François Moncassin
- Institut François Gény (IFG)
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Publications
Publications
Histoire du droit de la Sécurité sociale80 ans de la Sécurité sociale. L'avenir du droit de la sécurité sociale. Des mutations de la sécurité sociale depuis 1945 aux nouveaux enjeux, Kristel Meiffret-Delsanto, Nov 2025, Nancy, France |
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La Ferme générale dans les cahiers de doléancesAdministrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794), Marie-Laure Legay, Jun 2024, Paris, France. pp.293-307 |
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La communication judiciaire face à l'HistoireCommunication et justice pénale, Pauline Le Monnier de Gouville, Maud Righetti et Jean-Baptiste Thierry, Apr 2025, Nancy, France |
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Tous [les pays] ont leurs écrivains & leurs hommes illustres. La Lorraine a les siens". Réflexions sur la bibliothèque publique de Nancy au XVIIIe siècle"Aux épines de la jurisprudence, les roses de la littérature". La place de la littérature dans les relations entre hommes de lettres et hommes de loi au XVIIIe siècle, Valentine Dussueil, Hélène Parent et Jean-Baptiste Thierry, Nov 2025, Nancy, France |
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De la protection des individus à la protection de la société : la sûreté en Révolution (1789-1799)La sûreté : ses rapports à l'individu et à l'Etat, Ludovic Azéma, Jan 2023, Toulouse, France. pp.25-38 |
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Danton (1983)La figure du juré, Thibault de Ravel d'Esclapon et Mathieu Perrin, Nov 2024, Strasbourg, France |
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L'évolution des territoires des caisses et régimes de sécurité sociale en OccitanieDe Tautavel à la région Occitanie, la fabrique des territoires, Fédération historique de la région Occitanie, Jun 2023, Montpellier, France |
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Procès des Fermiers générauxRegards d'historiens du droit sur la Ferme générale, Marie-Laure Legay, Cédric Glineur et Thomas Boullu, Sep 2023, Amiens, France |
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Rassurer la présomption d'innocence". L'évolution du concept de présomption d'innocence du XIIIe siècle à la RévolutionLa présomption d'innocence, Association des étudiants en droit pénal de l'Université Toulouse Capitole, Apr 2022, Toulouse, France |
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Permanences et particularités historiques et socialesL'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées, Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, Feb 2019, Toulouse, France. pp.25-38 |
L'affaire du courrier de LyonMare&Martin. 100 films à voir ou à revoir lorsque l'on est juriste, pp.39-41, 2024, 9782386000669 |
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L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurésCahiers Jean Moulin, 2022, 8, ⟨10.4000/cjm.1866⟩ |
Histoire de la MSA du Gers (1960-2008)Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 22, pp.3-31 |
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Histoire de la MSA du Gers (1930-1959)Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 21, pp.3-35 |
Accusation : investigation and prosecution during French Revolution (1789-1795)Law. Université Toulouse Capitole, 2021. English. ⟨NNT : ⟩ |
Jean-Philippe Garran de Coulon (1748-1816) : De l'enquête à l'accusation sous la Révolution (1789-1792)Presses de l'Université Toulouse Capitole. 2016 |