Sébastien KOTT

Professeur de droit public, délégué à la stratégie de recherche, Institut national du service public (INSP)
46
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Affiliations actuelles
  • Institut de droit public [EA 2623] (IDP [Poitiers])
  • Institut national du service public (INSP)

Domaines de recherche

Droit Sciences de l'Homme et Société

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Publications

L’antériorité budgétaire, un principe à trois temps

Sébastien Kott , Hugo Check
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2024, 104 (6), pp.5-13. ⟨10.1684/gfp.2024.6.001⟩
Article dans une revue hal-05493726 v1
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Quelle comptabilité écologique pour les administrations publiques ?

Sébastien Kott
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2024, 1-2024 (1), pp.20-29. ⟨10.1684/gfp.2024.1.004⟩
Article dans une revue hal-05008827 v1

Certification de crise et crise de la certification : les comptes de la Sécurité sociale et la Covid-19

Sébastien Kott
Revue française de finances publiques, 2024, N° 165 (1), pp.115-129. ⟨10.3917/rffp.165.0115⟩
Article dans une revue hal-05493640 v1
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The limits of accrual accounting in the public sector

Sébastien Kott , Jean-Paul Milot
Revue française d’administration publique, 2023, La comptabilité publique, 2022/3 (183), pp.803-814. ⟨10.3917/rfap.183.0162⟩
Article dans une revue hal-04997268 v1
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Construction-déconstruction de la comptabilité publique

Sébastien Kott
Revue française d’administration publique, 2023, n° 183 (3), pp.653-666. ⟨10.3917/rfap.183.0012⟩
Article dans une revue hal-04360006 v1
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Usages et mésusages de la comptabilité publique

Sébastien Kott , Benjamin Mosny
Revue française d’administration publique, 2023, La comptabilité publique, 2022/3 (183), pp.735-750. ⟨10.3917/rfap.183.0094⟩
Article dans une revue hal-04997280 v1
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Expliquer deux siècles de comptabilité publique

Sébastien Kott
Revue française d’administration publique, 2023, N° 183 (3), pp.649-651. ⟨10.3917/rfap.183.0008⟩
Article dans une revue hal-04997296 v1
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Les normalisateurs comptables acteurs des crises financières

Sébastien Kott
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, 1, pp.68-74. ⟨10.3166/gfp.2022.1.009⟩
Article dans une revue hal-04997472 v1
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Certification ou audit financier des entités publiques locales ?

Sébastien Kott
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2022, 102 (1), pp.158-162. ⟨10.3166/gfp.2022.1.023⟩
Article dans une revue hal-04997357 v1

La financiarisation de la comptabilité publique : déconstruction d’une idée reçue

Sébastien Kott
Revue française de finances publiques, 2021, N° 155 (3), pp.39-49. ⟨10.3917/rffp.155.0039⟩
Article dans une revue hal-05493904 v1

Le mythe de l’équilibre et les finances publiques

Sébastien Kott
G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, 1, pp.58-65. ⟨10.3166/gfp.2021.1.010⟩
Article dans une revue hal-04997492 v1

Les comptes publics

Sébastien Kott , Jean-Paul Milot
Revue française de finances publiques, 2020, N° 150 (2), pp.221-231. ⟨10.3917/rffp.150.0221⟩
Article dans une revue hal-05493906 v1
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Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement 1815-1832

Sébastien Kott
Revue française de finances publiques, 2009, Numéro spécial Bicentenaire de la Cour des comptes
Article dans une revue hal-04444649 v1
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La controverse Masson – Delafontaine relative à l’ordre financier en 1822

Sébastien Kott
La Revue du Trésor, 2007, août / septembre (8/9), pp.810- 813
Article dans une revue hal-04444679 v1
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Du contrôle des dépenses engagées au contrôle financier dans la LOLF

Sébastien Kott
Les Notes bleues de Bercy, 2005, 295, pp.3-9
Article dans une revue hal-04017934 v1
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Le personnel du ministère des finances sous la IVe république

