François CAFARELLI

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Publications

Praticiens hospitaliers : un cumul d'activités très spécial", Note sous CE, 6 novembre 2025, n° 475420

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2026, n° 8, p. 435

Article dans une revue halshs-05530503v1

La surprotection de la surrémunération

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 31, p. 1725

Article dans une revue hal-04703625v1

Directeur de SPIC en régie autonome : retour à l'orthodoxie

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 16, p. 922

Article dans une revue halshs-04560975v1

Divulgation ou captation d'informations confidentielles : faute avouée totalement pardonnée

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 24, p. 1341

Article dans une revue halshs-04628640v1

L'accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé

François Cafarelli

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n° 1, p. 5

Article dans une revue halshs-03995598v1

Les faveurs de la Cour de cassation pour le délit de favoritisme

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2023, n° 6, p. 284

Article dans une revue halshs-03994729v1

Contrat de projet ou emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet : comment choisir ?

François Cafarelli

AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n° 5, p. 276

Article dans une revue halshs-04100806v1

La loi 3DS et les outre-mer

François Cafarelli

AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 06, pp.313

Article dans une revue halshs-03705648v1

L'encadrement des accords-cadres : la quadrature du cercle

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2022, 21, pp.1229

Article dans une revue halshs-03705731v1
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Le maquis des modalités d'exercice de l'activité libérale à l'hôpital", Note sous CE, 13 juin 2022, Centre hospitalier d’Ajaccio, n° 453769 et 453770

François Cafarelli , Caroline Lantero

Actualité juridique Droit administratif, 2022, n° 35, p. 2021

Article dans une revue halshs-03824316v1

Les a priori d'un contrôle a posteriori

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2021, n° 5, pp. 286-291

Article dans une revue halshs-03131596v1
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L’utilisation des données empiriques dans le cadre du contrôle des discriminations par le juge administratif" - Actes de la journée d'étude de Paris du 18 juin 2019, B-L. Combrade, T. Perroud, E. Chambas et M. Cirotteau (dir.)

François Cafarelli , Caroline Lantero

Revue française d’administration publique, 2020, vol. I (n° 173), pp. 43-54

Article dans une revue hal-02956363v1

Agissements passés d'un candidat : de l'exclusion punitive à l'exclusion préventive

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 42, pp.2502

Article dans une revue halshs-02449457v1

La SEMOP sauvée des eaux

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 23, pp.1341

Article dans une revue halshs-02449375v1

La (grande) roue tourne

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2019, 10, pp.586

Article dans une revue halshs-02449314v1

La traduction juridique de la notion d'égalité réelle

François Cafarelli

Actualité juridique Droit administratif, 2018, 02, pp.86

Article dans une revue halshs-02220967v1

Propos conclusifs

François Cafarelli

colloque Le vivant face au changement climatique, Élise Fraysse, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA; Christophe Testard, Pr de droit public, EDPL EA 666-Université Jean Moulin Lyon III; Ameni Cherif, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA; Arthur Thévenet, doctorant en droit public, CMH UR 4232-UCA; Laura Vermote, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA, Mar 2025, Clermont-Ferrand, France

Communication dans un congrès hal-04986509v1

Approche économique du droit funéraire

François Cafarelli

colloque Le marché de la mort, Master 2 Droit civil général-Ecole de Droit/UCA, Apr 2024, Clermont-Ferrand, France

Communication dans un congrès hal-04523088v1

La résilience des territoires exposés aux risques naturels

François Cafarelli

colloque de restitution du Centre International de Recherche 4, CIR 4 Centre International de Recherche 4 "Catastrophes naturelles et développement durable"; I-Site Clermont Cap 20-25, Nov 2021, Aubière, France

Communication dans un congrès hal-03461002v1

Vers la création d’un régime permanent d’« état d’exception » post-catastrophe naturelle ?

François Cafarelli

colloque en ligne Droit et volcanisme, Olivier Dupéré, MCF en droit public, CRJ EA 14-Université de la Réunion; Sabrina Dupouy, MCF en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Apr 2021, [ en ligne ], France

Communication dans un congrès hal-03476589v1

Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle

François Cafarelli

Plein champ sur la campagne présidentielle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2012, Grenoble, France. pp.105-132

Communication dans un congrès hal-02069119v1

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine. Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République

Didier Blanc , François Cafarelli

1946-2016 - 70 ans de départementalisation ultra-marine Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, Apr 2016, Saint Denis, La Réunion. Presses Universitaires D'Aix-Marseille, 2018, Droit d'outre-mer, 9782731410532

Proceedings/Recueil des communications hal-01761400v1

Les établissements publics locaux de rénovation urbaine : chronique d’un échec

François Cafarelli

Les établissements publics locaux, J-M. Pontier (dir.), Paris, L’Harmattan, coll. "Grale", à paraître en 2025, , A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-04992949v1

Service(s) public(s) et changement climatique

François Cafarelli

IFJD. Changements climatiques, dérèglements juridiques ?, Actes du colloque de La Réunion du 16 septembre 2022, C. Pomart et O. Dupéré (dir.), Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", N° 174, 2023, 228 p., vol. 174, , p. 141, 2023, 978-2370323842

Chapitre d'ouvrage hal-04992948v1

Contrats publics et lutte contre le changement climatique : quelle place pour les opérateurs économiques vertueux ?

François Cafarelli

Dalloz. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, N. Kada (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2022, 274 p., , pp. 29-42, 2022, 978-2247214686

Chapitre d'ouvrage hal-04992945v1

Les collectivités territoriales et l'activité ferroviaire

François Cafarelli

Jean-Christophe Videlin. Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, 39, LexisNexis, pp.183-203, 2013, Colloques & débats, 978-2-7110-1796-6

Chapitre d'ouvrage halshs-02294359v1

Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle

François Cafarelli

Jordane Arlettaz; Séverine Nicot. Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, pp.105-132, 2012, Questions contemporaines, 978-2-296-96303-0

Chapitre d'ouvrage hal-02069134v1