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Qui perd gagne : vers une définition des stupéfiants ?
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022298v1
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Dépistage des stupéfiants au volant : tolérance zéro ou exclusion sociale ?
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022290v1
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Abolition du discernement et arrêt volontaire d'un traitement médical : une nouvelle « ligne rouge » est franchie
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2022, 05, pp.259
Article dans une revue
halshs-03674673v1
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Questions sur l’inconstitutionnalité de l’article 60 du code des douanes
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022242v1
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Cannabis « homéopathique » et définition des stupéfiants, nouvelles évolutions du droit de la drogue
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022293v1
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Amendes forfaitaires délictuelles : le retour du bon docteur Coué
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2022, 11, pp.510
Article dans une revue
halshs-03880592v1
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Cannabis : les magistrats font tourner
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022300v1
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Stupéfiants, cannabis et cannabidiol (CBD) : la France sous pression de la CJUE
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2021, 02, pp.84
Article dans une revue
halshs-03145535v1
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Annulation partielle « en tant que ne pas » du fichier des amendes forfaitaires délictuelles : l'impuissance du Conseil d'État
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2021, 11, pp.542
Article dans une revue
halshs-03450678v1
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Reasons for using cannabidiol: a cross-sectional study of French cannabidiol users
Davide Fortin
,
Vincent Di Beo
,
Sophie Massin
,
Yann Bisiou
,
Patrizia Carrieri
et al.
Article dans une revue
inserm-03465016v1
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Cannabis « light » et produits dérivés à base de cannabidiol : une fiscalité avantageuse
Yann Bisiou
La lettre juridique [Lexbase], 2021, 872
Article dans une revue
hal-05022321v1
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Le spectre de la loi du 31 décembre 1970
Yann Bisiou
Swaps, 2021, 96/97, pp.15
Article dans une revue
hal-05022334v1
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Fichier « STARTRAC » les bugs de la lutte contre le blanchiment et le terrorisme
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022318v1
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Crack : la RdR au point mort
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022313v1
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Cannabidiol : le Droit en eaux troubles
Yann Bisiou
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 104, pp.809
Article dans une revue
hal-05022303v1
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La Cour de cassation juge que le CBD n’est pas un stupéfiant
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2021, pp.243
Article dans une revue
hal-05022322v1
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Suspension de permis pour des patients prenant des médicaments classés comme stupéfiants
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2020, 10, pp.469
Article dans une revue
halshs-02970035v1
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Dans la continuité du «monde d’avant» : l’amende pour usage de stupéfiants
Yann Bisiou
Le Courrier des addictions, 2020, XXII (3), pp.4
Article dans une revue
hal-05022441v1
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La lente agonie du contrôle pénal de l’enquête par le juge
Yann Bisiou
Lexbase Pénal, 2020, 23 (N1969BYL), s.p
Article dans une revue
hal-02932704v1
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Cannabis thérapeutique
Yann Bisiou
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.3-9
Article dans une revue
hal-02932703v1
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Stupéfiants : la lente agonie du contrôle pénal de l’enquête par le juge
Yann Bisiou
Lexbase Pénal, 2020, 23, pp.N1969BYL
Article dans une revue
hal-05022443v1
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Nouveau fichage policier des consommateurs de cannabis et des violations de l'obligation de confinement
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2020, 05, pp.232
Article dans une revue
halshs-02612889v1
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OFAST : le «rebranding» de la lutte contre le trafic de stupéfiants
Yann Bisiou
Droit pénal, 2020, 7-8, Etudes 20 - pp. 8-10
Article dans une revue
hal-05022442v1
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Cannabis thérapeutique : une certitude et de nombreuses interrogations
Yann Bisiou
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.3-9
Article dans une revue
hal-05022444v1
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Enjeux juridiques, sociaux, et médicaux d’une légalisation du cannabis récréatif en France
Yann Bisiou
,
Isabelle Launay
,
Benjamin Rolland
Alcoologie et addictologie, 2019, 4, pp.355-367
Article dans une revue
hal-02891232v1
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EdTech: dans la jungle des compétences
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022454v1
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Les magasins de CBD, chanvre et cannabis interdits d'inscription au registre du commerce
Yann Bisiou
Lexbase [site Web], 2019, 28 février, s.p
Article dans une revue
hal-02148861v1
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Cannabis thérapeutique : Stratégie pour une politique de santé publique
Yann Bisiou
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 89, pp.344-352
Article dans une revue
hal-05022452v1
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Les magasins de CBD, chanvre et cannabis interdits d’inscription au registre du commerce
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-05022453v1
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Cannabis (vente de fleurs) : relaxe au bénéfice du doute
Yann Bisiou
Recueil Dalloz, 2019, 21, pp.1176
Article dans une revue
halshs-02450303v1
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EdTech, welcome to the jungle
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-02148862v1
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Enjeux juridiques, sociaux et médicaux d’une légalisation du cannabis récréatif en France.