Sébastien Kott
Revue française d’administration publique, 2003, 108 (4), pp.565-576. ⟨10.3917/rfap.108.0565⟩
Article dans une revue hal-04017984 v1

La responsabilité financière des gestionnaires publics

Sébastien Kott , Céline Husson-Rochcongar
2024, INSP Recherche
Ouvrages hal-05454604 v1

Finances publiques

Carole Moniolle , Anne-Claire Dufour , Sébastien Kott , Manuel Tirard
Ellipses, 605 p., 2023, 100 % droit, 978-2-340-08356-1
Ouvrages hal-04389555 v1

La comptabilité publique

Sébastien Kott
La Documentation Française, RFAP (183), 2022, 3303337901833
Ouvrages hal-05493925 v1

Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion des finances publiques (vol.3)

Philippe Bezes , Florence Descamps , Sébastien Kott
Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎. Institut de la gestion publique et du développement économique, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 3, pp.730, 2021, Histoire économique et financière - XIXe-XXe, 9782111620896
Ouvrages hal-03094130 v1

Les comptes publics : objets et limites

Sébastien Kott , Jean-Paul Milot
LGDJ, 2019, Systèmes, 978-2-275-06806-0
Ouvrages hal-05493604 v1

Finances publiques

Anne-Claire Dufour , Sébastien Kott , Carole Moniolle
Ellipses, 632 p., 2019, 978-2-340-03393-1
Ouvrages hal-03379919 v1

Droit et comptabilité : la spécificité des comptes publics

Sébastien Kott
Economica, 2017, Finances publiques, ‎ 978-2717869361
Ouvrages hal-05493932 v1

Du contrôle de la dépense à la gestion des services publics (1914-1967). L’invention de la gestion des finances publiques.

Philippe Bezes , Florence Descamps , Sébastien Kott‎ , Lucile Tallineau‎
Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎; Lucile Tallineau‎. Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2, pp.675, 2013, 9782111293731
Ouvrages hal-01496745 v1

Élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXe siècle (1815-1914). L’invention de la gestion des finances publiques.

Philippe Bezes , Florence Descamps , Sébastien Kott‎ , Lucile Tallineau‎
Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎; Lucile Tallineau‎. Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1, pp.580, 2010, Histoire économique et financière - XIXe-XXe, 9782110975164
Ouvrages hal-02180066 v1

Dictionnaire historique de la comptabilité publique vers 1500- vers 1850

Marie-Laure Legay , Anne Dubet , Sébastien Kott‎ , Yannick Lemarchand
Presses Universitaires de Rennes, 2010
Ouvrages hal-01705924 v1

Le contrôle des dépenses engagées, évolutions d’une fonction

Sébastien Kott
CHEFF. 2003, 978-2821828377
Ouvrages hal-05493624 v1

Définir le budget : essentiellement un acte politique, mais avant tout un acte financier

Sébastien Kott
Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Albert, Bruylant, 2025, 978-2802776260
Chapitre d'ouvrage hal-05493792 v1

La sincérité financière de Marie-Christine Esclassan

Sébastien Kott
Mélanges en l’honneur de Marie-Christine Esclassan et de Michel Bouvier, LGDJ, 2025, 978-2275161464
Chapitre d'ouvrage hal-05493798 v1

L’extension de la certification des comptes au secteur public local

Sébastien Kott
Finances locales et mutations contemporaines de l’État, Mare & Martin, 2025, 978-2849348017
Chapitre d'ouvrage hal-05493787 v1

L'obligation de production des comptes de l'article L.131-13 du code des juridictions financières

Sébastien Kott
Responsabilité financière des gestionnaires publics - Genèse, cadre juridique, mise en perspective, Dalloz, 2024, ‎ 978-2247230785
Chapitre d'ouvrage hal-05493688 v1
Image document

La finalisation de l'obligation comptable de l'Etat

Sébastien Kott
La responsabilité financière des gestionnaires publics, La Documentation française, pp.83-91, 2024, 978-2-11-174009-9. ⟨10.3917/ldf.husso.2024.01.0083⟩
Chapitre d'ouvrage hal-05008932 v1

