Xavier Souvignet

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Article 18 - Détournement de pouvoir

Xavier Souvignet
La Convention européenne des droits de l'Homme. Commentaire article par article, Pedone, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04877541 v1

Le style des régressions jurisprudentielles

Xavier Souvignet
Les régressions jurisprudentielles de la Cour européennes des droits de l’Homme : de quoi parle-t-on exactement ?, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04876599 v1

La prééminence du droit

Xavier Souvignet
La Convention européenne des droits de l'Homme, commentaire article par article, Pedone, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02070317 v1

Ingérence et libéralisme

Xavier Souvignet
Regard et droit public, Mare et Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04876593 v1

La performativité limitée du provisoire

Xavier Souvignet
Centre Michel de l'Hospital. L’effectivité du provisoire en droit international et européen, 20, Lextenso/LGDJ, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04876490 v1

La prééminence du droit, création du juge

Xavier Souvignet
En finir avec les idées reçues sur la Convention européenne des droits de l’Homme, Mare et Martin, pp. 303-312, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04876458 v1

Julie-Victoire Daubié et le droit à l’instruction

Xavier Souvignet
Les combats juridiques de Julie-Victoire Daubié, Actes du colloque en ligne, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04876531 v1

Privatiser et difracter la police : de Léviathan à l’Hydre de Lerne

Xavier Souvignet
Le pouvoir contre les libertés. Huit leçons critiques de la crise sanitaire, le Cerf, pp. 57-72, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04876540 v1

Les libertés économiques et la CEDH

Xavier Souvignet , Aurélia Schahmaneche
Les libertés économiques face aux défis du XXIe siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? Actes du colloque en ligne, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04876409 v1

Revolution and Interpretation : What is a legal revolution?

Xavier Souvignet
Revolution Transition, Memory and Oblivion, pp. 18-30, Edward Elgar, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-04876562 v1

L'Europe et la démocratie directe

Xavier Souvignet
Jean-Jacques Menuret; Charles Reiplinger. Démocratie ? Démocraties ! : les formes renouvelées de la démocratie, mare & martin, pp.137-154, 2019, Droit public, 978-2-84934-411-8
Chapitre d'ouvrage hal-02069436 v1

Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnels

Xavier Souvignet
Félicien Lemaire; Serge Blondel. Doctrines et réalité(s) du bonheur, mare & martin, 2019, Droit & science politique, 978-2-84934-337-1
Chapitre d'ouvrage hal-02069430 v1

Logique herméneutique et logique politique : est-il opportun que la loi introduise les opinions dissidentes au service du justiciable ?

Xavier Souvignet
Comment sont motivées les décisions de justice ?, Unité de recherche en droit Transversales, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-04876616 v1

Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’homme

Xavier Souvignet
Mihaela Anca Ailincai. Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, 33, Editions A. Pedone, pp.43-54, 2017, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 978-2-233-00828-2
Chapitre d'ouvrage hal-02057369 v1

La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale

Xavier Souvignet
Elina Lemaire. La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], 40, Institut universitaire Varenne, pp.79-97, 2017, Colloques & essais, 978-2-37032-115-2
Chapitre d'ouvrage hal-02067087 v1

Une manière française d'enseigner les libertés?

Xavier Souvignet
Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, A paraître
Article dans une revue hal-04876582 v1

Le dialogue des juges sur la notion de tribunal « établi par la loi »

Xavier Souvignet
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2023, chron. 10
Article dans une revue hal-04876550 v1

La Russie et l’ingérence

Xavier Souvignet
Revue générale de droit international public, 2019, 123 (1), pp.39-52
Article dans une revue hal-02070315 v1

Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4)

Xavier Souvignet
Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6
Article dans une revue hal-02367810 v1

La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7)

Xavier Souvignet
Journal du droit international (Clunet), 2018, 3, pp.chron. 6
Article dans une revue hal-02367853 v1

Droits substantiels (art. 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12 et 14. – art. 1 Prot. I. – Prot. n° 4, art. 4 )

Xavier Souvignet
Journal du droit international (Clunet), 2017, 3, pp.chron. 9
Article dans une revue hal-02367863 v1

Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?

