Romain Gosse
- Pacte, Laboratoire de sciences sociales (PACTE)
Présentation
Mes recherches portent sur la territorialisation du droit et des politiques de neutralité carbone – objectif du droit climatique fixé aux niveaux international, européen et national, mais dont la réalisation pose question aux niveaux infranationaux. L'atterrissage de cet objectif global est étudié à travers trois objets :
- Le développement des énergies renouvelables, avec un focus particulier sur l'énergie photovoltaïque et l'agrivoltaïsme ;
- La protection des puits naturels de carbone (surtout terrestres : sols, forêts, végétaux), indispensables pour le versant « absorption » de la neutralité carbone ;
- Le renouveau minier, stimulé par la transition énergétique et de plus en plus par les enjeux géopolitiques contemporains.
L'analyse de ces différents régimes juridiques et des contestations auxquelles ils donnent lieu révèle des incertitudes, des tensions et des contradictions dès que sont envisagées les conditions matérielles et situées de leur mise en œuvre. Mes travaux entendent développer une approche territoriale à l'interface du droit et de la géographie : analyse des régimes juridiques et des contentieux au prisme des multiples concepts de territoire (et de ses composantes), analyses des appropriations/interprétations situées des normes et régimes juridiques généraux, analyse des processus de territorialisation (planification climatique et d'aménagement, « COP régionales »), etc. Je souhaite ainsi alimenter des réflexions interdisciplinaires d'ordre à la fois théorique et pratique sur : la justice climatique au prisme de la justice spatiale, l'évolution des procédures du droit de l'environnement (évaluation environnementale, participation), l'organisation de l’État face aux crises socio-écologiques, ou encore la place de la spatialité et de la matérialité au sein du droit.
En parallèle, je poursuis – de manière collective – les réflexions engagées depuis ma recherche doctorale sur la théorie et l'épistémologie du droit de l'environnement, en lien notamment avec les approches critiques et les méthodes transversales aux sciences sociales.
Domaines de recherche
Publications
Publications
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Discours écoféministes et droit de l'environnement : chassez le naturel ?Criminocorpus, revue hypermédia. Histoire de la justice, des crimes et des peines, 2025, 27, ⟨10.4000/1407k⟩
Article dans une revue
hal-05318466
v1
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Sous les navets, la plage ? La recherche d'une conciliation entre agriculture et transition énergétique : le cas du photovoltaïque en zone agricoleRevue juridique de l'environnement, 2025, Hors-série (2024/HS1), pp.143-155
Article dans une revue
hal-05318462
v1
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Quel contrôle des politiques locales ? Le cas du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET)Revue juridique de l'environnement, 2025, 50 (2025/3), pp.509-517
Article dans une revue
hal-05318482
v1
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Le droit comme (in)commun. Ce que l'environnement fait au droitRevue juridique de l'environnement, 2023, 48 (HS22), pp.99-106
Article dans une revue
hal-04233130
v1
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Justice climatique et justice spatiale : où atterrir ?Théorie(s) et interaction(s) des justices à l'aune des défis environnementaux, Blanche Lormeteau, Louis de Fontenelle, CNRS, Jun 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05318513
v1
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Des transitions sans territoires ? L'apport du droit à l'analyse des transitions territoriales : territorialisation, contradictions, contestationsTransitions territoriales. Recherche et action publique en contexte d'incertitudes et de tensions, UMR 1273 Territoires, Nov 2025, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-05393823
v1
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Space at Stake. How can Localised Renewable Energy Litigation be Strategic Litigation ?Strategic Litigation in the Fields of Energy and Climate in Japan, France and Germany, Annette Elisabeth Töller, Anna Wenz-Temming, Sep 2025, Berlin, Germany
Communication dans un congrès
hal-05318510
v1
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Mind the Gap ? Looking for the Territorialization of the French Energy and Climate StrategyA Critical Analysis of "Energy Transitions" : Meaning, Governance, Litigation from a Comparative Perspective, Adrienne Sala, CNRS, University of Tokyo, Nov 2024, Tokyo, Japan
Communication dans un congrès
hal-05318516
v1
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Les modalités d’intégration des questions environnementales et du changement climatique dans le droit public françaisLa conduite du changement climatique : entre contraintes et incitations, CRDP ULR 4487, Université de Lille, Feb 2015, Lille, France
Communication dans un congrès
hal-03347683
v1
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La déplétion de la couche d'ozone : retours critiques sur un succès du droit de l'environnementMagali Dreyfus. Le droit français aux prises avec les limites planétaires, mare & martin, pp.99-125, 2024, Droit, science & environnement, 978-2-84934-767-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04458101
v1
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Les modalités d'intégration des questions environnementales et du changement climatique dans le droit public françaisAurélien Baudu; Juliette Sénéchal. La conduite du changement climatique : entre contraintes et incitations, LGDJ, pp.34-46, 2018, Systèmes, 978-2-275-06001-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04233106
v1
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Quelle mobilité durable pour le Green Deal ?2022
Autre publication scientifique
hal-04233080
v1
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Édito : le diable est dans les détails2021, p.3
Autre publication scientifique
hal-04463236
v1
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Chasses traditionnelles : le droit aux nues, mais le roi est nu2021, pp. 14-16
Autre publication scientifique
hal-04463182
v1
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Arrêtés anti-pesticides : le tribunal fait de la résistance ?2020, pp.8-11
Autre publication scientifique
hal-04463194
v1
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Le principe de précaution au secours de la protection des espèces2020, pp.14-16
Autre publication scientifique
hal-04463223
v1
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Droit de l'environnement, l'éternel retour ?2015
Autre publication scientifique
hal-04233153
v1
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Les normativités du principe d'intégration. Contribution à l'étude du droit fluide de l'environnementDroit. Université de Lille, 2021. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-04233046
v1
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