Full accrual: l'exercice intégral dans le monde anglo-saxon

Sébastien Kott
Les finances publiques des pays anglo-saxons. Approche historique et juridique, 2024, ‎ 978-2849348000
Chapitre d'ouvrage hal-05493669 v1

Comptable donc responsable : la formalisation de l’obligation comptable de l’État

Sébastien Kott
Le temps des responsabilités financières 1822 – 2022, La Documentation Française, 2023, ‎ 978-2111578821
Chapitre d'ouvrage hal-05493698 v1
Image document

NORMALISER LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE : LES NOUVEAUX ÉQUILIBRES DE L'INFORMATION FINANCIÈRE

Sébastien Kott
Finances publiques: quel rôle dans la transition écologique?, 2023, 978-2383132578
Chapitre d'ouvrage hal-05008967 v1

LOLF, comptabilité publique et décision financière

Sébastien Kott
La LOLF a 20 ans, Presse de l'Université de Toulouse Capitole 1, 2022, 978-2361702625
Chapitre d'ouvrage hal-05493753 v1

Faire parler les morts, la généralisation de la TVA aux pompes funèbres

Sébastien Kott
La mort, leçons de l’Université d’été de Poitiers juillet 2021, 115, PUP, 2022, 978-2381940144
Chapitre d'ouvrage hal-05493774 v1

La doctrine juridique et la rationalisation des choix budgétaires

Sébastien Kott
Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion publique, IGPDE, 2021, ‎ 978-2111620964
Chapitre d'ouvrage hal-05493915 v1

Les héritages de la RCB

Philippe Bezes , Sébastien Kott
Philippe Bezes; Florence Descamps‎; Sébastien Kott‎. Le moment RCB ou le rêve d’un gouvernement rationnel (1962-1978). L’invention de la gestion des finances publiques (vol.3), Institut de la gestion publique et du développement économique, pp.629 - 657, 2021, 9782111620896
Chapitre d'ouvrage hal-03094132 v1
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De l’évaluation de la performance de la dépense publique en général et de celle de l’enseignement supérieur en particulier

Sébastien Kott
La Nouvelle-Calédonie face à la crise des finances publiques, pp.108-122, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03137331 v1
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Le contrôle juridique de l'endettement public au péril du contrôle politique

Sébastien Kott
Jean-François Boudet; Caroline Lequesne Roth. Les administrations publiques à l'épreuve de leur dette, Mare et Martin, pp.139-149, 2019, 978-2-84934-388-3
Chapitre d'ouvrage hal-03137566 v1
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Les lois de règlement et l’introduction d’un contrôle de délibération sous la Restauration

Sébastien Kott
Gabriel Eckert; Jacques Grosclaude; José Martinez; Christophe Pierucci; Guy Siat. Réformes des finances publiques & modernisation de l'administration. Mélanges en l'honneur de Robert Hertzog, Economica, pp.279-292, 2010, ‎978-2-7178-5964-5
Chapitre d'ouvrage hal-04444720 v1
Image document

La coordination des politiques publiques à travers la préparation du budget

Sébastien Kott
Les approches de la coordination en sciences sociales, Presses universitaires Paris Nanterre, pp.41-61, 2009, 978-2-84016-035-9
Chapitre d'ouvrage hal-04444608 v1
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2013 - 2023 ten years of research at the CNOCP

Sébastien Kott
Ministère des Finances; Conseil de normalisation des comptes publics. 2023, pp.66
Rapport hal-04435049 v1
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Deuxième rapport d'étape CRDP-CNoCP

Sébastien Kott‎ , Lionel Zevounou , Aurélien Camus , Vincent Mazzocchi
[Rapport de recherche] CRDP-CNoCP. 2015
Rapport (rapport de recherche) hal-01630825 v1
Image document

Premier rapport d'étape Projet CNoCP – CRDP

Sébastien Kott‎ , Lionel Zevounou , Aurélien Camus , Vincent Mazzocchi
[Rapport de recherche] CRDP-CNoCP. 2013
Rapport (rapport de recherche) hal-01630813 v1