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François Moncassin

Professeur d'Histoire du droit Université de Lorraine Institut François Gény (UR 201320862Z) Directeur de l'Institut François Gény (UR 201320862Z)
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  • Institut François Gény (IFG)
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Droit

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Histoire du droit Histoire de la justice Histoire de la police Histoire de la protection sociale

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Publications

Histoire du droit de la Sécurité sociale

François Moncassin
80 ans de la Sécurité sociale. L'avenir du droit de la sécurité sociale. Des mutations de la sécurité sociale depuis 1945 aux nouveaux enjeux, Kristel Meiffret-Delsanto, Nov 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-05500797 v1

La Ferme générale dans les cahiers de doléances

François Moncassin
Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794), Marie-Laure Legay, Jun 2024, Paris, France. pp.293-307
Communication dans un congrès hal-05500771 v1

La communication judiciaire face à l'Histoire

François Moncassin
Communication et justice pénale, Pauline Le Monnier de Gouville, Maud Righetti et Jean-Baptiste Thierry, Apr 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-05500779 v1

Tous [les pays] ont leurs écrivains & leurs hommes illustres. La Lorraine a les siens". Réflexions sur la bibliothèque publique de Nancy au XVIIIe siècle

François Moncassin , Claire Haquet
"Aux épines de la jurisprudence, les roses de la littérature". La place de la littérature dans les relations entre hommes de lettres et hommes de loi au XVIIIe siècle, Valentine Dussueil, Hélène Parent et Jean-Baptiste Thierry, Nov 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-05500792 v1

De la protection des individus à la protection de la société : la sûreté en Révolution (1789-1799)

François Moncassin
La sûreté : ses rapports à l'individu et à l'Etat, Ludovic Azéma, Jan 2023, Toulouse, France. pp.25-38
Communication dans un congrès hal-05500730 v1

Danton (1983)

François Moncassin
La figure du juré, Thibault de Ravel d'Esclapon et Mathieu Perrin, Nov 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-05500774 v1

L'évolution des territoires des caisses et régimes de sécurité sociale en Occitanie

François Moncassin
De Tautavel à la région Occitanie, la fabrique des territoires, Fédération historique de la région Occitanie, Jun 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-05500738 v1

Procès des Fermiers généraux

François Moncassin
Regards d'historiens du droit sur la Ferme générale, Marie-Laure Legay, Cédric Glineur et Thomas Boullu, Sep 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-05500754 v1

Rassurer la présomption d'innocence". L'évolution du concept de présomption d'innocence du XIIIe siècle à la Révolution

François Moncassin
La présomption d'innocence, Association des étudiants en droit pénal de l'Université Toulouse Capitole, Apr 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-05500713 v1

Permanences et particularités historiques et sociales

François Moncassin
L'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées, Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, Feb 2019, Toulouse, France. pp.25-38
Communication dans un congrès hal-05500363 v1

L'affaire du courrier de Lyon

François Moncassin
Mare&Martin. 100 films à voir ou à revoir lorsque l'on est juriste, pp.39-41, 2024, 9782386000669
Chapitre d'ouvrage hal-05500334 v1

L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurés

François Moncassin
Cahiers Jean Moulin, 2022, 8, ⟨10.4000/cjm.1866⟩
Article dans une revue hal-05500040 v1

Histoire de la MSA du Gers (1960-2008)

François Moncassin
Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 22, pp.3-31
Article dans une revue hal-05500376 v1

Histoire de la MSA du Gers (1930-1959)

François Moncassin
Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 21, pp.3-35
Article dans une revue hal-05500388 v1