Isabelle Boulze
,
Yann Bisiou
,
Nicolas Simon
,
Benjamin Rolland
Alcoologie et addictologie, 2019, 41 (4), pp.355-363
Article dans une revue
hal-04407939v1
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Cannabis : la CJUE saisie d’une question préjudicielle
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2018
Article dans une revue
hal-05022455v1
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Note de la DACG relative au régime juridique applicable aux établissements proposant à la vente au public des produits issus du cannabis (coffee shop)
Yann Bisiou
Lexbase Pénal, 2018, 8, pp.62-64
Article dans une revue
hal-02148859v1
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Cannabidiol (CBD) et « cannabis ultra-light » : quel statut en droit français ?
Yann Bisiou
Recueil Dalloz, 2018, 26, pp.1447
Article dans une revue
halshs-02216269v1
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En quoi le cadre légal et réglementaire actuel est ou n’est pas un obstacle à la RdRD ? Quelles en seraient les évolutions souhaitables pour favoriser la RdRD ? La loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé
Yann Bisiou
Alcoologie et addictologie, 2018, 40 (1), pp.75-80
Article dans une revue
hal-01979295v1
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L'Amende forfaitaire délictuelle
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2018, s.p
Article dans une revue
hal-03063425v1
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Trafic de stupéfiants : nouveau recul du principe de légalité
Yann Bisiou
Lexbase [site Web], 2018, 6, s.p
Article dans une revue
hal-03067900v1
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Cannabis et dérivés : la CJUE saisie d'une question préjudicielle
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2018, 12, s.p
Article dans une revue
hal-02148860v1
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Cannabis : payer pour fumer
Yann Bisiou
Actualité juridique Pénal, 2017, 11 / 2017 (Novembre), pp.486-489
Article dans une revue
hal-01809487v1
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Discrimination : la simplification passe à la trappe
Yann Bisiou
ActuEL RH : : le quotidien des professionnels des ressources humaines, 2017, 14 mars 2017, s.p
Article dans une revue
hal-03068292v1
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Discrimination dans l'entreprise : la confusion l'emporte
Yann Bisiou
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 13, pp.334
Article dans une revue
hal-03062892v1
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Dépistage des stupéfiants en entreprise : une nouvelle obligation pour l'employeur
Yann Bisiou
ActuEL RH : : le quotidien des professionnels des ressources humaines, 2017, 30/01/2017, s.p
Article dans une revue
hal-03068289v1
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Gard : drogue au travail, "L’État et les entreprises doivent agir
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-03068290v1
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Contravention pour usage de cannabis : une fausse bonne idée
Yann Bisiou
Le Monde, 2017, 28 mai 2017, s.p
Article dans une revue
hal-03068294v1
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Deux siècles de politiques publiques des drogues
Yann Bisiou
Psychotropes, 2016, 22 (2), pp.25-39
Article dans une revue
hal-03062859v1
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Résiliation du bail pour trafic de stupéfiants : la loi spectacle
Yann Bisiou
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 12, 829 p
Article dans une revue
hal-03062877v1
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Pourquoi l'ubérisation de l'enseignement supérieur n'est pas un risque
Yann Bisiou
Article dans une revue
hal-03077397v1
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Réduction des risques : l'avis défavorable du conseil d'État à l'ouverture des salles de consommation
Yann Bisiou
Swaps, 2014, 74, pp.19-20
Article dans une revue
hal-03067440v1
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Salles de consommation à moindre risque : une interprétation à rebours
Yann Bisiou
La Gazette santé social : le mensuel des acteurs sanitaires et sociaux, 2013, 101, pp.29
Article dans une revue
hal-02939846v1
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L'enfance coupable
Yann Bisiou
Libération, 2005, 11 janvier 2005, pp.33
Article dans une revue
hal-03068288v1
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Drogues : une prohibition sous influence
Yann Bisiou
Transcriptases, 2004, 116, pp.1-3
Article dans une revue
hal-03067451v1
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D'un produit, l'autre : à propos de deux siècles de contrôle des drogues en Europe
Yann Bisiou
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1991, 02, pp.279
Article dans une revue
halshs-02243761v1
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