Céline VIESSANT
- Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF)
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
|
|
La prise en compte des enjeux environnementaux lors du contrôle de constitutionnalité des lois financières est-elle possible ?Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° Hors série, 2024 |
Singularités des finances de la défense et de la sécuritéMare & Martin, pp.290, 2021, 978-2-84934-504-7 |
Vers la consécration de nouvelles ressources propresFinances européennes : évolutions et perspectives », Mare & Martin, A paraître |
|
Le système budgétaire de l’Union européenne : la construction d’un système distinctA. Guigue. Les finances publiques des pays anglo-saxons : approche historique et juridique, Mare & Martin, pp.209-238, 2024, 978-2-84934-800-0 |
|
|
|
Les relations financières entre l’Union européenne et les collectivités françaises du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna)PUAM. Les finances publiques en Océanie, PUAM, pp.249-274, 2023, 978-2-7314-1288-8 |
France. La politique fiscale pour lutter contre le changement climatiqueFiscal Policies to Mitigate Climate Change, Intersentia, pp.311-325, 2023, 978 1 83970 367 6 |
|
Livres et manuscrits anciens et mécénatX. Cabannes. Livres et manuscrits anciens. Aspects juridiques, vol. 2, L'Harmattan, pp.159-183, 2022, 978-2-14-028153-2 |
|
L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés des contribuablesL’apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan, Dalloz, pp.271-294, 2020 |
|
Justice fiscale et Union européenneLa justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruylant, pp.361-378, 2020 |
|
Code constitutionnel 2021Code Constitutionnel 2021, 2020, 978-2-7110-3351-5 |
|
|
|
La fiscalité environnementale de l’Union européenneLa fiscalité environnementale entre attentes, doutes et pragmatisme (dir. V. Fumaroli et S. Schmitt), actes du colloque organisé par le Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras, Université de Toulon, le 1er octobre 2015, PUAM, pp.125-151, 2018 |
L’évolution de la notion d’impôtDe l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux (Mélanges en l’honneur du Professeur Gilbert Orsoni), PUAM, pp.533-556, 2018 |
|
Quotient familialDictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica-2éme édition, p. 724-725, 2017 |
|
Résidence fiscaleEconomica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica 2eme édition, p. 761-762, 2017 |
|
Revenus fonciersEconomica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica 2éme édition, p. 791-793, 2017 |
|
Foyer fiscalDictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica (2ème édition), p. 501-503, 2017 |
|
Fiscalité de la familleDictionnaire encyclopédique de finances publiques", Economica (2ème édition), p. 445-446, 2017 |
|
EcotaxeDictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), page 387, 2017 |
|
Domicile fiscalDictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), p. 338-340, 2017 |
|
PersonnalisationDictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica (2ème édition), p.679-680, 2017 |
|
Contribution au service public de l'électricitéDictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), page 225, 2017 |
|
Taxe générale sur les activités polluantesEconomica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica, p.869, 2017 |
|
Code constitutionnel 2017Code constitutionnel 2017, Lexis/Nexis collection "les codes bleus Litec" 8ème édition, 2016 |
|
Libres propos sur l'arrêt Alitalia , un quart de siècle plus tard."Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Louit", Bruylant, p. 239-254, 2015 |
|
Exception d'inconventionnalité en droit fiscal et Union Européenne" Le contentieux fiscal en débats", LGDJ-collection "les grands colloques", p. 313-322, 2014 |
|
Loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de financesDocuments d'études -La documentation Française (n°5-01), 5.01, La documentation française, 96 p., 2014 |
|
le financement de la politique culturelle en France"Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014 |
|
La spécificité du système de contrôle des fonds européens en France"Le contrôle des fonds européens de cohésion: évolutions, enjeux et perspectives", Bruylant- collection" Travaux de droit international et européen", 2013 |
|
Impositions établies après mariage, conclusion d'un PACS, divorce, séparationImpositions établies après mariage, conclusion d'un PACS, divorce ou séparation, fascicule 1013, JCl Fiscal, 33 p., 2013 |
|
Impôt européen et autonomie financière de l'union européenne: analyse des dernières propositions de la Commission"Les finances communautaires à l'aube de nouvelles perspectives financières(2007-2013)", Presse de l'université de Toulouse 1 Capitole -collection "Etudes de l'IRDEIC", p. 149-180 2011 |
|
L'harmonisation européenne de la TVA"Le devenir de l'impôt sur la dépense", Laatrache, p. 29-53, 2011 |
|
Ou en est l'harmonisation fiscale dans l'Union Européenne depuis 2000?Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, PUAM- pp.589-615, 2010 |
|
Les compétences financières de l'Union Européenne en matière culturelle"Le financement de la culture", Economica- collection"Finances Publiques", p. 209-241, 2007 |
|
Les Communautés et l'Union européennesLes Finances Publiques en Europe, Economica - collection "Finances Publiques", p. 473-511, 2007 |
|
Eléments de finances publiquesELEMENTS de FINANCES PUBLIQUES, Economica-collection "Finances Publiques", 226 p., 2005 |
|
Les concepts juridiques utilisés en droit fiscal français face au droit communautaireInfluence du droit communautaire sur le droit interne: cas de la France et de la Pologne, Diffin, p. 310-327, 2003 |