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Sylvain CHATRY

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Publications

Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle

Florent Berthillon , Sylvain Chatry , Alex Lamarche , Caroline Le Goffic , Alexandre Portron
Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.223-231, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9
Book sections hal-03667678v1

Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce

Nicolas Binctin , Sylvain Chatry
Nicolas Binctin; Xavier Près. Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, pp. 61-115, 2021, 9782802765677
Book sections hal-03204540v1

Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel

Sylvain Chatry
Matthieu Dhenne; Christophe Geiger. Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, 67, LexisNexis, pp. 209-221, 2019, CEIPI, 978-2-7110-2986-0
Book sections hal-03204639v1
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Les droits-modèles de la propriété intellectuelle

Sylvain Chatry
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp. 139-149, 2014, 978-2-7110-1858-1
Book sections hal-03204554v1

L'avoué chez Balzac, le Maître de la procédure

Sylvain Chatry
Nicolas Dissaux. Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, pp. 103-115, 2012
Book sections hal-03204558v1

Contrefaçon et concurrence déloyale : de la confusion créée par le voisinage

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 12, pp.650
Journal articles halshs-04333220v1

Les offices de brevets toujours à l'ère papier…

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 05, pp.303
Journal articles halshs-04096832v1

L'effet de la connaissance d'une marque sur l'étendue de la protection

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 01, pp.46
Journal articles halshs-03948461v1

Droit des marques

Sylvain Chatry , Julien Douillard , Alexandra Mendoza-Caminade
Recueil Dalloz, 2023, 09, pp.474
Journal articles halshs-04014604v1

Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 01, pp.37
Journal articles halshs-03122100v1
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Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel

Sylvain Chatry
Propriétés intellectuelles, 2021, 78, pp. 9-22
Journal articles hal-03204670v1

Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, 09, pp.504
Journal articles halshs-02941932v1

La légitimité de la propriété intellectuelle

Sylvain Chatry , Stéphanie Le Cam
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.9
Journal articles halshs-02487496v1

La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données

Sylvain Chatry
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.115
Journal articles halshs-02487503v1

Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur

Anne-Emmanuelle Kahn , Sylvain Chatry
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 366, pp.627
Journal articles halshs-02449240v1
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L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle

Sylvain Chatry
Propriétés intellectuelles, 2018, 66, pp. 17-22
Journal articles hal-03204622v1

Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football

Sylvain Chatry
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 10, pp.557
Journal articles halshs-02227485v1

The Rubik’s cube, an intellectual property allegory

Sylvain Chatry
Journal of Intellectual Property Law and Practice, 2017, 12 (9), pp.768-774. ⟨10.1093/jiplp/jpx083⟩
Journal articles hal-03204612v1
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La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique

Sylvain Chatry
Derecho y economia de la integracion, 2017, 1, pp.77-97
Journal articles hal-03204594v1

La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine

Sylvain Chatry
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 07, pp.315
Journal articles halshs-02216837v1

Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP

Sylvain Chatry
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 43, pp.31
Journal articles halshs-02201178v1

La longévité et le succès d'un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme

Sylvain Chatry
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 08 et 09, pp.399
Journal articles halshs-02217039v1

La réforme en pratique

Sylvain Chatry
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 07, pp.313
Journal articles halshs-02216749v1

La responsabilité contrastée des acteurs du référencement

Sylvain Chatry
Recueil Dalloz, 2015, 18, pp.1079
Journal articles halshs-02214731v1

Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale

Sylvain Chatry
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.184
Journal articles halshs-02216978v1

La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale

Sylvain Chatry
Recueil Dalloz, 2013, 20, pp.1392
Journal articles halshs-02213588v1
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La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre

Sylvain Chatry
Propriété industrielle, 2013, 3, pp. 7-11
Journal articles hal-03204578v1

Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle

Sylvain Chatry
Recueil Dalloz, 2012, 43, pp.2935
Journal articles halshs-02213283v1