François CAFARELLI

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Publications

La surprotection de la surrémunération

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 31, p. 1725
Article dans une revue hal-04703625 v1

Directeur de SPIC en régie autonome : retour à l'orthodoxie

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 16, p. 922
Article dans une revue halshs-04560975 v1

Divulgation ou captation d'informations confidentielles : faute avouée totalement pardonnée

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2024, n° 24, p. 1341
Article dans une revue halshs-04628640 v1

Les faveurs de la Cour de cassation pour le délit de favoritisme

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2023, n° 6, p. 284
Article dans une revue halshs-03994729 v1

Contrat de projet ou emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet : comment choisir ?

François Cafarelli
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n° 5, p. 276
Article dans une revue halshs-04100806 v1

L'accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé

François Cafarelli
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n° 1, p. 5
Article dans une revue halshs-03995598 v1

La loi 3DS et les outre-mer

François Cafarelli
AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, 06, pp.313
Article dans une revue halshs-03705648 v1

L'encadrement des accords-cadres : la quadrature du cercle

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 21, pp.1229
Article dans une revue halshs-03705731 v1
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Le maquis des modalités d'exercice de l'activité libérale à l'hôpital", Note sous CE, 13 juin 2022, Centre hospitalier d’Ajaccio, n° 453769 et 453770

François Cafarelli , Caroline Lantero
Actualité juridique Droit administratif, 2022, n° 35, p. 2021
Article dans une revue halshs-03824316 v1

Les a priori d'un contrôle a posteriori

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2021, n° 5, pp. 286-291
Article dans une revue halshs-03131596 v1
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L’utilisation des données empiriques dans le cadre du contrôle des discriminations par le juge administratif" - Actes de la journée d'étude de Paris du 18 juin 2019, B-L. Combrade, T. Perroud, E. Chambas et M. Cirotteau (dir.)

François Cafarelli , Caroline Lantero
Revue française d’administration publique, 2020, vol. I (n° 173), pp. 43-54
Article dans une revue hal-02956363 v1

Agissements passés d'un candidat : de l'exclusion punitive à l'exclusion préventive

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 42, pp.2502
Article dans une revue halshs-02449457 v1

La SEMOP sauvée des eaux

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 23, pp.1341
Article dans une revue halshs-02449375 v1

La (grande) roue tourne

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 10, pp.586
Article dans une revue halshs-02449314 v1

La traduction juridique de la notion d'égalité réelle

François Cafarelli
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 02, pp.86
Article dans une revue halshs-02220967 v1

Propos conclusifs

François Cafarelli
colloque Le vivant face au changement climatique, Élise Fraysse, Pr de droit public, CMH UR 4232-UCA; Christophe Testard, Pr de droit public, EDPL EA 666-Université Jean Moulin Lyon III; Ameni Cherif, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA; Arthur Thévenet, doctorant en droit public, CMH UR 4232-UCA; Laura Vermote, doctorante en droit public, CMH UR 4232-UCA, Mar 2025, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-04986509 v1

Approche économique du droit funéraire

François Cafarelli
colloque Le marché de la mort, Master 2 Droit civil général-Ecole de Droit/UCA, Apr 2024, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-04523088 v1

Vers la création d’un régime permanent d’« état d’exception » post-catastrophe naturelle ?

François Cafarelli
colloque en ligne Droit et volcanisme, Olivier Dupéré, MCF en droit public, CRJ EA 14-Université de la Réunion; Sabrina Dupouy, MCF en droit privé, CMH EA 4232-UCA, Apr 2021, [ en ligne ], France
Communication dans un congrès hal-03476589 v1

La résilience des territoires exposés aux risques naturels

François Cafarelli
colloque de restitution du Centre International de Recherche 4, CIR 4 Centre International de Recherche 4 "Catastrophes naturelles et développement durable"; I-Site Clermont Cap 20-25, Nov 2021, Aubière, France
Communication dans un congrès hal-03461002 v1

Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle

François Cafarelli
Plein champ sur la campagne présidentielle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Feb 2012, Grenoble, France. pp.105-132
Communication dans un congrès hal-02069119 v1

1946-2016 : Soixante-dix ans de départementalisation ultra-marine. Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République

Didier Blanc , François Cafarelli
1946-2016 - 70 ans de départementalisation ultra-marine Entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, Apr 2016, Saint Denis, La Réunion. Presses Universitaires D'Aix-Marseille, 2018, Droit d'outre-mer, 9782731410532
Proceedings/Recueil des communications hal-01761400 v1

Les établissements publics locaux de rénovation urbaine : chronique d’un échec

François Cafarelli
Les établissements publics locaux, J-M. Pontier (dir.), Paris, L’Harmattan, coll. "Grale", à paraître en 2025, , A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04992949 v1

Service(s) public(s) et changement climatique

François Cafarelli
IFJD. Changements climatiques, dérèglements juridiques ?, Actes du colloque de La Réunion du 16 septembre 2022, C. Pomart et O. Dupéré (dir.), Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", N° 174, 2023, 228 p., vol. 174, , p. 141, 2023, 978-2370323842
Chapitre d'ouvrage hal-04992948 v1

Contrats publics et lutte contre le changement climatique : quelle place pour les opérateurs économiques vertueux ?

François Cafarelli
Dalloz. Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, N. Kada (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2022, 274 p., , pp. 29-42, 2022, 978-2247214686
Chapitre d'ouvrage hal-04992945 v1

Les collectivités territoriales et l'activité ferroviaire

François Cafarelli
Jean-Christophe Videlin. Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, 39, LexisNexis, pp.183-203, 2013, Colloques & débats, 978-2-7110-1796-6
Chapitre d'ouvrage halshs-02294359 v1

Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle

François Cafarelli
Jordane Arlettaz; Séverine Nicot. Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, pp.105-132, 2012, Questions contemporaines, 978-2-296-96303-0
Chapitre d'ouvrage hal-02069134 v1