Manuel Chastagnaret
- Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF)
Domaines de recherche
Publications
Publications
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VAT, a double-edged tax: a sensitive field for both States and taxpayersLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2025, 1372, pp.27 |
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Rembourser ou recouvrer l’impôt après une anomalie initiale : une simplicité complexeLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1356, pp.30 |
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La douane, convergence des enjeux juridiques, politiques et économiquesLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1352, pp.28-32 |
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Douane, classements des marchandises et questions préjudiciellesLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1362, pp.19 |
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La douane, convergence des enjeux juridiques, politiques et économiquesLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1352, pp.28 |
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Territoires et fiscalité : pouvoir fiscal et pouvoir d’imposition en questionLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1360, pp.28 |
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Lutte contre les fraudes et conformité au droit de l’UE : un équilibre sensible et fondamentalLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1365, pp.22 |
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Imposer trop ou pas assez ? Le Luxembourg dans tous ses états fiscaux !Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2024, 1349, pp.14-18 |
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Règles fiscales dérogatoires : une ligne de crête risquéeLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1344, pp.26 |
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Douane, qu'avez-vous à déclarer ? L'ouverture d'un champ protéiforme et méconnuLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1331, pp.11-15 |
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Libertés fondamentales, déclarations en douane et chat : la Douane dans tous ses états !Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1340, pp.1 à 6 |
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Le recouvrement de la créance fiscale sous certaines dimensions particulières L'assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationauxRevue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, 2, pp.169 - 179 |
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L’équilibre fiscalLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1249, pp.27-31 |
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Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyensLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1244, pp.26 - 30 |
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La prophylaxie en matière de TVALes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1254, pp.4 - 7 |
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TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse !Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1238, pp.27 - 30 |
En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyensLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, 1210, p25-29 |
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L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ?Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1206, p 4 à7 |
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Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertésLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n°1195, p.24 à 28 |
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TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autresLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1200, p.25à29 |
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Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UELes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à 8 |
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« Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ?Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (janvier 2016), p 7-11 |
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L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentauxLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1189, p.25 à 28 |
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L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ?Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, 1179, p.28 à 31 |
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La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ?Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à10 |
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Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ?Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1185, p.1à5 |
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La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport !Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (mars 2016), p.10-15 |
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Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE?Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1179, p.25à28 |
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L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissementLes Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2015, n°1165, p.3-7 |
La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenneLarcier, 380 p., 2016, Europe(s), 9782804490515 |
La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ?BRUYLANT. "Concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne", p 210 à 220, 2016 |
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Présentation généraleLa concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, Larcier, p. 11-14, 2016, 9782804490515 |