FM
François Moncassin
Professeur d'Histoire du droit
Université de Lorraine
Institut François Gény (UR 201320862Z)
Directeur de l'Institut François Gény (UR 201320862Z)
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- Institut François Gény (IFG)
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Domaines de recherche
Droit
Compétences
Histoire du droit
Histoire de la justice
Histoire de la police
Histoire de la protection sociale
Publications
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Publications
Histoire du droit de la Sécurité sociale80 ans de la Sécurité sociale. L'avenir du droit de la sécurité sociale. Des mutations de la sécurité sociale depuis 1945 aux nouveaux enjeux, Kristel Meiffret-Delsanto, Nov 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-05500797
v1
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La Ferme générale dans les cahiers de doléancesAdministrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794), Marie-Laure Legay, Jun 2024, Paris, France. pp.293-307
Communication dans un congrès
hal-05500771
v1
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La communication judiciaire face à l'HistoireCommunication et justice pénale, Pauline Le Monnier de Gouville, Maud Righetti et Jean-Baptiste Thierry, Apr 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-05500779
v1
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Tous [les pays] ont leurs écrivains & leurs hommes illustres. La Lorraine a les siens". Réflexions sur la bibliothèque publique de Nancy au XVIIIe siècle"Aux épines de la jurisprudence, les roses de la littérature". La place de la littérature dans les relations entre hommes de lettres et hommes de loi au XVIIIe siècle, Valentine Dussueil, Hélène Parent et Jean-Baptiste Thierry, Nov 2025, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-05500792
v1
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De la protection des individus à la protection de la société : la sûreté en Révolution (1789-1799)La sûreté : ses rapports à l'individu et à l'Etat, Ludovic Azéma, Jan 2023, Toulouse, France. pp.25-38
Communication dans un congrès
hal-05500730
v1
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Danton (1983)La figure du juré, Thibault de Ravel d'Esclapon et Mathieu Perrin, Nov 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-05500774
v1
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L'évolution des territoires des caisses et régimes de sécurité sociale en OccitanieDe Tautavel à la région Occitanie, la fabrique des territoires, Fédération historique de la région Occitanie, Jun 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-05500738
v1
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Procès des Fermiers générauxRegards d'historiens du droit sur la Ferme générale, Marie-Laure Legay, Cédric Glineur et Thomas Boullu, Sep 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès
hal-05500754
v1
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Rassurer la présomption d'innocence". L'évolution du concept de présomption d'innocence du XIIIe siècle à la RévolutionLa présomption d'innocence, Association des étudiants en droit pénal de l'Université Toulouse Capitole, Apr 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-05500713
v1
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Permanences et particularités historiques et socialesL'histoire des caisses de Mutualité Sociale Agricole en Midi-Pyrénées, Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, Feb 2019, Toulouse, France. pp.25-38
Communication dans un congrès
hal-05500363
v1
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L'affaire du courrier de LyonMare&Martin. 100 films à voir ou à revoir lorsque l'on est juriste, pp.39-41, 2024, 9782386000669
Chapitre d'ouvrage
hal-05500334
v1
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L’Instruction sur la procédure criminelle de 1791 : une autre présentation de la loi des 16-29 septembre 1791 sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’établissement des jurésCahiers Jean Moulin, 2022, 8, ⟨10.4000/cjm.1866⟩
Article dans une revue
hal-05500040
v1
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Histoire de la MSA du Gers (1960-2008)Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 22, pp.3-31
Article dans une revue
hal-05500376
v1
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Histoire de la MSA du Gers (1930-1959)Lettre d'information du Comité régional d'Histoire de la Sécurité sociale de Midi-Pyrénées, 2017, 21, pp.3-35
Article dans une revue
hal-05500388
v1
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Accusation : investigation and prosecution during French Revolution (1789-1795)Law. Université Toulouse Capitole, 2021. English. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-05500259
v1
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Jean-Philippe Garran de Coulon (1748-1816) : De l'enquête à l'accusation sous la Révolution (1789-1792)Presses de l'Université Toulouse Capitole. 2016
Ouvrages
hal-05500198
v1
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