
Xavier Souvignet
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Droit
Publications
Publications
Article 18 - Détournement de pouvoirLa Convention européenne des droits de l'Homme. Commentaire article par article, Pedone, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04877541
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Le style des régressions jurisprudentiellesLes régressions jurisprudentielles de la Cour européennes des droits de l’Homme : de quoi parle-t-on exactement ?, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04876599
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La prééminence du droitLa Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, Pedone, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02070317
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Ingérence et libéralismeRegard et droit public, Mare et Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04876593
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La performativité limitée du provisoireCentre Michel de l'Hospital. L’effectivité du provisoire en droit international et européen, 20, Lextenso/LGDJ, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04876490
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La prééminence du droit, création du jugeEn finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’Homme, Mare et Martin, pp. 303-312, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04876458
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Julie-Victoire Daubié et le droit à l’instructionLes combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Actes du colloque en ligne, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Privatiser et difracter la police : de Léviathan à l’Hydre de LerneLe pouvoir contre les libertés. Huit leçons critiques de la crise sanitaire, le Cerf, pp. 57-72, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04876540
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Les libertés économiques et la CEDHLes libertés économiques face aux défis du XXIe siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? Actes du colloque en ligne, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04876409
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Revolution and Interpretation : What is a legal revolution?Revolution Transition, Memory and Oblivion, pp. 18-30, Edward Elgar, 2020
Chapitre d'ouvrage
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L'Europe et la démocratie directeJean-Jacques Menuret; Charles Reiplinger. Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie, mare & martin, pp.137-154, 2019, Droit public, 978-2-84934-411-8
Chapitre d'ouvrage
hal-02069436
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Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnelsFélicien Lemaire; Serge Blondel. Doctrines et réalité(s) du bonheur, mare & martin, 2019, Droit & science politique, 978-2-84934-337-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02069430
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Logique herméneutique et logique politique : est-il opportun que la loi introduise les opinions dissidentes au service du justiciable ?Comment sont motivées les décisions de justice ?, Unité de recherche en droit Transversales, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-04876616
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Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’hommeMihaela Anca Ailincai. Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, 33, Editions A. Pedone, pp.43-54, 2017, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00828-2
Chapitre d'ouvrage
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La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationaleElina Lemaire. La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], 40, Institut universitaire Varenne, pp.79-97, 2017, Colloques & essais, 978-2-37032-115-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02067087
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Qu'est-ce que le "droit de la Convention européenne des droits de l'Homme"?Congrès de la Société française pour la Philosophie et la Théorie juridique et politique. Exercices d'épistémologie juridique appliquée, Société française pour la Philosophie et la théorie juridique et politique, Sep 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-04877837
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Les perspectives d'évolution liées à l'instauration de la question préjudicielle devant la Cour EDHLa part des contentieux administratif et constitutionnel dans les déséquilibres normatifs, Apr 2022, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-04878700
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L'Union européenneDémocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP – EA 1629), May 2016, Paris, France. pp.137-154
Communication dans un congrès
hal-02070318
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Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences)Doctrines et réalité(s) du bonheur : 1ère rencontre d'Angers BonDroit, Centre Jean Bodin, Dec 2016, Angers, France
Communication dans un congrès
hal-02070319
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Le principe de non-ingérence et la RussieLa Russie face au droit international, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (CRDEI), Nov 2017, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-02070316
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Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ?Soft Law et Droits fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2016, Grenoble, France. pp.43-54
Communication dans un congrès
hal-01992093
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ConclusionsColloque de l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, École de droit de l'Université d'Auvergne, Sep 2015, Clermont-Ferrand, France. pp.166-172
Communication dans un congrès
hal-02061934
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La première guerre mondiale et la structuration de la société internationaleLa Grande Guerre et le droit public, Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2015, Dijon, France. pp.79-97
Communication dans un congrès
hal-02063930
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La neutralité comme idéologieLa neutralité, Laboratoire d'Etude et de Recherche sur l'Action Publique (LERAP), Oct 2016, Tours, France
Communication dans un congrès
hal-02070321
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Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDHL’Europe à l’épreuve des crises, Association des étudiants du Master 2 « Droits de l’homme et Union européenne » (ADES), Oct 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02070322
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Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorismeRencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Faculté de Droit de Grenoble, Feb 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01996218
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Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif modernePrintemps de la jeune recherche de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif, Hommage à Marcel Waline, Jun 2013, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-02070326
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Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires2021
Autre publication scientifique
halshs-03146921
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Table rondeAutour de l'ouvrage de V. Champeil-Desplats, Théorie générale des droits et libertés, May 2021, Paris, France
Poster de conférence
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