Xavier Souvignet
Société, droit et religion, 2017, 7, pp.53-70. ⟨10.3917/sdr.007.0053⟩
Article dans une revue hal-02069232 v1

Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet", Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172

Xavier Souvignet
La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2017, n° 12, pp. 166-172
Article dans une revue hal-01657296 v1

Liberté de conscience et de religion

Xavier Souvignet
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.196-197
Article dans une revue halshs-02167137 v1

Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notions

Xavier Souvignet
La Semaine juridique. Édition générale, 2016, 51, pp.1396
Article dans une revue hal-02069018 v1

Numérique et droits fondamentaux

Xavier Souvignet , Delphine Mardon
Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2016, 105, pp.211-214
Article dans une revue halshs-02167141 v1

Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif moderne

Xavier Souvignet
Revue française de droit administratif, 2014
Article dans une revue hal-02069223 v1

Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne »

Xavier Souvignet
Revue française de droit administratif, 2014, 01, pp.174
Article dans une revue halshs-02243382 v1

Le juge administratif et les discriminations indirectes

Xavier Souvignet
Revue française de droit administratif, 2013, 02, pp.315
Article dans une revue hal-02069241 v1

Qu'est-ce que le "droit de la Convention européenne des droits de l'Homme"?

Xavier Souvignet
Congrès de la Société française pour la Philosophie et la Théorie juridique et politique. Exercices d'épistémologie juridique appliquée, Société française pour la Philosophie et la théorie juridique et politique, Sep 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04877837 v1

Les perspectives d'évolution liées à l'instauration de la question préjudicielle devant la Cour EDH

Xavier Souvignet
La part des contentieux administratif et constitutionnel dans les déséquilibres normatifs, Apr 2022, Vannes, France
Communication dans un congrès hal-04878700 v1

L'Union européenne

Xavier Souvignet
Démocratie ? Démocraties ! Les formes renouvelées de la démocratie, Centre d’études et de recherches administratives et politiques (CERAP – EA 1629), May 2016, Paris, France. pp.137-154
Communication dans un congrès hal-02070318 v1

Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences)

Xavier Souvignet
Doctrines et réalité(s) du bonheur : 1ère rencontre d'Angers BonDroit, Centre Jean Bodin, Dec 2016, Angers, France
Communication dans un congrès hal-02070319 v1

Le principe de non-ingérence et la Russie

Xavier Souvignet
La Russie face au droit international, Centre de recherches et de documentation européennes et internationales (CRDEI), Nov 2017, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-02070316 v1

Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ?

Xavier Souvignet
Soft Law et Droits fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2016, Grenoble, France. pp.43-54
Communication dans un congrès hal-01992093 v1

Conclusions

Xavier Souvignet
Colloque de l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, École de droit de l'Université d'Auvergne, Sep 2015, Clermont-Ferrand, France. pp.166-172
Communication dans un congrès hal-02061934 v1

La première guerre mondiale et la structuration de la société internationale

Xavier Souvignet
La Grande Guerre et le droit public, Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2015, Dijon, France. pp.79-97
Communication dans un congrès hal-02063930 v1

La neutralité comme idéologie

Xavier Souvignet
La neutralité, Laboratoire d'Etude et de Recherche sur l'Action Publique (LERAP), Oct 2016, Tours, France
Communication dans un congrès hal-02070321 v1

Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDH

Xavier Souvignet
L’Europe à l’épreuve des crises, Association des étudiants du Master 2 « Droits de l’homme et Union européenne » (ADES), Oct 2016, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02070322 v1

Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorisme

Henri Oberdorff , Mihaela Anca Ailincai , Hafida Belrhali , David Dechenaud , Anne-Gaëlle Robert et al.
Rencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Faculté de Droit de Grenoble, Feb 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-01996218 v1

Le Traité élémentaire de Marcel Waline, "vecteur du droit administratif moderne

Xavier Souvignet
Printemps de la jeune recherche de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif, Hommage à Marcel Waline, Jun 2013, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-02070326 v1

Table ronde

Xavier Souvignet
Autour de l'ouvrage de V. Champeil-Desplats, Théorie générale des droits et libertés, May 2021, Paris, France
Poster de conférence hal-04878678 v1