° 17-14.728, ECLI:FR:CCASS:2018:C100310]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063)
Article dans une revue hal-03910905 v1

La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture »

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 2, pp.108
Article dans une revue halshs-02451509 v1

Propriété littéraire et artistique

Vassili Bézier , Dominique Bougerol , Florence Chérigny , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Tanja Petelin et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 6 (1063)
Article dans une revue hal-03877940 v1

Propriété littéraire et artistique

Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Philippe Gaudrat , Maïté Guillemain , Fabien Marchadier et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Article dans une revue hal-03877891 v1

Propriété des supports de reportages photographiques [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 16 juin 2017, n° 16/04393]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406)
Article dans une revue hal-03910505 v1

L'action d'un coauteur pour la défense de son droit moral : obligation de mise en cause des coauteurs en l'absence d'une contribution individualisée

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 9, pp.496
Article dans une revue halshs-02227475 v1

Contrefaçon des droits de l’auteur d’un logiciel commise par un des coauteurs [Note sous : Cass. 1re civ, 15 juin 2016, n° 14-29.741 et 15-15.137]

Tanja Petelin
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Article dans une revue hal-03909878 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Article dans une revue hal-03877838 v1

Indivisibilité entre les coauteurs dans l'action en résiliation des contrats d'exploitation des oeuvres de collaboration

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 4, pp.222-225
Article dans une revue halshs-02188393 v1

Assimilation de fichiers numériques aux supports matériels d’œuvres : réflexion sur les méthodes d'interprétation de la CJUE à partir de l'arrêt VOB du 10 novembre 2016

Tanja Petelin
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 345, pp.38-42
Article dans une revue hal-02183088 v1

La création plurale en droit d’auteur : contribution à l’étude de l’indivision

Tanja Petelin , Philippe Gaudrat
Presses universitaires juridiques de Poitiers, 421 p., 2020, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Thèse, 978-2-38194-001-4
Ouvrages hal-03774074 v1